Piazza, p. 498; Ve.nuti, p

ADMISSION

Les statuts imposaient, comme unique condition à l'admission dans l'art, le A.ri. xx. payement d'un droit d'entrée de un écu et l'engagement de respecter le règlement social.

Ils imposaient également un droit de patente de cinq carlins et une redevance Monopole,

annuelle de trois carlins à tous ceux dont l'industrie confinait à l'art. An. xxi.

ADMINISTRATION

Création des officiers. — A la tête de la corporation étaient trois consuls et un conseil de treize membres, appelé, comme celui qui siégeait parfois au Capitole, le conseil des buonuomini, et présidé par un prieur; il y avait, en outre, des syndics et un notaire.

Knumcration.

Art. II.

Le corps des conseillers se recrutait lui-même, ce qui constitue une exception dans le mode d'élection des officiers corporatifs : les conseillers sortants désignaient, en efîet, tous les ans leurs successeurs, conjointement avec les consuls.

Élection.

Conseillers.

Art. XXVI.

D'autre part, les conseillers choisissaient les consuls : tous les quatre ans et demi, le conseil des Treize, s'étant assemblé, élisait vingt-sept membres de la corporation dont dix-huit Romains de naissance et neuf étrangers [advenx) ; leur choix devait être confirmé par les consuls qui avaient le droit d'éliminer ceux qui ne leur paraissaient point dignes de la charge dont ils devaient être investis; on groupait sur des bulletins' les noms des élus, trois par trois, en ayant soin

Consuls.

Art. I.

I. l/;irticlc addiliuiUR'l i ordonne que ces Imilelins seront sur parchemin, « pour l'honneur de la corporation ».

LES CORPORATIONS OUVRIÈRES A ROiME.

Ai-L V.

An. VI.

Ai'l. VII.

d'associer deux Romains à un étranger; ces bulletins étaient ensuite scellés et enfermés sous triple serrure avec les archives de la corporation; on en relirait un tous les six mois, au Capitolc, en présence des conservateurs'. S'il advenait que l'un des consuls ainsi désignés fût absent ou mort, ses deux collègues, auxquels se joignaient les conseillers représentant le quartier où était inscrit ledit consul, nommaient, séance tenante, un remplaçant.

Condition d'éliKibilité.

Les conseillers devaient représenter chacun un des quartiers de la ville; les Ail. XXVI, VIII. consuls devaient avoir acquitté régulièrement leurs cotisations et être sortis de Ail. XIII. charge depuis au moins quatre ans.

Durée des fonctions.

La durée des charges était d'un an pour les conseillers et de six mois seulement pour les consuls.

Conseillers. roHctions dss officlers. — Il est diflicile de préciser, d'après les statuts, le

Art. XXVI. rôle des conseillers qui semble avoir été surtout de surveiller et de diriger la gestion des consuls.

Consuls.

Art. I.

Art. LU.

Art. IX, XXIII.

Art. XXIV.

Art. XII.

Art. IX.

Arl. LXXI.

Art. I.

Art. LIV.

Arl. XXIX.

Comme il s'agit ici d'une ancienne corporation, les consuls étaient bien moins des administrateurs que des juges. A peine quelques articles sont-ils consacrés à rappeler qu'ils devaient soutenir et défendre les privilèges de la corporation et en l'aire respecter les règlements (comme sanction, on leur permet d'imposer, à leur gré, des amendes s'élevant jusqu'à quarante solidi) ; qu'ils devaient veiller à ce que les fêtes patronales fussent célébrées avec décence et tenir la main, dans ce but, à ce que les redevances soient intégralement payées; s'occuper, sous leur responsabilité, du maniement des deniers sociaux et en garder un compte exact; déposer toutes les sommes qu'ils touchaient dans une caisse placée, avec les archives, dans la chapelle corporative. Leur véritable mission était de maintenir la concorde entre les associés ou, s'il surgissait quelque contestation, de la juger sommairement, sans tout l'appareil de la justice dont le menu peuple redoutait les lenteurs sans en apprécier les garanties, sme aliquo Urepitu et figura judicii; et de poursuivre également la réparation de tout dommage causé par un tiers à un membre de la corporation. Dans cette vue, les statuts, étendent singulièrement leur compétence et ménagent des peines les plus lourdes ceux qui cherchaient à s'y soustraire; les personnes qui ne faisaient pas partie de l'art n'étaient point exceptées. Un seul consul pouvait rendre la justice en l'absence de ses

I. Cette partie des statuts est mallieureusement une de celles qui ont le plus soulîert et dont lu lecture est la moins certaine.

