Bibl. nai. ms.fr. 1 6863, p

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seigneurie de Berny, Fresnes et leurs dépendances, dont la terre de Fresne est en franc alleuf, un petit fief de Berny, relevant de la terre de Palaiseau et le Chasteau-pavé, ferme en dépendant en roture, relevant de la terre et seigneurie d’Antony, appartenant ausdits religieux, et quatre vingt dix arpents de bois, relevant du seigneur du Plessis Piquet, avoir été adjugez à maistre Barbot, avocat au conseil, pour la somme de quatre cents cinq mille livres, lequel sieur Barbot en a fait sa déclaration au profïit des manses abbatialles et conventuelles de la dite abbaye de Saint-Germain-des-Prez, qui l'ont ensuite partagée avec monsieur Pellisson Fontanier, économe des revenus de la manse abbatiale par acte du 20 janvier 1682.

U septembre 1672.

Par contrat passé par devant le Moyne et son collègue, le 4 septembre 1672, appert lesdits religieux avoir acquis, par échange, de monseigneur l’archevêque de Paris, les droits de relief du fief de Saint-Magloire, scis à Issy, censive de la dite abbaye Saint-Germain, pour douze livres, dix sols de rente seigneurialle, non racheptable, deue par le seigneur d’Ivry, qu'ils ont donnée en contreschange à mon dit seigneur l’archevêque.

18 août 1678

Par autre contrat passé par devant Juillien et son collègue, le 18 août 1678, appert lesdits religieux avoir acquis, du sieur Paul Désirée, le fief de Boisvert, auparavant dit le fief le Riche, scis à Issy, relevant desdits religieux, moyennant la somme de mil livres.

28 juillet 16U8

Par décret du 28 juillet 1648, appert lesdits religieux avoir acquis la moitié d’une ferme, terres et dépendances, scis au terroir de Thiais, en la censive desdits religieux, lesquels sont compris et font partie de la ferme généralle dudit Thiais, décrettée sur le sieur Jean de la Barre, moyennant la somme de quinze mil huit cent livres, cy : i58oo livres.

7 février 1651

Par contrat passé par devant de Saint-Vast et son collègue, le 7 janvier 1 65 1 , apert lesdits religieux avoir acquis, de monsieur le Clère de Lesseuille ou Lesseville, neuf arpens de terre, au terroir de Thiais, en la censive des dits religieux, moyennant 2700 liv., cy : 2700 livres

16 juillet 16U9

Par autre contrat passé devant le Moyne et son collègue, le seize juillet 1649, appert lesdits religieux avoir acquis des chanoines de Saint-Maur-des-Fossez, le droit de relief de la moitié du fief de Saint- Maur, scis au terroir de Thiais et censive des religieux, et dont l’autre moitié leur appartenait à cause de l’office d’infirmier pour la somme de six vingt liv., cy : 120 livres

22 aoust 1653

Plus, par sentence de licitation des requestes du Palais du 22 aoust i653, appert lesdits religieux avoir acquis de Claude Citouloux, veuve de Pierre Belu, moitié d’une maison en leur censive pour la somme de seize cents liv., cy : 1600 livres

Déclaration 1790

Diocèse de Paris, hors la ville

Prévôté et vicomte de Paris

Terre et seigneurie d’Issy et Vaugirard, fisc royal, donné par le Roi Childebert /" l'an 558

i° La haute, moyenne et basse justice.

20 Les cens, rentes et lods et ventes de la dite seigneurie, et la mouvance du fief de Vaugirard et du petit fief de 3 arp., dit la Gentillesse, mouvant de la dite seigneurie, montant année commune, d’après l’estimation des dix dernières années : 4ooo livres

3° La terre seigneuriale d’Issy et Vaugirard consistant en batiments, cours et granges, auditoire et geôle, le tout contenant six arp., plus, 46 arp. 1/2 de terres labourables, et six de prés, et toutes les dixmes louées au sieur Allard, laboureur, par bail devant Lefèvre, notaire à Paris, le n janvier, aux redevances et charges suivantes, savoir :

Charges de la dime, outre l’ entretien du chœur et du cancel.

Deux cents liv. de redevance annuelle : 200 livres

Plus, en passant le bail, 600 liv., faisant par an : 66 liv. i3 s. 4 d.

Un muid de seigle, estimé, année commune : 216 liv., le 18 septembre Un muid d’orge, — — — : 216 livres

Un demi muid d’avoine, estimé, année commune, à : go —

Payé, en l’acquit des religieux, le gros du curé, 4oo liv., et une queue de vin, estimée, année commune : 75 livres

Au vicaire, pour honoraires : 100 —

Au séminaire d’Orléans, à cause du prieur de Notre-Dame de Paris : 25 livres

Aux religieuses du Val de Grâce : 5 —

4° Messieurs les religieux de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés sont encore propriétaires de i4 à i5 arpents de terres labourables, dépendants de la ferme d’Issy, formant anciennement le clos seigneurial de Vaugirard, qui ont été pris pour tirer des pierres pour la construction de l’école militaire, à la charge de l’indemnité qui n’a pas encore été payée et pour lesquels il leur est dû non seulement cette indemnité, mais encore un dédommagement pour plusieurs années de non-jouissance qu’ils ont été obligés de remettre au fermier de ce temps-là.

5° Deux arpents et un quartier de vigne, ou environ, terroir d’Issy, estimés 125 liv., à raison de 5o liv. l’arp. : 125 livres

6° Le moulin d’Issy avec le bâtiment, la cour et le jardin qui en dépendent, loués i5o liv., au sieur Marchand, meunier à Issy, par bail devant Lefèvre, notaire à Paris, le 27 septembre 1785 : i5o livres

Terre et seigneurie de Suresnes Domaine du Roy Charles III, l’an 918

i° La haute, moyenne et basse justice et/patronage.

20 La maison seigneuriale, logis du concierge, pressoirs, cour et jar-

din, le tout contenant 71 perches, estimé : 3oo livres

3° Vingt arp., 69 perches de vignes, à raison de 5o liv. l’arp., estimés mille trente quatre liv., 10 sols : io34 liv. 10 s.

4° Vingt-sept arp., 17 perches de prés, à raison de 5o liv. l’arp., estimés i358 liv. 10 s. : i3581iv. 10 s.

5° Quatre-vingt-dix perches en ozier, estimés 45 liv. à 5o liv. l’arp. : 45 livres

6° Les petits loyers de 10 arp., 53 perches de terre, en plusieurs pièces, loués à différents habitants en tout 5 10 liv. : 5 10 livres

70 Les dîmes, année commune, peuvent valoir 1200 livres.

Nota. — Elles sont chargées de la portion congrue et des réparations et reconstructions et des chœur et cancelle de l’église paroissiale. La portion congrue du curé est de 700 liv. et celle du vicaire, 35o liv., comme il sera dit dans la déclaration des charges. On voit qu’il ne reste que i5o liv. pour l’entretien et réparations du chœur et cancel de l’église.

8° Les cens, lods et ventes, rentes seigneuriales des chapelles et rentes foncières sur plusieurs maisons et héritages, environ : 3ooo livres

90 La maison du four bannal du village de Suresne et droits de bannalité loués 65o liv., au sieur Cornaille, par bail passé devant de Saint-Gilles, le i5 février 1788, 65o liv., et, en passant ledit bail, 1200 liv., faisant par an : i36 liv. 6 s. 8 d.

Paroisse de la Selle

La terre de la Selle, ancien domaine, dès le temps de Charlemagne,

cédée à Louis XIV, en 1683

La moitié des dixmes de la Selle et des rentes d’indemnité de dixmes pour les terres plantées en bois.

Cet article est actuellement laissé au curé de la Selle pour lui tenir lieu de supplément de gros. Il jouit de l’autre moitié.

Paroisse du Chesnay,

Ancienne, dépendance de la terre de la Selle

Les dixmes du Chesnay et une rente d’indemnité de dixmes de 188 liv. i5 s. sur le parc de Versailles suivant la transaction de 1691,

entre le sieur Bontemps stipulant pour le roy et les religieux de Saint- Germain-des-Prés.

Ces dixmes et la rente d’indemnité ont été abandonnés au curé du Chesnay pour lui tenir lieu de son gros, par transaction devant Carnot, notaire à Paris, le 2 mars 1707.

Paroisse de Garges, près Saint-Denis

Rente foncière de 1 58 septiers de bled froment, déléguée par Mgr le Prince de Condé sur le grand moulin de Garges, par l’acte d’échange fait, par les religieux de Saint-Germain-des-Prés avec ledit seigneur prince, de la terre et seigneurie d’Amblainvilliers contre ladite rente foncière, par devant Beot, notaire au Châtelet de Paris, le ier avril 1769. Lesdits 1 58 sept., mesure de Paris, estimés à raison de 24 liv. le sept. : 3792 livres

Nota. — Amblainvilliers acquis en 1 63 1 , par échange de Nogent l’Artaud, ancien domaine confirmé à l’abbaye par Louis le Débonnaire, en 829.

Paroisse de Genlilly près Paris

La censive sur environ 17 sept. 1/2 de prés, en plusieurs pièces, peut produire en cens, lods et ventes, années communes : 6 livres

Terre et seigneurie de Cachant, paroisse d’Arcueil Ancien domaine confirmé par Louis le Débonnaire, en 829

i° Haute, moyenne et basse justice.

20 Les cens, rentes, lods et ventes peuvent produire, année commune, d’après les 10 dernières années, de 4 à 5oo liv. : 45o livres

3° La ferme seigneuriale consistant en bâtiments, cour, basse-cour, etc. Le parc et l’enclos contenant 62 arpents, 36 perches, à l’exception des réserves énoncées au bail. Environ 202 arp., tant terres labourables que prés, avec les dixmes de la paroisse d’Arcueil, le tout loué au sieur Bastide 520oliv., par bail devant Lefèvre, notaire à Paris, le 28 janvier 1784, ci : 5200 livres

Plus, en passant le bail, 1800 liv., faisant par an : 1 33 liv. 6 s. 8 d.

4° Le moulin à eau de Cachant, au bout de l’enclos, avec environ i5 arp., tant terres labourables que prés, vieilles vignes, petite tonture

des saules, etc., loué G5oliv. au sieur le Beau, meunier, par bail passé devant Lefèvre, notaire à' Paris, 18 février 1784 : 65o livres

En passant ledit bail, 1800 liv., faisant par an : 200 —

5° Vingt-six liv. onze sols de rente d’indemnité de la dixme d’Arcueil, dans le parc de Montrouge, dues par le seigneur dudit lieu : 26 liv. 1 1 s.

