PÉRIODIQUES, REVUES ET JOURNAUX

Annales des Chemins de fer.

Année sociale (B. I. T.).

Bulletin du ministère du Travail (1914 à 1937). Code. du travail.

Dossiers d'Action Populaire (1936).

Etudes et documents (B. I. T.).

Grands réseaux de Chemins de fer.

BIBLIOGRAPHIE

Journal Officiel. Lois et Décrets, Documents Parlementaires.

Questions pratiques de droit ouvrier (1914 à 1937). Revue des Deux Mondes.

Revue d'Economie politique.

Revue Politique et Parlementaire.

Usine, journal de l’industrie et de la métallurgie. Voix du Peuple.

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION SSL CRU

Délégués d’usine, conseils d’usine, commissions mixtes. Délégués à + la conciliation. Délégués à la sécurité. Délégués à la gestion.

CHAPITRE PREMIER. — Institution des délégués ouvriers par l’ini- APRES: En RER Le ARC HA Noa d'A DO =D On En UT Lin me Section 1. — Les délégués ouvriers avant la AN — Harmel-Schnei-

der. Régie du Gaz de Paris . . . .

Section II. — Les délégués ouvriers dans les u usines s de guerre. - — Naissance. Organisation, circulaire 5 re 1917. Évolution. Sort de l'institution.

Section III. — Les délégués ouvriers ‘depuis la guerre. — Organisation. Conseils de Conciliation. . ;

Appendice. — Les délégués du personnel des (Compagnies de chemins de fer. — Divers degrés de représentation du personnel. Élections, attributions, rémunération. Conseil supérieur des chemins de fer. .

Caarirre II. — Intervention de l’action Run dans l’institution des délégués ouvriers.

Section I. — Projets et bon de loi. pro Millerand, 1900. Briand-Jourdain, 1920. Loucheur, 1929 . :

Section II. — Institution des délégués ouvriers par la loi du 24 juin 1936. Rôle des délégués. Élections. Exercice des fonctions. Importance du rôle des délégués. .

Cuarirre III. — Étude de ue de l'institution des ädlégués ouvriers . . . . at TRE 1

Section 1. — Opinion Le TER Opinion dar, Sn et rable, opinion intermédiaire. Appendice.

Section II. — Opinion des Syndicats ouvriers et des ouvriers. Opinion défavorable, opinion favorable. Appréciation de l'institution récente des délégués. Opinion des ouvriers. Conclusions .

170 TABLE DES MATIÈRES

CHAPITRE PREMIER. — Étude des travaux relatifs à l'institution des délégués à la sécurité Eos Po à rh see du travail) RS ORNE tu Ê

Section I. — Projet et PARENT de lois relatifs aux déléenés ouvriers, adjoints à l’inspection du travail. —Projet Viviani, So propositions Goniaux et Clamamus. . . . . . . . . . . . :

Section II. — Travaux du Conseil Supérieur du Travail, en 1927. —— Enquête auprès des Chambres de Commerce, des organisations professionnelles, des conseils de (Prud’hommes. Enquête auprès du service de l’inspection du travail. Débats au Conseil upon. La thèse ouvrière. La thèse patronale. Conclusion. . . . . . :