CORPORATION DES TAVERNIERS

deux collègues, et le notaire avait le droit de commencer sans eux la procédure et d'entendre les témoins ; dans les différends de peu d'importance, les consuls devaient rendre leur sentence sur-le-champ; par contre, si la comparution de témoins était nécessaire, ils étaient tenus de s'adjoindre un conseil judiciaire appelé défenseur qu'il leur était permis de choisir (on réserva plus tard cette intervention pour les cas particulièrement graves, art. ii de la réforme). Jusqu'à deux ducats, les jugements du tribunal consulaire étaient sans appel; au delà, on était libre de plaider de nouveau devant les tribunaux ordinaires (amende aux contrevenants : cent solidi). Dans certains cas, un avantage marqué était accordé aux membres de la corporation dont on considérait le témoignage comme décisoire, soit sans autre preuve, soit avec la seule confirmation d'un serviteur; ils jouissaient également du droit de faire mettre sous séquestre, avant tout jugement, les biens de leurs débiteurs s'il y avait apparence qu'ils fussent de mauvaise foi ou disposés à prendre la fuite. Toute une série d'articles est consacrée aux formes de procédure.

Comme toujours, c'était à la partie qui perdait son procès d'en supporter les frais.

Le sceau corporatif et le livre des statuts étaient confiés alternativement pendant deux mois à chacun des consuls.

Chaque associé avait le droit d'assigner un des consuls devant ses deux collègues.

Art. XLVI.

Ai-t. L.

Art. XLV.

Art. LXII.

Art. XLIII.

Art. LXIV.

Art. XLIV.

Art. XLI.

Art. LXIII.

Art. XXVm.

Art. XXXI à XL Art. XLVII à XLIX.

Art. LIX à LXI, LXVI, LXVII.

Art. LXXVI.

Art. LVIII.

Au notaire que prenaient les consuls pour le temps de leur magistrature Notaire,

incombait le soin de conserver les archives ; trois registres lui étaient confiés : sur Art. li.

l'un, il inscrivait les sentences du tribunal consulaire; sur l'autre, les recettes et Art. lxxix. les dépenses de la corporation ; sur le dernier, la liste de tous les associés ainsi

que celle des officiers, avec la désignation de la magistrature qu'ils avaient Art. xix. exercée, du quartier qu'ils représentaient, de l'époque de leur élection.

Les conseillers avaient droit à un cierge d'une livre et à un ducat et demi; on n'attribuait aucun salaire fixe aux consuls, mais leur casuel était, selon toute apparence, fort suffisant : ils touchaient les deux tiers du montant des droits d'admission et de frais de procédure'; à l'Assomption, ceux qui se trouvaient en fonctions recevaient quatre ducats de dix carlins, plus un cierge de trois livres, et, plus tard, quand ils avaient subi l'épreuve du syndicat, encore un ducat et demi. Par contre, les consuls qui venaient de sortir de charge, ainsi que leur

Salaire.

Art. XX.

Art. XXX.

Art. XVIII.

1. Les statuts donnent en détail une liste des frais de justice savamment graduée, suivant la gravité des cas et la complexité des formalités.

An . LXX.

notaire, étaient obligés de donner au défenseur trois florins; au notaire précédent, cinq carlins. (Art. iv nouveau.)

Les appointements du défenseur consistaient en deux carlins, un cierge de quatre livres, un massepain de deux livres et demie et un gâteau de noix {?ii/rieam) de quatre livres.

Pour ce qui est du notaire, il prélevait, outre un salaire fixe de quatre ducats Art. xviii, XIX. et un cierge semblable à celui des consuls, le tiers des droits d'entrée ainsi que Art. XXX. la totalité de certaines taxes de procédure et, lorsque la charge de défenseur fut supprimée, on lui alloua un traitement supplémentaire de trois ducats d'or en raison du surcroît de besogne qui lui incombait. (Art. ni nouveau.)

An. LXIX.

Art. XX.

DEVOIRS DES MEMBRES

Taxes.

Art. X.

Art. XIV.

Art. XVI.

Art. X.

Art. IX.

Art. XII.

Art. XIII.

Assemblée.

Art. LXXI.

Juridiction.

Art. LIV.

Respect aux statuts et aux ol'liciers.

Art. LXXXIl.

Art. LVI.