6° La maison seigneuriale, le parterre, etc. , réservés par les religieux, sont à leur usage et ne produisent rien.

Le grand potager, contenant environ 3 arp. et la partie des espaliers à arbres fruitiers dans l’enclos, réservés, au dit bail, audit sieur Bastide, peuvent valoir : 3oo livres

Bourg-la-Reine

Une maison, sise au Bourg-la-Reine, louée au sieur Bellard, maréclialferrand 3oo liv. par bail devant Péant de Saint-Gilles, notaire à Paris, le 23 février 1788 : 3oo livres

Et en passant le bail, i5o liv., faisant par an : 10 liv. i3 s. 4

Châtillon

La mouvance du fief de Saint-Germain, à Châtillon, possédée par monseigneur le duc de Penthièvre, consistant en 1 58 arpents 98 perches de domaine et 418 arpents, 59 perches de censive, suivant l’aveu et dénombrement du 3o juin 1788.

Fontenay-aux-Roses

La mouvance du fief de Saint-Germain, à Fontenay-aux-Roses, possédée par Monsieur Devins, président à la chambre des comptes, n’a point produit de droits seigneuriaux par mutation depuis 75 ans.

Terre et seigneurie d’Antony et Verrières,

Ancien domaine de l'abbaye dès le temps de Charlemagne et de Louis le Débonnaire

i° La haute, moyenne et basse justice, patronage.

20 Les cens, surcens, lods et ventes d’Antony et Verrières, année commune, peuvent monter à environ : 5ooo livres

Nota. — La partie la plus considérable du fief de Berny relève de la seigneurie d’Antoni et n’est exempte des devoirs et droits seigneuriaux que tant qu’elle sera possédée par la mense abbatiale.

3° La grande ferme seigneuriale d’Antoni consistant en bâtiments, grange, jardin, et plus, environ 285 arpents, 6o perches de terres labourables, et environ 4o arpents, 2 1 perches de prés.

Item, les dixmes de grains, les menues dixmes des terroirs d’Antoni et Verrières, à l’exception de quelques réserves, énoncées dans d’autres baux, le tout loué au sieur Couville 5200 liv. par bail devant Lefèvre, notaire à Paris, le 25 mars 1780 : 5200 livres

En passant le dit bail 10200 liv., faisant par an : 1 133 liv. 6 s. 8 d.

Plus, 200 bottes de paille, six charettes de fumier, six chapons, cinq douzaines de pigeonneaux, dix livres de beurre frais et cinq douzaines d’œufs frais, le tout estimé : 75 livres

Et autres menues clauses ménagères comprises dans les 75 liv.

— Plus, en sus du dit bail, à la charge de payer en l’acquit des dits religieux à cause de leur qualité de gros décimateurs :

Au curé d’Antony : 28 septiers de bled, mesure de Paris, estimés 672 liv. à 24 liv. le septier, cy : 672 livres

Au curé de Verrières, 6 septiers de bled et 2 septiers d’avoine, mesure de Massy, estimés : 174 livres

La ferme de la tour d’Argent, sise à Antony,

4° Consistant en un grand corps de logis, granges, laiterie, etc., plus, en 72 arpents de terres labourables, en plusieurs pièces, sur les terroirs d’Antony et de Chàtenay, et 26 arpents de prés, ou environ, en plusieurs pièces.

Plus, une rente de i5 liv. due par la mère du preneur, loué au sieur Cauville 3ooo liv. par bail passé devant Lefèvre, à Paris, le 22 mars 1786.

Et en passant le dit bail 6000 liv. faisant par an : 666 liv. i3 s. 8 d.

Plus, 5 muids d’avoine estimés à 200 liv. le muid : 1000 livres

Plus, 600 bottes de paille, douze chapons gras, et 5 liv. de droit d’avénagedue à l’abbaye de Longchamps, le tout estimé : 220 livres

La maison cy-devant occupée par le concierge dans la grande ferme seigneuriale avec un petit jardin et environ deux arpents de terre. Item, le pressoir et les dimes de vin du territoire d’Antony loués au sieur Cauville par deux actes devant ledit Lefèvre, le 16 septembre 1786, au prix de : 750 livres

La fer me du Pont d’Antony

6° Consistant en bâtiments, granges, et plus, en 23g arpents ou environ de terres labourables et 35 arpents 1/2 de prés, y compris 10 arpents 1/2 de la fondation du sieur Lemoine, ancien curé d’Antony, loué au sieur Yattier, maître de la poste de la croix de Berny, 6000 liv. , par bail passé devant Morin, notaire à Paris, le 3i août 1781, ci : 6000 livres

En passant le bail, 6000 liv., par an : 666 liv. i3 s. 4 d.

Plus, 4 muids d’avoine estimés 784 liv., cy : 784 livres

Plus, 4 voitures de fumier, 1200 bottes de paille, une douzaine de chapons gras et autre menues clauses ménagères, le tout estimé, environ : 200 livres

Nota. — Il y a sur cette ferme une délégation de 6000 liv. pour 1790, et 6000 liv. pour 1791, pour remboursement du capital d’une rente de 600 liv. due à la demoiselle le Mercier dont il sera fait mention à l’article des rentes constituées.

70 25 arpens de prés dans la prairie de Berny loués 1200 liv. au sieur Marchai de Sainsey, économe de la mense abbatiale de Saint-Germain-des-Prés, par bail devant Cordier, notaire à Paris, 20 février

Item, 36 livres dues par ledit économe, pour l’indemnité de la dixme dans le parc de Berny.

8Ü Le moulin à eau d’Antony, avec un droit de pêche et i5 arpents et demi, ou environ, de terres labourables, en plusieurs pièces, loué, à la veuve du feu sieur Collette, par deux actes, passés devant Lefèvre, notaire à Paris, le 3i janvier 1784, cy : 2000 livres

En passant les dits actes, 2400 liv., faisant par an : 266 liv. i3 s. 4 d.

Nota. — Le dit fermier paye à l’acquit des bailleurs, en déduction du prix du dit bail, i5o liv. à la maîtresse d’école d’Antony, 4o liv. à la fabrique et 4o liv. à la charité du dit lieu, dont on lui tient compte.

90 Une plâtrière sise à Antony, louée 1000 liv. au sieur Cazin, par bail devant Broussin, notaire à Antony, le 12 avril 1783, cy : 1000 livres et en passant le dit bail, 4oo liv., faisant par an : 44 liv. 8 s. 10 d.

io° Une maison à Verrières, appelée la maison du concierge, avec les quatre pressoirs et le produit du pressurage, une pièce de pré de

trois quartiers et la dixme dn vin de la paroisse de Verrières, loués 5oo liv. au sieur Dada et son épouse et à la veuve Paillard, leur fdle, par bail devant Lefebvre, notaire, à Paris, le i5 octobre 1782, ci : 5oo livres

j i° La maison du four bannal de Verrières avec le grand jardin du dit four contenant un arpent, une petite maison audit Verrières et le produit de la bannalité, loués, 372 liv., au sieur Augustin Paillard, par bail devant le dit Lefebvre, du 5 septembre 1782, ci : 372 livres

— Les susnommés à l’article iop sont chargés de payer, en sus du prix du dit bail, au curé de Verrières, 4 pièces de vin, provenant de la dite dixme et faisant partie de son gros, les dites 4 pièces estimées : 200 livres

1 20 Deux cent trente une livres, deux sols, six deniers, tant cens que rente foncière, sur 173 arpents de terre de la seigneurie d’An tony, enfermés dans le parc de Seaux, savoir : i5 liv. 2 s. 6 d. tant de cens que du droit d’avénage de Longchamp et 216 liv. de rente pour l’indemnité de la dixme dont le titre nouvel de monseigneur le comte d’Eu, par devant Parant, notaire à Paris, le 19 août 1771 : 23 1 liv. 2 s. 6 d.

i3° Les rentes et les petits loyers d’An tony et Verrières et les rentes des fours de Verrières perçus par les dits religieux montent environ à la somme de : 2000 livres

i4° La tonture des bouleaux des bois de Verrières, appartenant aux dits religieux, louée 3oo liv. aux sieurs Louis et Michel Pique, par bail devant le dit Lefebvre, du i5 décembre 1786 : 3oo livres

i5° Bois de Verrières consistant en 947 arpents, 53 perches, outre 4o arpents de friches, en x5 coupes, réglées par les arrêts du conseil des 21 avril et du 8 décembre 1761, et dont chaque coupe peut être estimée, année commune, 2000 liv.

160 Mouvance du fief des 24 arpents de bois taillis, en une pièce, sise dans les bois d’Antony et Verrières, lieu dit le Chien-pendu, autrefois possédée par le sieur du Plessis-Piquet et, aujourd’hui, par le Roi et dont il est dû une indemnité aux dits religieux.

Paroisse d’Igny

i° Un clos de 6 quartiers de pré avec un arpent et 1/2 quartier de terre en 3 pièces, loués à la veuve Collette, soixante-quinze livres : 75 livres

2° Deux rentes foncières de i5 livres, chacune, sur des maisons et héritages, à Igny, mais comprises avec les rentes d’Antony et de Verrières, cy-dessus mentionnées.

Paroisse de Wissous

Onze arpents, 3 quartiers de terre, plus 1/2 quartier en 1 5 pièces, loués 236 liv. à Pierre Dupressoir, par bail, devant Baron, notaire à Paris, 2 mai 1785 : 236 livres

Terre et seigneurie d’ Avrainville

1 0 Justice, haute, moyenne, basse, patronage, etc.

20 Cens et rentes, lods et ventes, année commune, d'après les dix dernières années, environ : 3oo livres

3° La ferme seigneuriale consistant en granges, étables et auditoire, geôle, plus, environ 180 arp. de terres labourables en plusieurs pièces, plus, 42 arpents de bois taillis, en 3 pièces, plus, les élagages de 856 ormes plantés sur le chemin d’Orléans et sur celui d’Arpajon à la Ferté-Aleps et de tous ceux des rues et carrefours du territoire ainsi que la tonture des saules.

Le tout loué au sieur Marchand, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 28 septembre 1782, moyennant 2700 liv. : 2700 livres

et en passant le bail, 1200 liv. qui font par an : 1 33 liv. 6 s. 8. d.

