ARCHIVES NATIONALES

Série Ba. — ÉLECTIONS AUX ÉTATS-GÉNÉRAUX.

Cartons : 9-10 — Aix.

— 14 — Arles.

— 39 — Draguignan. — 41 — Forcalquier.

— 50 — Marseille (liasse 119).

— 69-70 — Comté de Provence (liasse 163).

— 81 — Toulon.

Série D. IL. — COMITÉ DE LÉGISLATION.

Cartons : 30 — Basses-Alpes.

— 31 — Bouches-du-Rhône.

— 290-291 — Var.

Série D. IV. — COMITÉ DE CONSTITUTION.

Élection et formation des Municipalités en 1790.

Cartons : 16 (liasses 303-310) — Basses-Alpes. — 20 (liasses 392-100) Bouches-du-Rhône.

— 66 (liasses 1976-2005) — Var.

Série D. IVbis. — COMITÉ DE DIVISION DU TERRITOIRE. (Division des provinces en départements).

Cartons : 1 (liasse 9) — Basses-Alpes.

— 2({liasse 7) — Bouches-du-Rhône).

—. 85 — Var.