Devoirs sociaux. — Les cotisations n'étaient pas tîxées d'une façon invariable et les consuls pouvaient les modifier suivant qu'ils le jugeaient nécessaire pour fêter plus dignement l'Assomption ou pour subvenir à toute autre dépense pieuse ; cependant les statuts indiquent la base suivante : pour les détaillants ayant une boutique en location, dix solidi; pour les aubergistes proprement dits, tenant une auberge en location [taberna plenaria), un ducat ou deux carlins seulement s'il était notoire que leur commerce ne prospérait pas; pour les hôteliers [hospkes), deux carlins. La réforme limita même la latitude laissée aux consuls, en ce qui concernait les contribuables de la seconde classe, en leur défendant d'abaisser la cotisation à moins de dix bolognini. (Art. vu.)

Ceux qui ne voulaient pas s'acquitter de bonne grâce étaient condamnés au double et poursuivis tant par les consuls présents que par leurs successeurs jusqu'à complet remboursement, ces derniers étaient d'ailleurs responsables des sommes non encaissées; de plus, le coupable était déchu du droit de plaider devant les consuls et devenait inéligible.

Le rôle de l'assemblée n'apparaît pas dans les statuts; il est seulement parlé du droit qu'elle avait de disposer des deniers sociaux en tant qu'ils n'étaient pas statutairement destinés à des usages pieux.

Les taverniers s'engageaient à n'avoir jamais recours à un autre forum que celui de leurs consuls, sous peine d'une amende de un ducat.

Les associés devaient respecter les officiers siégeant au Capitole (amende : quarante solidi) et obéir aux statuts, « nonobstant les lois et les règlements de la ville » ; sinon ils encouraient une aniondo terrible : cinquante ducats.

CORPORATION DES TAVERNIERS

L'argent provenant des collectes faites à la mi-août devait être intégralement I{;m]iloi (les fonds, consacré à la célébration de la fête patronale. au. ix.

Devoirs réciproques. — Nul n'avait le droit d'offrir pour le vin un prix plus élevé que celui fixé par les consuls ou de chercher à s'attirer la préférence du vendeur par quelque promesse faite sous main (cent solidi d'amende dont un tiers au dénonciateur).

Afin de prévenir les discussions jadis fréquentes, les statuts règlent la location des fûts pour une campagne d'après leur contenance : cinq solidi par cahallala [cavallata^ c'est-à-dire charge d'un cheval, environ cent trente kilogrammes).

En cas de séparation de plusieurs associés, celui qui gardait la boutique avait un droit de préemption sur toutes les marchandises qui formaient le fond social.

Concnrroncc.

An. LVII.

An. LXXVII.

An. LXXVIII.

Les apprentis ne pouvaient abandonner leur patron avant le terme fixé que s'ils avaient un grief sérieux dont les consuls appréciaient la légitimité; autrement, le patron n'était tenu de leur payer que la moitié de leurs gages; nul autre tavernier n'avait le droit de les engager à moins que le premier patron n'y consentît. Les statuts autorisent les consuls à juger les cas de ce genre sans aucune forme de procédure si l'apprenti était dans l'intention de quitter la ville, sinon, les choses devaient suivre leur cours habituel.

Relations entre les liairons ctles appi-enlis.

An. LXXII.

An. LXXIII.

Devoirs envers le public. — Les taverniers déclarent dans leurs statuts que leurs créances seront privilégiées, comme celles des merciers et des pharmaciens, et même qu'elles primeront toutes les autres; et il suffisait qu'un membre de la corporation ait été vu une seule fois, au dire d'un témoin, dans la maison d'une personne étrangère à l'art pour qu'il y eût présomption contre elle, en cas de contestation relativement à une dette, et que les consuls eussent le droit, si la somme en litige était inférieure à un ducat, de déférer le serment décisoire au tavernier. Les livres des taverniers faisaient foi en justice au même titre qu'un acte notarié; de plus, celui qui, ayant d'abord nié sa dette, était convaincu de mensonges, ne se tirait d'affaire qu'avec cinq livres d'amende.

Dans les contrats de transport et de commission, l'intervention du notaire était imposée autant pour éviter les malentendus que pour permettre aux consuls de percevoir plus aisément les droits corporatifs.

Le loyer à payer pour le dépôt des pièces entreposées chez des particuliers était de dix solidi; la commission des courtiers fut fixée à cinq quattrini [)ar florin si l'affaire avait été conclue sans que l'acheteur ait vu le vin; à un bolognino si le vin avait pu être dégusté.