Plus, 12 poullets estimés à 6 liv. : 6 livres

4° Les dixmes de la paroisse et territoire d’ Avrainville, à raison de 4 gerbes en bottes, par arpent de grains, sainfoin, etc., d’une poignée de fdasse sur onze, de 3 pintes de vin, mesure de Saint-Denis, par demi-queue d’Orléans, plus, la redevance de 8 septiers de grains d’indemnité, de dimes et autres indemnités, le tout affermé au sieur Machelard, 600 liv., par bail, devant Péant de Saint-Gilles, du 4 mars 178g, ci : 600 livres

Et en passant le bail, 200 liv., faisant par an : 22 liv. 4 s. 5 d.

plus, en sus du prix dudit bail, de payer en l’acquit desdits sieurs religieux le gros du curé d’Avrainville, savoir : deux muids de blé méteil, mesure d’Arpajon, estimés 480 liv., à raison de 20 liv. le septier : 48o livres

Un muid d’avoine, même mesure estimé le septier : 180 livres

Trois muids de vin du cru d’Avrainville, estimés i5o liv. , à 5o liv. le septier : i5o livres

Plus, faire dire et célébrer 4 messes basses, les fêtes de Noël, Pâques, Pentecôte et l’Assomption et fournir ce qui est nécessaire, cy : 1 2 livres Plus, payer à la fabrique onze liv. pour l’huile de la lampe de l’église, cy : 1 1 livres

Nota. — De la dite seigneurie d’Avrainville, relève le fief de Bois- Camp consistant en 84 arp. 1/2 environ, tant domaines que censives, inféodées à monsieur Andrieux, seigneur de Cheptainville, par acte passé devant Péant de Saint-Gilles, le i4 mars 1789. Ainsi ce fief n’a pas encore produit le droit de mutation.

Paroisse d’Epinay -sur-Orge

Epinay, ancien domaine delà mense des religieux, dès l’an 829, sous Louis le Débonnaire.

Les dixmes d’Epinay-sur-Orges et dépendances, à la réserve de la dixme sur 33 arp. 1/2, appartenant au seigneur d’Epinay, lesdites dixmes, à raison de 4 gerbes par arpent de terres labourables et 12 pintes de vin, mesure Saint-Denis, par arp. de vignes, louées 600 liv. au sieur Girardeau, vigneron, devant Péant de Saint-Gilles, notaire à Paris, le 21 avril 1789, et en passant le dit bail, 3ooliv., faisant par an : 33 liv. 6 s. 3 d.

Plus, en sus dudit bail, de payer, en l’acquit desdits religieux, le gros du curé, savoir :

Un muid de blé froment, estimé 288 liv., à raison de 24 liv. le septier, cy : 288 livres

Un muid et demi de blé méteil à 20 liv. le septier, estimé : 36o livres Deux muids de vin, à 5o liv. le muid, plus de payer pour l’entretien de la couverture du chœur, 4 liv. : 4 livres

Paroisse de Viry

5 arp. et 1/2 de prés, ou environ, en 4 pièces, dits les prés de Savigny, loués 200 liv. au sieur Ferry, négociant à Paris, pour 18 années, par bail passé devant Mautor, notaire à Paris, le 3o avril 1775.

Nota. — La redevance est réduite à 182 liv., à cause d’un arpent qu’on ne retrouve plus.

Paroisse de Boissy-Saint-Le'ger

ia liv. de rente féodale sur le fief du haut Gagny, mouvant de ladite abbaye de Saint-Germain-des-Prés et possédé par monsieur de Brévannes, cy : 12 livres

Nota. — Ce fief s’étend sur environ 5o et quelques arpents et n’a point produit de droitz de mutation depuis plus de 60 ans.

Terre et seigneurie de Valenton

Ancien domaine de la mense des religieux, dès l’an 829, sous l’empereur Louis le Débonnaire.

Justice, haute, moyenne et basse, etc.

Les cens, rentes, lods et ventes peuvent valoir, année commune, d’après les 10 dernières années, environ : 1000 livres

La ferme seigneuriale avec ses bâtiments, jardin, clos, les pressoirs bannaux, etc., le tout contenant 4 arp.

Plus, environ, 84 arp. tant terres labourables que prés, sis sur les terroirs de Yalenton, etc., Villeneuve-Saint-Georges, loués 1100 liv. au sieur Ballu, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 3 janvier 1780.

Nota. — Il y a un nouveau bail passépour i3oolivresau sieur Mignot, devant Péant de Saint-Gilles, notaire à Paris, le 5 mai 1888, et dont le premier payement se fera à Noël 1790, cy : i3oo livres

Total du revenu du diocèse de Paris, y compris Paris : 149393 liv. 18 s. 5 d.

Diocèse de Meaux Bailliage de Meaux

Terre et seigneurie de Saint-Germain-sous-Coulty

Ancien domaine dépendant de l’office de la chambrerie de ladite abbaye.

i° Les cens et rentes, lods et ventes et autres droits seigneuriaux de ladite seigneurie dont relèvent les fiefs de la Corvée, de Giresme et de

Soûlas, qui la plupart n’ont point servi depuis longtemps, ont produit dans les dix dernières années, année commune : 1 47 livres

20 La ferme seigneuriale consistant en un corps de logis, écuries, bergeries, granges, jardins potager et fruitier, le tout contenant 10 arp. et un quartier environ; un pâtis près la ferme, trois arp. de bois taillis, environ, 180 arp. de terres labourables et 21 arp. 3 quartiers et 10 perches de pré.

Item, les dimes sur les terroirs de Saint-Germain-sous-Couly, de Montguillon, de Montéry, savoir : la dime des grains, à raison de la i3e gerbes ou botte, celle des vins, à raison de la 3oe pinte, celle de la filasse, à la i3e poignée, et celle des agneaux, etc., à raison du i3".

Item, la grande ferme de Lilandry, même paroisse de Saint-Germainsous-Couly, située près Bailly, consistant en bâtiments, jardins, etc., contenant 3 arp., ou environ, de terres labourables, le tout loué au sieur Théodore Hébert, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 27 novembre 1786, moyennant : 2000 livres

et en passant le dit bail 6000 liv. , faisant, par an, 666 liv. i3 s. 4 d. plus, douze muids de blé, estimés : 3456 livres

4 douzaines de fromages de Brie estimés à 36 liv. la douzaine, cy :. 1 44 livres

Six canards estimés 3 liv. : 3 —

24 chapons estimés 24 liv., cy : 24 —

Plus, en sus du prix dudit bail, payer en l’acquit des religieux, au diocèse de Meaux les décimes qui se montent actuellement à la somme de : 1198 livres

Item, le gros du curé de Saint-Germain-sous-Couly, consistant en 3 muids de froment estimés 864 liv. à 24 liv. le septier : 864 livres

Un muid d’avoine, mesure de Grecy, estimé 180 liv. à i5 liv. le septier : 180 livres

Et 3 muids de vin de dixrnes, à 4o liv. le muid, estimés : 120 —

Item, au chapitre de Meaux, sur la dixme, un muid de blé, mesure de Meaux, estimé 240 liv., à 20 liv. le septier : 240 livres

Item, au curé de Montéry, 8 septiers de blé, mesure de Meaux, estimés 160 liv., à 20 liv. le septier : 160 livres

Plus, 4 septiers d'avoine, même mesure, à i5 liv. le septier : 60 livres

Plus, un muid de vin estimé : 4o livres

et en argent, la somme de : 80 livres

3° Le vieux moulin de Saint-Germain-sous-Couly, sur la rivière du

Morin, avec ses bâtiments et logis, îles et pastures en dépendant, 5 quartiers de terre labourable et quatre arp. ou environ, de prés en deux pièces, loués au sieur Denis Leroy, 65o liv., par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 4 avril 1785 : 65o livres

Et en passant le bail 1200 liv., faisant par an : i33 liv. 6 s. 8 d.

Paroisse de Bailly Bailliage de Meaux

i° La ferme du prieuré de Bailly, membre dépendant de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, et anciennement réunis à la mense desdits religieux, consistant en bâtiments, granges, etc., 127 arp., 76 perches à 18 pieds, 4 pouces la perche, de terres labourables, 7 arp., 75 perches ou environ de prés et trois arp. de bois taillis.

Item, les dixmes, grosses et vertes et novales de la paroisse de Bailly dont le curé perçoit les menues dimes de cliarnage.

Loué au sieur des Huissarts 2840 livres par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le i4 mai 1784.

Plus, 6 muids de blé, mesure de Paris, estimés 1728 liv., à a4 liv. le septier : 1723 livres

Plus, 2 douzaines de fromages de Brie, à 36 liv. la douzaine, cy : 72 livres

Plus, en sus de ladite redevance, à payer au curé de Bailly, pour partie

de son gros, un muid de blé, mesure de Crécy, estimé 240 liv. à rai¬

son de 20 liv. le septier.

Item, fournir un septier de bled froment, mesure de Lagny, pour être distribué aux pauvres : 20 livres

Nota. — L’abbaye paye actuellement la desserte :

Deux muids de grains, mesure de Crécy, l’un de bled, estimé 240 liv., l’autre d’avoine, estimé : 180 livres

Nota. — Lesdits religieux employent ces deux muids à compléter le gros du curé de Bailly. Il en sera fait mention à l’article des charges de la desserte du prieuré, pour laquelle on donne au vicaire du lieu : 36o livres

Diocèse de Sens

Paroisse de Marolles Bailliage de Provins

Ancien domaine de la mense conventuelle, dès l’an 829, suivant le partage confirmé par Louis le Débonnaire.

Le domaine seigneurial du prieuré de Marolles, membre dépendant et anciennement réuni à la mense desdits religieux, consistant dans la grange divmeresse dudit lieu et une chanvrière contenant trois quartiers ou environ de terres, plus 66 arp. de terres labourables, en ro pièces, 10 arpents de prés, en plusieurs pièces; 1 4 arpents de bois taillis et broussailles et environ sept quartiers de terres attenant, des¬

quels bois la rivière de la Seine a déjà endommagé une partie. Plus, les grosses dixmes dépendantes dudit prieuré et la moitié des novales et menues dixmes. Le tout loué à la veuve du sieur Cretté et à Thimothée Polycarpe Cretté, son fils majeur, moyennant 900 liv., par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 18 juin 1780 : 900 livres

En passant ledit bail, 1800 liv. faisant par an : 204 liv. 3 s. 4 d.

Plus, en sus du prix dudit bail, payer, à l’acquit desdits religieux, le gros du curé de Marolles consistant, savoir :

64 bichets de froment estimés 200 liv. 8 s., à 3 liv. 1/2 le bichet : 23o liv. 8 s.

64 bichets de seigle méteil estimés : 193 livres

3a bichets d’orge estimés : 86 liv. 8 s.

48 bichets d’avoine estimés : 1 1 5 liv. 4 s.

Item, de faire dire et célébrer une messe basse tous les dimanches et toutes les fêtes de l’année dans l’église de Saint-Germain de Marolles.

Terre et seigneurie de Bagneaux-sur-Vannes, près Villeneuve-V Archevêque

Bailliage de Sens

Ancien domaine de la mense conventuelle, suivant partage confirmé par le roi Charles le Chauve, en 872, devenu, dans la suite, prieuré

dépendant de l’abbaye, qui a été réincorporé et réuni à ladite mense conventuelle, il y a plus de deux siècles.

i° La terre seigneuriale consistant en bâtiments, etc., i4o arp. ou environ de terres, y compris les friches, et douze arp. de prés, la perche étant de 26 pieds pour les terres et de 20 pieds pour les prés.

Item, la coupe d’environ 80 arp. de bois taillis, sans néantmoins y comprendre les baliveaux, à raison de 9 arp. par an.

Item, le droit de pêche, les cens, rentes et lods et ventes, sur le pied du 6e, à l’exception des droits de quint pour les fiefs et de l’indemnité des gens de main morte, etc.

Item, la dixme des grains, à la 20e gerbe et la moitié de celle des vins, à la 20e hotte des vendanges.

Le tout loué, au sieur Villiers, 3ooo liv., par bail passé devant Lefebvre, notaire à Paris, 25 février 1782, cy : 3ooo livres

et en passant le bail, i5oo liv., faisant par an : 166 liv. i3 s. 4 d.

Plus, 6 dindons, et paires de chapons, estimés en tout : 24 livres

Plus, en sus du prix du dit bail, payer en l’acquit des dits religieux, au prévost de Bagneaux i5 liv., cy : i5 livres

Item, à l’abbaye de Vauluisant, 24 bichets de froment estimés 86 liv. 8 s. à 3 liv. 12 s. lebichet : 86 liv. 8 s.

Item, au curé de Bagneaux, pour son gros, mesure de Bagneaux, 76 bichets de froment estimés, à 3 liv. 12 s. le bichet : 273 liv. 12 s.

76 bichets de seigle estimés 205 liv. 4 s., cy : 2o5 liv. 4 s.

à raison de 2 liv. i4s., lebichet.

76 bichets d’orge estimés 2o5 liv. 4 s., cy : à raison de 2 liv. i4 s. le bichet.

76 bichets d’avoine estimés 182 liv. 8 s., cy : à raison de 2 liv. 8 s. le bichet.

5a bichets de méteil estimés i56 liv., cy : à raison de 3 liv. le bichet.

20 La coupe des baliveaux des bois de Bagneaux, distribuée en 24 coupes, affermée au sieur Villiers, 3ooo liv. par bail passé chez Lefebvre, le 25 février 1782 et, en passant le dit bail, i5oo liv., faisant par an 166 liv. i3 s. 4 d., et le tout : 3i66 liv. 18 s. 4 d.

3° Outre la coupe du taillis, le quart de réserve des dits bois consistant en 60 arpents, 38 perches, en 2 parties qui ont été coupées en 1771 ou 1772, en vertu de l’arrêt du conseil du 22 octobre 1771.

De la dite seigneurie de Bagneaux relèvent les fiefs de Maupas et de

2o5 liv. 4 s.

182 liv. 8 s.

i56 livres

Bagneaux en partie possédés par monsieur le marquis de Traisnel, mais dont il n’a point eu depuis de longues années de mutations qui ayent donné ouverture aux droits féodaux.

Bailliage de Melun

Terres et baronnie de Cordou-en-Brie et ses dépendances situées sur les paroisses de Courpalay, d’Aubepierre et de Courthomer

Cette terre représente les domaines de Bourgogne, de la donation de Saint-Germain, évêque de Paris, mort en 576, et cédés par l’abbaye de Saint-Germain à celle de Gîteaux, l’an i3oo. i° Justice haute, moyenne et basse, etc.

20 Les cens et lods et ventes au 6e ont produit, année commune, pendant les 10 dernières années, remises faites, environ i5o livres cy : i5o livres,

3° La grande ferme seigneuriale de la basse-cour du château de Cordou, paroisse de Courpalay, consistant en bâtiments, etc. 3o4 arpents, 62 perches et demi ou environ de terres labourables, 34 arpents, un quartier de prés, les pâtures, arbres fruitiers des environs de la ferme, tonture des ormes et pêche dans le Livron, le tout loué, au sieur Gibert, par bail devant Pierre Louis, notaire royal au Châtelet de Melun, et garde scel de Rozoy-en-Brie, le 29 novembre 1782, au prix de : 2000 livres

et en passant le bail mil livres, faisant par an : 108 liv. 6 s. 8 d.

Plus six dindons et 12 chapons estimés 24 liv., cy : 24 livres

Plus, 4 muids, 6 septiers de froment, mesure de Paris, estimés 1296 liv. à raison de 24 liv. le septier, cy : 1296 livres

4° La ferme seigneuriale appelée la Tour-de-Fleury, paroisse d’Aubepierre, composée de maison, granges, bergeries, etc., environ 200 arpents, tant terres que prés, loué au sieur Colmont 1100 liv. par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 21 juillet 1773 : 1100 livres

Et en passant le bail, 5oo liv. qui font par an 55 liv. 1 1 s. 2 d. cy : 55 liv. 1 1 s. 2 d.

Plus, 4 muids le bled froment, mesure de Paris, estimés, à raison de 24 liv. le septier, onze cent cinquante-deux livres : 1 i52 livres

5° La ferme de Paradis, paroisse de Courthomer, consistant en

maison, cour, bergeries, etc., et en io4 arpents, ou environ de terres labourables, 16 arpents de prés et un arpent 4o perches de bois taillis.

6° Plus, la ferme seigneuriale de Courthomer réunie à celle de Paradis, consistant en 60 arpents, ou environ, de terres labourables, i5 arpents de prés, et 5 arpents et 1/2 d’héritages, réunis à la seigneurie de Courthomer, loués 1000 liv. au sieur Chertier, par bail, passé devant Lefebvre, le 27 juin 1785, cy : 1000 livres

et en passant le dit bail 1200 liv., faisant, par an, i33 liv. 6 s. 8 d., plus deux muids de blé froment, mesure de Paris, estimés, année commune, à 24 liv. le septier : 576 livres

70 Quinze septiers de bled froment, mesure de Paris, de rente seigneuriale et foncière sur le moulin de Courthomer et dépendances estimés, à raison de 24 liv. le septier : 36o livres

Nota. — La plupart des copropriétaires de ce moulin, étant devenus depuis longtemps insolvables, il en résulte un procès très long, et cette affaire n’ayant pu encore être entièrement arrangée, il y a près de 20 ans que l’on n’a été payé de ces quinze septiers dont on ne fait ici mention que pour mémoire.

8° Cinq septiers et minot de bled froment, mesure de Paris, de rente seigneuriale et foncière sur le moulin des Bordes et dépendances de Courthomer, estimés, à raison de 24 liv. le septier, cy : i5o livres

90 82 liv. 10 s. de rentes foncières, à Cordou et à Courthomer sur des héritages, la plupart appartenant à de pauvres habitants et mal payées, cy : 82 liv. 10 s.

io° Le droit de pêche dans la rivière de Courthomer louée 3o liv. à monsieur Beauvoir : 3o livres

ii° 36 arpents de bois (ou plutôt 33 arpents 16 perches) réglés en une seule coupe, tous les 25 ans, par l’arrêt du conseil du 6 octobre 1778, a été vendue 22000 liv., et la prochaine n’aura lieu qu’en i8o3.

i2° Deux avenues d’ormes et arbres épars de la baronie de Cordou peuvent produire, année commune... Mémoire...

i3° De la seigneurie, baronie de Cordou relèvent les fiefs de la Couture, de Villebert, Tilly et ses arrières fiefs réunis, de Chamjard, de Basile, de Brenesson, et du Tertre ou coupet de Lumigny, dont on n’a pas été servi depuis longues années.

Bailliage de Provins

Le domaine et revenus de la chapelle de Saint-Michel-de-Vilhuis consistant en ce qui suit :

i° 180 arpents de terres labourables ou environ, en plusieurs pièces sur les terroirs de Vilhuis et circonvoisins, excepté cinq quartiers de terre donnés à rente.

2° Une rente de 3 liv. sur les dits cinq quartiers.

3° i4 arpents et un quartier de prés.

4° 20 petits septiers d’orge, mesure de Trainel, à 8 bichets par septier dus par le chapitre de Troyes sur le moulin des Fontaines.

5° La censive de 24 bichets de froment et 5 sols sur le canton de Corrois, terroir de Gourcevaux.

6° La dixme à la 16e gerbe sur le dit terroir.

7° La rente de 24 bichets d’orge et 24 bichets d’avoine, mesure de Trainel, sur le marquis de Trainel.

8° La dixme à la 13' gerbe, et le cens de i5 d. par arp., sur une pièce de terre de 80 arp., terroir de Compigny.

90 La dixme du vin de la côte Saint-Michel, à la 16e hottée de vendange.

io° Tous les cens dus à Yilhuis et aux environs, à cause de ladite chapelle de Saint-Michel de Yilhuis, excepté seulement les droits d’indemnité qui seroient dus par les gens de main morte.

Tout ce que dessus loué, 2000 liv., au sieur Auger, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 24 février 1787, cy : 2000 livres

et en passant ledit bail, 4800 liv., faisant par année 533 liv. 6 s. 8 d., cy : 25a3 liv. 6 s. 8.

En sus du prix du bail dessus énoncé, le fermier est tenu d’entretenir la chapelle Saint-Michel de Vilhuis de toutes réparations, excepté les gros murs et la charpente, de faire chanter et célébrer le service accoutumé en ladite chapelle et de payer au curé de Yilhuis ce qu’il conviendra pour lesdites dessertes des messes.

Diocèse de Sens :

19600 livres

Diocèse de Beauvais Bailliage de Senlis

La terre et seigneurie de Thiverny

Haute, moyenne et basse justice, etc.

Les cens et lods et ventes, année commune, peuvent valoir :

La ferme seigneuriale, consistant en bâtiments, etc., 29 arp. moins 5 verges de terres labourables, en plusieurs pièces : 10 arp., moins 8 verges de prés, en 3 pièces. Un demi-arp. de bois taillis.