Art. LXVIII.

An. LXV

An. LXIII.

An. XXII.

An. LXXX.

Art. LXXXl.

An. xxiir. Devoirs religieux. — Les consuls donnaient jadis un banquet aux membres

de la corporation le jour de la Saint-Pierre-ès-Liens ; plus lard, ce banquet fut reporté à l'Assomption afin de rehausser l'éclat de cette fête. (Art. vi nouveau.)

Art. XXIV. La dépense, que supportaient les consuls et le notaire, avait été fixée à douze

ducats, plus un ducat et demi pour la vaisselle; mais cette prescription ayant été cause de dissentiments, on les autorisa à prélever une partie de la dépense sur la caisse commune, « à condition qu'ils usent de ce droit discrètement. » (Art. v nouveau.)

Art. XXV. Le cierge de la corporation, que l'on allumait dans les grandes circonstances,

était remis par le consul sortant à son successeur après que le poids en avait été soigneusement vérifié et constaté dans un procès-verbal; une partie des taxes servait à le remplacer quand il était consumé.

CORPORATION DES AURERGISTES

A Ihergatori

PATRON : SAINT JULIEN l' HOSPITALI ER

ÉGLISES : SAN STEFANO DEL TRULLO, SANt' EUSTACHIO, SAN

SALVATOUE DELLE COPELLE, SAN GIULIANO IN BANCHI DATE DE RÉDACTION DES STATUTS : 1595

BIBLIOGRAPHIE

Slaluta Albcrtjalorain Urbis.

Il existe plusieurs manuscrits de ces statuts; les plus intéressants sont :

L'exemplaire original, manuscrit in-i" sur papier de 71 pages, couvert d'une reliuie eu parchemin ornée de dorures mais en fort mauvais état; au frontispice se voit un écusson dessiné a la plume et surmonté d'un cimier, avec cette légende : Ballliassar de Lauro, d'Arles en Provence, 1028.

{Arcido. di SUdo, 09.)

Une copie in-folio de 29 pages, contenant certaines conventions qui ne se trouvent pas dans le document original ; reliure identique à celle des autres volumes de la collection. Copie authentiquée le 21 février 1736.

[CoUcclion Capiloliiie, cred. IX, vol. xliii.)

Une autre copie in-8° sur parchemin non paginé existe à Londres. Jolie reliure en maroquin rouge, décorée des armes d'un cardinal. A partir de la page 50 se trouvent les ratifications des sénateurs et des conservateurs, avec leurs sceaux et leurs cachets, de lo9o à 1780. Une note inscrite sur la garde nous apprend que les statuts furent copiés à 101 exemplaires dont 09 sur parchemin et 32 sur vélin.

[Brdisk Muséum, Mss., 25 3iu.)

HISTORIQUE

La corporation des aubergistes, comme celle des taverniers, et peut-être plus encore, dut avoir à Rome une lointaine origine, mais on ne sait exactement de quand date sa fondation. En 1563, dans une bulle qui lui est relative'. Pie IV parle de ses statuts. Ce sont les anciens statuts que l'on modifia en 1595; dans le texte nouveau, qui reproduit en grande partie le texte primitif, on a eu soin de transcrire, en appendice, les articles abolis de façon que nous possédons ainsi indirectement le texte intégral des premiers statuts. Les différences sont d'ailleurs de minime importance.

Les articles des nouveaux statuts sont au nombre de trente-huit; le pape Clément VIII y donna son approbation par la bulle « Solet copiosa », ainsi que le sénateur en exercice, Martino Capelletti (septembre). Ils contiennent d'assez curieuses prescriptions touchant les droits des aubergistes sur les effets des voyageurs morts durant leur séjour, sur l'obligation, pour les associés, de laisser par testament quelque argent à la corporation, et sur la défense faite aux plaidants d'employer des avocats.

On distinguait les membres de la corporation en aubergistes proprement dits et Commerce, en aubergistes taverniers ou logeurs ; ils se trouvaient donc exercer un commerce fort analogue à celui des taverniers débitants qui, parfois, logeaient les voyageurs ; cependant, ils protestaient hautement dans leurs statuts contre toute confusion.

Toute personne louant plus de trois lits était soumise à l'art.

La corporation ne comprenait que les aubergistes de la rive gauche du Tibre, bien que les statuts affirment le contraire (Art. xlviii); ceux de la rive droite, du Borgo, revendiquaient une entière autonomie et possédaient des statuts parti-