Le droit de champart, à raison de 7 gerbes, par cent, sur 4 arp. moins dix verges de terres, en plusieurs pièces, appartenantes aux dames religieuses de la Conception, et sur 3 autres quartiers, dix verges appartenant à des particuliers, l’élaguage des saules, peupliers, ormes, etc. ; la jouissance de la carrière de Cresle, le tout loué 85o liv., au sieur Dauchy, laboureur à Ully-Saint-Georges, par bail passé devant Lefebvre, le 3o avril 1786, cy : 85o livres

plus, en passant le bail, 600 liv., faisant par an : 66 liv. i3 s. 4 d.

En outre du prix susdit, le fermier est chargé de payer annuellement six liv. au prévost et 4 liv. au procureur fiscal, cy : 10 livres

Diocèse de Beauvais : 926 livres

Diocèse de Rouen

Bailliage de Meulan Seigneurie de Longuesse

Ancien domaine donné par le roi Charles III, Van 918

La ferme seigneuriale de Longuesse consistant en plusieurs bâtiments, granges, jardin et clos contenant environ trois arpents.

Plus, 28 arp. et un quartier environ de terres labourables, les cens, rentes, lods et ventes, les grosses et menues dixmes de la paroisse de Longuesse.

Loués 3ooo liv., au sieur Petit, par deux actes devant Lefebvre, notaire à Paris, le 6 septembre 1782, cy : 3ooo livres

et en passant lesdicts actes, 3ooo liv., faisant par an : 333 liv. 6 s. 8 d.

Item, en sus du prix dudit bail, de payer au curé de Longuesse, son gros de 470 liv., au lieu des grains qui lui étaient dûs, cy : 470 livres Nota. — Par la transaction de l’année 1789, avec le curé de Longuesse, son gros lui sera payé dorénavant, en nature, c’est-à-dire, deux muids et demi de blé estimés, à raison de 24 liv. le septier, 720 liv., et un muid d’avoine, à i5 liv. le septier, estimé 180 liv., en tout 900 liv., à raison de 288 liv. le muid de l’une et l’autre espèce de grains.

Paroisse de Villers en Artie Bailliage de Magny, Yexin français

Ancien domaine dont l'abbaye jouissait dès le 12 6 siècle

La ferme de Saint-Léger aux Bois, membre de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés et anciennement réuni à la mense des religieux, consistant en bâtiments, chapelle, jardin, terres, prés, pâturages, saulsayes, aulnais, le tout tenant ensemble, contenant onze arp. et 4 arp. de terres labourables, les grosses et vertes dimes de la dépendance dudit prieuré la moitié de la dîme des laines des troupeaux.

La dîme sur les hautes et basses Hardennes, paroisse de Folainville.

Une rente de 3 livres parisis sur les acquits du pont de Mantes dues par l'hôtel de Ville dudit lieu.

Le tout loué 1000 livres au sieur Sarasin, laboureur, demeurant à Ghaussy, par bail passé devant Santerre, notaire à Magny en Vexin, le ier mars 1789, et en passant ledit bail, 1200 liv., faisant par an : i33 liv. 6 s. 8 d.

Plus, en sus du prix du bail, payer les décimes qui actuellement se montent à i3o liv., y compris celles de l’article suivant, cy : i3o livres

Faire chanter la veille et le jour de Saint-Léger, en la chapelle du prieuré, une grande messe à diacre, sous-diacre et choristes, y faire dire une messe basse tous les dimanches et fournir tout ce qui est nécessaire pour la célébrer et payer les honoraires ; cette charge estimée depuis plusieurs années environ deux cents liv., cy : 200 livres

Paroisse de Fours Bailliage royal de Rouen

Ancien domaine donné par Anseredus, seigneur de Fours, dans le onzième ou douzième siècle .

Le domaine de la chapelle de Notre-Dame des Halles, annexe du prieuré de Saint-Léger aux Bois, consistant en 23 ares et i/a et 29 perches de terre, loué 45o liv. , au sieur Saintard, l’ainé, fermier de la seigneurie du Halot, par bail devant Santerre, notaire à Magny en Yexin, le 22 janvier 1786, cy : 45o livres

et en passant ledit bail 240 liv., faisant par an : 26 liv. i3 s. 4 d.

En outre, à la charges de payer les décimes (elles sont comprises à l’art, ci-dessus) et faire dire chaque mois une messe dans la dite chapelle, aux jours accoutumés, et deux autres messes, le jour et fête de de Notre-Dame, l’autre, le jour de Saint-Biaise et fournir le luminaire et ce qui est nécessaire pour la célébration desdites messes, cette charge estimée environ cinquante liv., cy : 5o livres

Paroisse de Saint-Martin la Garenne, près Mantes Bailliage de Magny en Yexin français

Ancien domaine donné au XIVe siècle par Henry de Villemorien, confirmé par le roi Charles VI.

Le domaine de la chapelle Notre-Dame la Désirée, consistant en la dite chapelle, un bâtiment et un jardin pour le chapelain amovible, nommé par les religieux de Saint-Germain-des-Prés, place plantée d’ormes, environ 6 arp., 3 quartiers, tant terres labourables que prés, en 4 pièces, et quelques petites rentes de fondation, donné à vie à monsieur l’abbé Rochon de l’académie des sciences, prieur du prieuré de Saint-Martin de la Garenne, par acte passé devant Péant de Saint- Gilles, notaire à Paris, le 9 mai 1789, à la charge de la desserte de ladite chapelle et des entretiens et réparations desdits bâtiments.

Nota. — L’on n’a rien retiré de cette chapelle depuis un temps immémorial. L’entretien et les réparations des bâtiments ont été un surcroit de charges sans profit.

Magny, en Vexin français, et paroisses voisines

Domaines, fiefs et seigneuries provenant de l’échange fait en 1764, avec le roi, par les religieux de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, des terres et seigneuries de Thiais, Ghoisy-le-Roi, et Grignon, près Paris, terres de l’ancien domaine de l’abbaye, dès le temps de Charlemagne, et affectées spécialement à la mense des religieux par le diplôme du roi Charles le Chauve de l’an 872.

Ces domaines sont situés sur les paroisses et terroirs de Magny, Saint-Gervais (Ambleville, Génainville, Omerville), et Neucourt.

Paroisse de Magny, en Vexin français Bailliage de Magny

i° Ville et terroirs proprement dit de Magny et terroirs d’Artieul et de Velanne-la-Ville, même paroisse.

52 livres de rentes sur les tailles de Magny, dont le dernier titre nouvel est du i5 février 1771, devant Baron, notaire à Paris.

Une maison à Magny, dite la grande maison.

Item, les grandes dixmes inféodées snr les terroirs de Magny, proprement d’Arthieul et de Velanne-la-Ville.

Item, les droits seigneuriaux, en espèce seulement, de la seigneurie Velanne-la-Ville, à la réserve des droits de mutations.

Item, 83 perches de marais et 2 arp. 63 perches d’autres marais desséchés, le tout loué 4ooo liv., au sieur Carillon, officier du roy, demeurant à Magny, par deux actes, devant Maigret, notaire à Paris, le 16 décembre 1786, cy : 4ooo livres

et en passant lesdits actes, 6000 liv., faisant par an : 666 liv. i3 s. 4 d.

Terroirs de Hoden et Hunnecourt, Paroisse de Magny et environs

20 La ferme seigneuriale de Hoden et le moulin banal dudit Hoden

Item, 537 arp., 26 perches, tant terres, prés, que pâtis, bois, jardins> pêches, oserais, à la réserve de 4 arpents dont les religieux pourront disposer, le tout détaillé au bail.

Item, les grandes dixmes inféodées du terroir de Hoden.

Item, le domaine fieffé desdites seigneuries de Hoden et de Hunnecourt et le fief des Tirans, sis en la paroisse de Génainville, à la réserve des droits de mutation.

Item, la tonture des saules, etc., et une fois seulement dans le cours du bail, la coupe des bois taillis, le tout loué au sieur Rouget, 6000 liv. par bail passé devant Santerre, notaire à Magny, le 23 décembre 1781, cy : 6000 livres

et en passant ledit bail, 4800 liv., faisant par an : 543 liv. 6 s. 8 d.

i° Nota. — Il a été passé un nouveau bail au sieur Morin, laboureur à Meru, en Beauvoisis, devant Péant de Saint-Gilles, notaire à Paris, le 17 février 1789, moyennant 8000 liv. de redevance, et en passant ledit bail : 8000 livres

20 Nota. — De la seigneurie de Hoden, relève un fief sis à Charmont dont il sera fait mention à l’article de Charmont.

Terroirs de Blamecourt et de Velannes-Bost, paroisse de Magny

3° La ferme seigneuriale de Blamecourt consistant en bâtiments, granges, etc. et 78 arp. 25 perches, ou environ, tant en terres labourables, que prés, taillis et friches, en 19 articles détaillés au bail.

Item, les cens, rentes et champarts dus à la seigneurie de Blamecourt.

Item, les grandes dîmes inféodées sur les terroirs de Blamecourt et de Velanne Bost.

Item, le domaine et l’emplacement de la ferme seigneuriale dudit Velanne-Bost, avec les champarts et rentes dus à la dite seigneurie, ledit domaine consistant en 124 arp., 47 perches, tant terres labourables que prés, en 27 articles, détaillés au bail.

Item, les droits de cens et rentes seigneuriales au fief de la couture de Gagny.

Item, le moulin appellé le moulin Bureau, avec 4 arp. 32 perches de terre, en 3 pièces et un arpent de pré proche ledit moulin, le tout loué au sieur Chapart 83oo liv., par deux actes passés devant Santerre, notaire à Magny, le 23 juin 1786, cy : 83oo livres

et en passant le bail 6000 liv., faisant par an : 666 liv. i3 s. 4 d.

et en outre, donner annuellement 6 canards et 6 chapons, estimés 9 liv., cy : 9 livres

4° Terroir de Charmont, paroisse de Magny.

Les grandes dîmes inféodées dudit Charmont, louées i4oo liv. au sieur Mautemps, laboureur à Bantelu, par deux actes passés devant Lefebvre, notaire à Paris, le 10 février 1783, cy : i4oo livres

et en passant ledit bail, i5oo liv., faisant par an : 166 liv. 1 3 s. 4 cl-

Le fief et seigneurie dudit Charmont appartenant à l’Hôtel-Dieu de Paris, et relevant de la seigneurie de Hoden, lequel n’a point produit depuis longtemps de droits de mutation par le décès d’homme vivant et mourant.

Paroisse de Saint-Gervais, près Magny Bailliage de Magny

i° Le domaine de la seigneurie d’Archemont consistant en 68 arp., 65 perches et 5 journels, tant terres labourables, que prés, bois taillis et friches détaillés au bail, loué 1000 livres à François Maillard, demeurant à Archemont, par devant Sanlerre, notaire à Magny, le 21 août 1884, cy : 1000 livres

et en passant lesdits actes, 3oo liv., faisant par an : 33 liv. 6 s. 8 d.

20 Rente foncière de 18 liv. sur une maison sise à Magnitot, même paroisse Saint-Gervais, loué à Louis Santerre, par bail passé devant Nicolas Philippes Santerre, notaire à Magny, le 24 mars 1773, cy : 18 livres

Paroisse d'Omerville Bailliage de Magny

3° La ferme seigneuriale de Gerville consistant en bâtiments, granges, etc., environ 1 1 7 arp. de terre et 3 arp. 1/2 de prés, détaillés au bail.

Item, les droits de champarts, cens et rentes seigneuriales audit Gerville et à Magnitot, loués au sieur François Maillard, demeurant à Archemont, 1000 liv., par deux actes passés devant Santerre, notaire à Magny, le ier août 1782, cy : 1000 livres

et en passant ledit bail, 3oo liv., faisant par an : 33 liv. 6 s. 8 d.

En outre, le fermier est obligé de payer annuellement 2 douzaines de poulets, moitié mâles et moitié femelles, estimés i5 liv., cy : i5 livres

Paroisse de Neucourt Bailliage de Chaumont, en Vexin français

Le moulin à eau, appellé le moulin de Neucourt, avec 9 arp., 94 perches de terre et 3 arp. de prés, détaillés au bail.

Item, une grange audit Neucourt.

Item, le domaine fieffé des fiefs Bagot et des Moulins, etc., sis à Neucourt, consistant en champarts sur environ 92 arp. de terre et en censives sur les tenanciers des maisons, terres, prés et bois, sujets auxdits droits, à la réserve des droits de mutation, le tout loué au sieur Jean Poupel, 1600 liv., par deux actes devant Santerre, notaire à Magny, le ier août 1782, cy : 1600 livres

Les lods et ventes et autres droits seigneuriaux des susdits fiefs et seigneuries, réservés dans les baux, peuvent valoir, année commune, d’après les dix dernières, 4oo liv., cy : 4oo livres

Nota. — i° Les grandes dîmes inféodées de la paroisse de Magny sont chargées envers plusieurs églises ou bénéfices de 18 muids 1/2, les deux tiers blé et tiers avoine estimés, année commune, environ : 5ooo livres

Nota. — 20 La grande maison de Magny est chargée envers le prieur du prieuré de Magny d’un septier et demi boisseau d’avoine de cens et d’une rente d’indemnité de 66 liv. i3 s. 4 d., dont il sera aussi fait mention à l’article des charges.

Nota. — 3° A l’exception des grandes dimes inféodées de Magny qui relèvent du Roi, tous les autres fiefs et seigneuries relèvent de différents seigneurs à qui l’on donne homme vivant et mourant, à la mort duquel il est dû droit de relief et de chambellage.

Diocèse de Rouen :

3 1 645 liv. 6 s. 8 d.

Diocèse de Chartres

Paroisse des Allaets-le-Roi Prévôté et Vicomté de Paris

38 arp., moins 4 perches de bois dans la forêt des Alluets-le-Roi, au triage du Cliesne Ferré, provenant de l’échange avec le roi de 2 5 arp. dans les bois de Marly, par contrat passé devant Mouille, notaire à Paris, le 12 juillet 1690.

Nota. — i° Ces bois ne se coupent que de dix en dix ans ; la dernière coupe est de l’hiver 1781 à 1782. Elle a été vendue 45oo à 4600 liv.

Nota. — 20 Les 25 arp. des bois de Marly donnés en échange à Louis XIV provenaient de la donation de Thibaud, seigneur de Marly, en 1224, sous le règne de Louis VIII, père de saint Louis.

Paroisse de BoaJJle Prévôté et Vicomté de Paris

36 livres de rentes féodales sur le prieuré de Boaflle, près Meulan, dont le titulaire doit foi et hommage et 36 liv. de relief à chaque mutation, à cause d’un domaine seigneurial de l’abbaye de Saint-Germaindes-Prés cédé au dit prieuré et qui appartenait à ladite abbaye par donation du roi Charles III, l’an 918, cy : 36 livres

Paroisse de Septeuil

Ancien domaine dont l'abbaye jouissait dès le règne de Charlemagne

Bailliage de Mantes

La ferme seigneuriale du prieuré de Septeuil, membre dépendant et anciennement réuni à la mense des religieux de Saint-Germain-des-Prés avec i5 arp. de terre labourable, clos de hayes vives, 4 arp. de pré, en 3 pièces et une autre pièce de 5 quartiers, tant terres que prés.

Item, les dixmes de grains à la i3e gerbe.

Les dimes de vin à raison de 8 pintes par muid.

La moitié des menues dixmes et toutes les vertes dixmes.

Item, les cens, lods et ventes de la censive appartenante audit

prieuré, le tout loué 2000 livres, à la veuve Henry Harranger, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 4 novembre 1785, cy : 2000 livres et en passant le bail, 3ooo liv., faisant par an : 333 liv. 6 s. 8 d.

Plus, 90 aulnes de toile, moitié grosse, moitié fine, estimées 90 liv. cy : 90 livres

Plus, i4 dindons, estimés 3o s. pièce, cy : 21 livres

Item, outre et par dessus le prix susdit, payer en l’acquit desdits religieux, au curé de Septeuil, pour son gros, 28 septiers de blé estimés, à raison de 24 livres le septier, 672 liv., cy : 672 livres

Plus, 4 septiers d’orge, à environ i5 liv. le septier, estimés : 60 livres

quatre septiers d’avoine, à i5 liv. le septier, estimés : 60 —

plus, deux muids de vin, à 4o liv. le muid, cy : 80 —

plus, i5 liv. en argent, cy : i5 —

Paroisse de Guerville, près Mantes Bailliage de Mantes

La moitié des grosses, menues et vertes dimes de Bois Robert appartenantes au susdit prieuré de Septeuil dans l’étendue du fief de Bois Robert et la Brosse de Breuil, à l’exception d’environ 12 arp., au lieu dit : les Barons, dont le curé de Guerville jouit seul avec l’autre moitié des sus-dites dimes, louée au sieur Hector Gautier, demeurant à Guerville, i5o liv., par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 18 mars 1782, cy : i5o livres

et en passant ledit bail 120 liv., faisant par an : i3 liv. 6 s. 8 d.

Paroisse de Montchauvet,

Ancien domaine donné dès le règne de Louis VI, dit le Gros

Bailliage de Mantes

i° Le domaine seigneurial du prieuré de la Madeleine de Montchauvet, membre dépendant et anciennement réuni à la mense des religieux de Saint-Germain-des-Prés, consistant en 3 arp. et 3 quartiers de prés, en 2 pièces, et 1/2 quartier de terre.

Item, les cens, rentes, droits de lods et ventes et autres qui dépendent

du fief dudit prieuré avec les dimes, terres et autres héritages sis sur ladite paroisse et lieux circon voisins.

Item, le fief des Pendus, au comté de Montfort et le revenu dudit fief. Item, une rente de io sols tournois sur une pièce de pré, sise en la seigneurie de Dammartin.

Item, une autre rente de io sols sur une maison et dépendances à Dammartin, loué au sieur Louis Debras, demeurant à Montchauvet, 4oo liv. par bail, devant Lefebvre, notaire à Paris, le 6 mars 1787, cy : 4oo livres

et en passant ledit bail 45o livres, faisant par an : 5o livres

Item, 80 aulnes de toile estimées à 20 s. l’aune, cy : 80 livres

Item, en outre du prix dudit bail, faire célébrer l’office divin le jour de la fête du patron et les autres quatre fêtes solennelles et donner pour le célébrer au curé de Montchauvet : 1 2 livres

20 i5 livres de redevance annuelle sur une maison et un terrain attenant et le tout contenant un quartier, dont la jouissance a été donnée à vie au sieur Guillaume Lavigne, maître d’école de Montchauvet, par acte devant Baron, notaire à Paris, le 16 juin 1771, et encore à la vie de son épouse, pour vingt liv. de redevance si elle survit à son mary, par autre acte devant ledit Baron, du 20 juillet 1777, cy : 20 livres

3° Le quart du moulin à eau de Montchauvet, près Dammartin, loué 72 liv. au sieur François Jean, meunier au moulin de Gounel, par bail devant Lefebvre, notaire à Paris, le 27 février 1784, cy : 72 livres

Dreux, ancien domaine donné par le roi Henri l,r, l’an 1058

Bailliage de Dreux

Le domaine et les revenus du prieuré de Saint-Martin, sis au fauxbourg de la ville de Dreux, membre dépendant et anciennement réuni à la mense des religieux de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, consistant en une chapelle ruinée, une petite maison, à bas étage, avec la directe et censive sur une partie du fauxbourg et du territoire et la dixme dépendante de ladite seigneurie.

La modicité du revenu qui suffisait à peine à en acquitter les charges a déterminé les religieux de Saint-Germain-des-Prés à en abandonner,

par simple acte capitulaire du 3o juillet 1717, la jouissance aux religieux de l’abbaye d’Ivry, à 4 lieues de Dreux, pour l’acquit des charges et sous la redevance annuelle de 3 liv., à titre de reconnaissance. Les religieux de l’abbaye d’Ivry présenteront au nom de ceux de Saint-Germain-des-Prés à la municipalité de Dreux la déclaration détaillée des revenus et des charges de ce prieuré dont ils jouissent.

Diocèse de Chartres : 4 1 59 liv. 1 3 s. 4 d.

Diocèse de Bourges

Paroisse de Sainte-Thorette, Ancien domaine donné par Gamnion, l'an 697, sous le règne de Childebert III

Bailliage de Bourges

Le prieuré de Saint-Martin de Brétigny, autrement dit Saint-Martinle-Noir, à 2 lieues de Bourges, membre de l’abbaye de Saint-Germaindes-Prés et anciennement réuni à la mense des religieux.

Le domaine de ce prieuré étant de peu de valeur et n’étant loué qu’environ 5o liv. en 1710, ce qui suffisait à peine pour les charges, les religieux de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés en ont alors abandonné la jouissance aux religieux de l’abbaye de Saint-Sulpice de Bourges, à condition d’en acquitter les charges et moyennant une redevance en signe de reconnaissance qu’ils ne payent plus depuis longtemps en conséquence de conventions ultérieures.

Les religieux de l’abbaye de Saint-Sulpice fourniront à la municipalité de Bourges la déclaration détaillée des revenus et charges de ce prieuré de Saint-Germain-des-Prés, dont ils ont la jouissance et la possession.

Diocèse de Poitiers Paroisse de Naintré,

Ancien domaine donné par le roi Charles le Chauve, l’an 8U7 Bailliage de Châtellerault

Le domaine seigneurial du prieuré de Saint- Vincent de Naintré près Châtellerault, membre dépendant de l’abbaye de Saint-Germain-des-

Prés et anciennement réuni à la mense des religieux, consistant en la maison priorale, granges, étables, jardins, etc., 23a boisselées de terre et 43 chesnées, dixmes, cens, rentes et autres droits, loué 600 liv. au sieur Faverotte, curé dudit Naintré, le 9 mai 1786, et outre le prix du bail, faire faire le service divin, dû et accoutumé être fait dans ledit

prieuré, payer les décimes et dons gratuits jusqu’à la concurrence de 76 liv. et généralement acquitter toutes les charges dudit prieuré, même celles non exprimées audit bail passé devant Lefebvre, notaire à Paris le 9 mai 1786, cy : 676 livres

Diocèses de Paris, Hors la ville Meaux :

Sens :

Beauvais :

Rouen :

Chartres :

Poitiers :

Paris, ville :

: 87445 bv. 11 s. 9 d.

16290 liv. 6 s. 8 d.

926 liv. i3 s. 4 d.

3 1645 liv. 6 s. 8 d.

4i59 liv. i3 s. 4 d.

676 liv.

160741 liv. 59 s. 3 d.

61948 liv. 6 s. 8 d.

I La mense 1 conventuelle > avec Paris l compris I 222692 liv. 5 s. 5 d.

Sur quoi, il convient de déduire année commune, pour non-valeurs, par défaut de payement des fermiers et autres débiteurs insolvables, non-locations de maisons, grêles et remise à des fermiers la somme de 3oooliv., cy : 3ooo livres

De plus, en conséquence de la délégation sur la ferme du Pont d’Antony dont il a été fait mention cy-dessus et dont il sera aussy parlé à l’article des rentes constituées d’une somme de 6000 liv., pour l’année 1790, et de pareille somme pour l’année 1791, le revenu total de chacune de ces deux années sera diminué de 6000 liv., mais au moyen de cette délégation, il se trouvera au bout des deux dites années entièrement déchargé d’une rente de 600 liv. dont le capital était de 12000 liv.

Première observation sur la présente déclaration. Dans cette déclaration sont compris comme faisant partie de la mense conventuelle de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés et y étant affectés, unis et incorporés les prieurés de Bagneaux et de Marolles, diocèses de Sens, de Bailly, diocèse de Meaux, de Saint-Léger avec son annexe, la chapelle de Notre- Dame des Halles, diocèse de Rouen, de Septeuil, de Montchauvet et de

Saint-Martin de Dreux, diocèse de Chartres, de Saint-Martin-le-Noir, diocèse de Bourges, et de Naintré, diocèse de Poitiers.

En effet, ces prieurés, démembrements des anciens domaines de la mense des religieux de Saint-Germain, y ont été réunis, affectés et incorporés en vertu des concordats avec les cardinaux de Tournon, de Bourbon et de Vendôme, confirmés par les bulles des papes Jules II et Grégoire XII et parles lettres patentes des rois François Ier, Henri II, et Henri III, enregistrées au parlement et au grand conseil. Mais quoique ces prieurés aient fait partie de la mense conventuelle depuis environ deux siècles et demi, néantmoins les titres n’en étaient pas éteints.

Suivant ces concordats, le prieur de l’abbaye seul et à l’exclusion de tout autre, et non seulement de l’abbé, mais encore du pape, devait nommer pour titulaire des religieux de Saint-Germain-des-Prés, ou de la congrégation, à laquelle l’abbaye était unie, sans préjudice toutefois de la possession et de la jouissance des domaines et revenus qui appartenaient seulement à la mense conventuelle et dont les titulaires étaient exclus.

L’usage de nommer des titulaires de cette espèce ayant cessé pendant plus d’un siècle s’est renouvelé récemment en 1771 et 1772, à l’occasion d’un procès intenté par un dévolutaire qui l’a perdu par arrêt du parlement en 1778. Le Prieur de Saint-Germain-des-Prés a nommé des titulaires à 7 de ces prieurés unis.

Enfin pour ôter tout prétexte à de semblables attaques, la communauté de l’abbaye Saint-Germain-des-Prés a obtenu en 1777, sur la demande du roi, des bulles du pape Pie VI, pour l’extinction des titres de ces prieurés et la confirmation de leur réunion à la mense conventuelle. Ces bulles ont été revêtues de lettres patentes, enregistrées au parlement. Les nouveaux titulaires ont donné leur consentement à l’extinction des titres, mais l’exécution de ces bulles n’est pas encore consommée, quoique la plus grande partie des formalités soit déjà remplie et les choses à cet égard sont dans le même état qu’elles étaient avant l’obtention des bulles de Pie VI.

Les prieurés auxquels le prieur nomme des titulaires sont ceux de Bagneaux, Marolles, Bailly, Saint-Léger-aux-Bois, Septeuil, Montchauvet et Naintré.

Comme quelques-uns de ces titulaires, dans le nouvel ordre des choses

établi par l’assemblée nationale par rapport au corps religieux, pourraient se croire autorisés à donner, en leur propre et privé nom, les déclarations de ces prieurés dont ils possèdent les titres, dans les lieux où ils sont situés, à l’exemple des religieux de la congrégation, titulaires des bénéfices qui ne sont unis à aucune mense conventuelle, il est évident qu’il en résulterait un double emploi dans la totalité des revenus du clergé et c’est pour remédier à cet inconvénient que l’on a cru devoir faire cette observation.

Seconde observation générale

La communauté de Saint-Germain-des-Prés a joui, jusqu’à présent par autorisation de la congrégation, des revenus de quelques bénéfices non unis qui ne dépendent point de l’abbaye et dont les religieux de la congrégation sont titulaires. Mais comme ces revenus ne font point partie de la mense et que les titulaires en font, en leur propre et privé nom, la déclaration dans les lieux où ces bénéfices sont situés, l’on n’en fait ici mention que pour mémoire.

Charges de la mense conventuelle de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés

Rentes foncières et perpétuelles

Issy

Aux religieuses du Val de Grâce : 5 livres

Antony

A la maîtresse d'école : i5o —

A la fabrique : 4o —

A la charité du : 4o —

Verrières

Aux religieuses de Longchamps, près Paris, pour le droit que l’on reçoit pour elles à Antoni : 80 livres

Item, à la dame comtesse de Lenoncourt représentant les héritiers Huet, 60 liv. de rente sur une maison appartenant aux religieux à Verrières.

Item, à la mense abbatiale de ladite abbaye, pour sa part dans la moitié d'environ 36 arp. dans les bois de Verrières, mouvant en fief de la seigneurie de Plessis Piquet.

Nota. — Cette rente n’est pas foncière, mais de simple convention entre lesrdeux menses.

Bailly, au diocèse de Meaux

Aux pauvres du lieu un septier de blé, mesure de Lagny : ao livres

Magny, en Vexin français

Au prieuré de Notre-Dame de Magny, pour cens et rentes de la grande maison dudit Magny, un septier et un demi boisseau d’avoine estimés à i5 liv. le septier, cy : i5 livres

Au même, pour l’indemnité de la dite maison : 66 liv. i3 s. 4 d.

8a liv. 18 s. 4 d.

Gros des curés. — Portion congrues. — Prestations et redevances sur les dixmes, charges des curés primitifs. — Dessertes des églises et chapelles des prieurés.

Diocèse de Paris

Issy

Au curé, pour son gros, 4oo liv. en argent : 4oo livres

et une queue estimée année commune : 75 —

Au vicaire, pour honoraires : ioo —

Au séminaire d’Orléans, à cause de Notre-Dame des Champs, à Paris, sur les dixmes d’Issy, un demi muid de vin, estimé, année commune : a 5 livres

Suresnes

Au curé, pour sa portion congrue :

Au vicaire :

6oo livres

700 livres 35o —

La Selle et le Chesnay

Comme l’on a abandonné aux curés de ces deux paroisses, pour leur gros, les dixmes et indemnités de dixmes, on n’en fait ici mention que pour mémoire.

Arcueil

Au curé, pour sa portion congrue :

Au vicaire :

io5o livres

700 livres 35o —

Antony

Au curé, pour son gros, 28 septiers de bled estimés, année commune à 2 4 liv. le septier : 672 livres

Au vicaire : 35o —

Verrières

Au curé, pour son gros, 6 septiers de 24 liv. le septier :

Deux septiers d'avoine, à i5 liv. le septier : Quatre pièces de vin, à 5o liv. la pièce :

meu esumes, aimee commune,

i44 livres 3o —

Avrainville

Au curé, pour son gros, deux muids de bled méteil estimés, année commune, à 20 liv. : 480 livres

Un muid d’avoine, à i5 liv. le septier : 180 —

Trois muids de vin, à 5o liv. le muid : i5o —

Pour l’honoraire et luminaire des quatre messes des 4 grandes fêtes de l’année : 1 2 livres

A la fabrique pour l’huile de la lampe : 11 —

Epinay-sur-Orge

Au curé, pour son gros, 3 muids de froment, à 24 liv. le septier, année commune : 288 livres

Un muid et un 1/2 de bled méteil, à 20 liv. le sept. : 36o —

Deux muids de vin, à 5o liv. le muid : 100 —

En argent : 80 livres

828 livres

Diocèse de Meaux Saint-Germain-sous-Coaly Au curé, pour son gros :

2 muids de froment, à 24 liv. le sept., estimés année commune

864 liv. :

864 livres

Un muid d’avoine, à i5 liv. le sept. :

3 muids de vin de dixme, à 4o liv. le muid :

Au chapitre de Meaux, sur les dixmes de Saint-Germain-sous-Couly,

un muid de bled, mesure de Meaux à 20 liv. le sept. :

240 livres

Montery

Au curé, pour son gros :

8 sept, de bled, mesure de Meaux, à 20 liv. le

sept. 160 liv.

cy :

160 livres

4 sept, d’avoine à i5 liv. le septier :

Un muid de vin estimé :

En argent :

Bailly ( prieuré uni)

Au curé, pour son gros :

2 muids de bled, mesure de Grécy, à 20 livres le sept.,

estimés année

commune :

480 livres

Un muid d’avoine, à i5 liv. le sept. :

Item, au prêtre qui dessert le prieuré :

3oo —

Au même, pour son suplément de gros, les novales :

Diocèse de Sens Marolles ( prieuré uni)

Au curé, pour son gros :

64 bichets de froment, à 3 liv. 12 s. le bichet, estimés année

commune :

64 bichets de seigle méteil, à 3 liv. le bichet :

3a bichets d’orge, à 2 liv. i4 s. le bichet :

48 petits bichets d’avoine, à 2 liv. 8 s. le bichet : Item, pour la messe des dimanches et fêtes dans l’église de Saint-Germain de Marolles, au moins :

23o liv. 8 s.

192 livres 86 liv. 8 s.

1 15 liv. 4 s.

200 livres 824 livres

Bagneaux (prieuré uni)

Au curé, pour son gros :

76 bichets de froment, à 3 liv. 12 s. le bichet, estimés, année

commune :

76 bichets de seigle, à 2 liv. i4 s. le bichet :

76 bichets d’orge, à 2 liv. 14 s. le bichet :

5a bichets méteil, à 3 liv. le bichet :

76 bichets d’avoine, à 2 liv. 8 s. le bichet :

A l’abbaye de Yauluisant :

Sur les dixmes de Bagneaux, 24 bichets de froment

263 liv. 12 s.

ao5 — 4 s.

86 liv. 8 s.

Diocèse de Rouen Longuesse

Au curé, pour son gros :

2 muids et 1/2 de bied estimés année commune, le sept. :

Un muid d’avoine, à i5 liv. le sept. :

à 24 liv. 720 livres

Saint-Léger-aux-Bois , paroisse de Villers-en-Artye (prieuré uni )

Messes basses des dimanches, grande messe et office solennel de la feste Saint-Léger, luminaire, etc. : 200 livres

Chapelle de Notre-Dame des Halles, paroisse de Fours (Annexe du prieuré de Saint-Léger-aux-Bois)

Messes de chaque mois, deux autres messes, aux festes de Notre-Dame et de Saint-Biaise, luminaire, etc. : 5o livres

Magny en Vexin français Sur les grandes dixmes inféodées,

Au curé de Magny : 4 muids de grains, les deux tiers bled, le tiers en avoine, estimés année commune, environ : 1000 livres

Au prieur de Magny : 6 muids, les deux tiers bled, le tiers avoine, estimés, année commune : i5oo livres

Au prieur de Chaumont en Vexin : 6 muids, les deux tiers bled, le tiers avoine, année commune : i5oo livres

Au curé de Tourly : 2 muids et 1/2, les 2/3 bled, le tiers avoine, année commune, cy : 626 livres

Item, à la chapelle de Hoden, 12 liv., cy : 12 —

Diocèse de Chartres Septeuil ( prieuré uni)

Au curé, pour son gros : 28 sept, de bled à 24 liv. le sept., année

commune :

672 livres

4 sept, d’orge, à i5 liv. le sept. :

4 sept, d’avoine à i5 liv. le sept. :

2 muids de vins, à 4o liv. le muid :

Au vicaire : Trois cent cinquante liv. :

Montchauvet (prieuré uni)

Au curé : Pour célébrer l’office divin le jour de la fête du patron, et les 4 autres fêtes solennelles : 12 livres

Diocèse de Poitiers Naintré ( prieuré uni)

Le service divin dû et accoutumé au dit prieuré est acquitté par le curé qui tient à ferme le domaine de Naintré et fait une des clauses de son bail, ainsi seulement pour mémoire.

Année de la constitution

de rentes

Principaux

Rentes constituées

4oo liv.

Aux religieuses de l’hôpital Saint- Gervais

20 liv.

A la charité de Choisy

A la charité de Thiais

i5oo —

A la maison d’école de Villers en

Artie

A la veuve Bréon et à la veuve Cailletel ou autres représentants du sieur Anquetil

26000 liv.

A l’hôpital général, légataire en 1719 de la veuve Charbonnier

Au sieur et demoiselle de Rola, ou autres représentants du sieur Antheaume

4oo —

Aux héritiers de la veuve Jacques Marnet

A madame de Langlacé ou autres représentants de M. La Taste

5oo —

Aux héritiers de M. de la Live de Bellegarde

3ooo liv.

3ooo —

A la veuve Destravaux

A la demoiselle le Mercier

Il a été emprunté en 1783 à la demoiselle Mercier, demeurant en France, 12000 liv., moyennant la rente de 600 liv., mais pour le rem-

boursement dudit capital en deux années, il lui a été passé le 3i octobre 1789, par devant Péant de Saint-Gilles, notaire à Paris, une délégation sur les revenus de la ferme du pont d’Antony de 6000 liv. , par chacune desdites deux années 1790 et 1791, en trois termes, chaque année, dont le premier payement est échu le ier janvier 1790. Ainsi cet article de remboursement est ici couché de 6000 liv. pour 1790 et 6000 liv. pour

1790 6000 liv.

Les six termes de remboursement en deux années étant chacun de deux mille livres, il s’en suit que l’intérêt diminuera de 100 liv. à chaque terme pendant les deux années 1 790 et 1791.

Pensions viagères

1745 A madame Dumont, cy-devant appelée

demoiselle de Lassus i5o liv.

1753 A demoiselle Marie Suzanne Brisseval 1000 —

1753 A madame de Monpassan, cy-devant appelée demoiselle Marie-Anne Baudoux i43 —

1767 Au sieur Antoine Caro 100 —

1777 A demoiselle Jacqueline Madeleine Rin-

dez 45o —

1777 et 1781 A Dom Guillaume Valinier, feuillant i45 —

1777 Au sieur Pierre Claude Juvénal Girardin 63o —

1777 A demoiselle Marie Madeleine de Lhomme 3oo —

1780-81 A demoiselle Marie Madeleine Bayeux 600 —

1 780-8 1 A monsieur l’abbé. Borien 4oo —

1780 A demoiselle Marie Michelle Kunls de

Breschouet 600 —

1780 Au sieur André Girard 1200 —

1781 Au sieur Adrien Fidèle Lecamus et à son

épouse, Marie Havard, 1600 liv. dont le capital est dû pour fourniture de draps 1600 — Nota. — Le capital qui est de 20000 liv. est remboursable en deux termes égaux, en avertissant 3 mois d’avance.

1781 A la dame Marie Madeleine Hiesmard,

veuve du sieur Pierre Jeret A la dame veuve du sieur Savarin A la dame Marie Madeleine Riclier, veuve du sieur Clément de Gérarde A la dame Marie Anne Gallot, dite de Saint-Mathieu, Bénédictine du monastère du Saint-Sacrement, rue Cassette

180 liv.

1 10 liv. 5 s.

5oo liv.

Nota i°. — Le sieur Brindeau et la dame Anne Morel, son épouse, ont donné le 2 4 août 1781 à la communauté la somme de i4ooo liv. et quelques autres objets détaillés sur un état particulier, à condition de jouir, leur vie durant, de la maison et lieux qu'ils tiennent à bail, rue Childebert, ce qui a été accepté, à la condition qu’ils renouvelleraient ledit bail à son échéance. Le dernier bail l’a été le 19 mars 1788, sur le pied de i44o liv. de loyer, qui, ayant été couché pour mémoire dans la déclaration des revenus, est ici également mis pour mémoire.

Nota 20. — On donne à Jean Maison, âgé de 76 ans, aide de cuisine, 100 liv. par an, la nourriture et le logement par convention, pour une somme de 2736 liv. qu’il a donnée à la communauté de manière néantmoins que s’il venait à sortir on lui remettrait ce qui resterait de ladicte somme, après en avoir déduit les années de 100 liv. qui lui auraient été payées.

La première année échue, le 1e1' octobre 1783, a été payée ainsi que la seconde échue à pareil terme de 1784; les suivantes lui sont dues :

Mémoire.

Aumônes en pain, réglées par ans, mois et semaines.

A l’hôpital de la Pitié, 80 livres de pain par semaine, faisant pour l’année à 5a semaines, 4 1 6 liv. de pain à 3 s. la liv., 624 liv. : 624 liv.

A l’hôpital de la ChariLé, 5 pains de 4 liv. par mois, faisant par an 240 liv. de pain, à 3 s. la liv. : 36 livres

Aux capucins, 5 pains de 4 liv. par mois, faisant par an 240 liv. à 3 s. la livre : 36 livres

Au commissionnaire de la maison, chargé de famille, 4 pains

de 4 liv. par semaine faisant par an 83a liv. à 3 s. : 124 liv. 16 s.

Au sieur Geoffroy, ancien serpent de l’abbaye, 2 pains de 4 liv. par semaine, faisant par an 4i6 liv., à 3 s. la liv. : 62 liv. 8 s.

Item, aux récolets tous les ans, 3oo liv. de pain, ce qui revient à 100 liv. par an, à 3 s. : i5 livres

Total : 897 livres

Décimes

Aux bureaux des décimes de Paris :

Meaux

Pour Saint-Germain-sous-Couly :

1198 livres

Pour Bailly :

364 livres

Sens

Pour Marolles :

157 livres

Pour Bagneaux :

836 livres

Pour Vilhuis :

270 livres

Rouen

Pour Saint-Léger-aux-Bois et son annexe

, Notre-Dame-des-

Halles :

i3o livres

Chartres

Pour Septeuil :

326 liv. 5 s.

Pour Montchauvet :

Poitiers

Pour Naintré :

80 livres

14679 liv. 16 s. 6 d.

Réparations

Au S. Garay, architecte, pour les visites des bâtiments, fermes, etc., devis et règlements des mémoires des ouvriers, annuellement : 600 liv.

Pour les réparations et entretiens de l’église abbatiale, de la grande chapelle de la Vierge, des biens réguliers et autres officines du monastère.

— de 30 échopes tant grandes que petites et 60 maisons dans l’enclos de l’abbaye, 7 maisons dans Paris, hors l’enclos et 8 autres maisons dans la campagne, 26 fermes, 10 moulins, 10 pressoirs et 20 clochers ou chœurs et cancels, au moins 37500 liv. par an : 27.500 livres