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Wt^ut 4t \a TtntuT à Toulouse. — Tn\ml çaxji çat wn PatUmewl. . — AucUtvtiiVé , éUtvdut il xu^uvoce. 4t c* PaTUmttvl. — î^om-

\)TiUU« ^uirVcQilUTt% de «ou TtHOtl.

Le règne de la terreur, qui marqua si fatalement les amiées 179â et 1794, se fit ressentir à Toulouse , comme partout ailleurs; mais il s'appesantit encore plus qu'autre part sur son parlement, dont plus de la moitié des membres périt sur l'échafaud révolutionnaire, en moins de trois

mois, du I" floréal au 18 messidor de Tan II. II compfît ainsi plus de victimes qu'aucune des autres grandes institutions de l'ancienne monarchie. Il m'a semblé qu'il ne serait peut-être pas sans quelque opportunité de rappeler à la génération actuelle cette triste époque de notre histoire particulière , alors surtout que les annalistes de notre cité, venus depuis, ne l'ont point approfondie sous le point de vue judiciaire, comme peut le faire celui qui, magistrat nouveau, a pu voir et apprécier les anciens (*). Le parlement de Toulouse , que les chroniqueurs de cette cité font remonter au xi« siècle , mais qui , dans tous les cas , date tout au moins de la dernière moitié du xiu®, époque où il est désigné sous le titre du Parlement de la Langue-d^OCj s'enorgueillissait, dans les derniers temps de son existence , d'être le second du royaume ; il ne le cédait en ancienneté , en puissance et en étendue qu'au parlement de Paris qui , en outre , avait pour lui l'avantage de voir siéger dans son sein , alors qu'il advenait des circonstances extraordinaires, et notamment dans les lits de justice royaux, les princes du sang et les ducs et pairs. Quant aux autres classes, c'est ainsi que les

MM., (le Catellan et de Latresne, anciens avocats-généraux au Parlement, m'ont honoré de leur bienveillante' amitié. Le dernier m'écrivait le 20 octobre 1845 : « Dans vos moments perdus, venez voir un vieux octogénaire , qui marche à grands pas vers la centaine. Nous raisonnerons et déraisonnerons , suivant Tusage commun , sur les mouvements politiques et religieux, qui présagent de nouvelles et prochaines révolutions dans les cinq parties du monde. » — Je Serais ingrat, si je ne mentionnais pas les anciens jurisconsultes , Laviguprie , Espinasse et Roucoule , que j'ai pu voir et apprécier. Je m'honore d'avoir été le disciple de ce dernier.

Parlements s*appclaient entre eux (*), aucune ne pouvait lutter avec la classe de Toulouse, quant à son influence sur les nombreuses populations soumises à sa juridiction , pas même celle de Bretagne. Son ressort était immense ; il était limité à Fouest et au nord par les Parlements de Guienne et de Béarn ; mais il s'étendait , surtout au midi et à l'est, jusqu'aux portes de Lyon^ embrassant ainsi dans sa vaste domination, presque aussi administrative que judiciaire, le haut et le bas Languedoc tout entier , les Cévennes , une partie de la Provence , toutes les côtes du Rhône, le Rouergue jusques aux limites de l'Auvergne, la Gascogne et quelques parties détachées de la province de Guienne.

II comptait dans son ressort les sénéchaussées et sièges présidiaux de Nimes et Bcaucaire réunis, Montpellier, Béziers, Carcassonne, Limoux, Rhodez, Villefranchedu-Rouergue, Cahors, Castres, Pamiers, Puy en Velay, Montauban, Gastelnaudary, Figeac, Auch , Annonay , Tarbes, Lectoure, Gourdon, Lauzerte, L'IsIe- Jourdain, Martel et la sénéchaussée ducale d'Uzés.

H comprenait aussi cinq juges d'appeaux : Alais, Çaraman, Puivert, Saint-Félix de Caraman et Ossun. Il y avait aussi quatre sièges d'amtraute :. Aiguesmor tes, Narbonne, Cette et de Agde ; et de plus/a grande maitnse du LangucdoCj qui se composait de cinq maîtrises des

Les principales de ces classes étaient Rennes , Dijon , Houen , Bordeaux , Aix et Grenoble. Les autres classes étaient Nancy, Douai, Pau, Besancon el Metz ; en tout, les treize Parlements du royaume.

eaux et forêts parlicuUères, établies à Toulouse, Quillau,. Montpellier, Castres et Villeneuve de Berc, dont les appels relevaient de ce qu'on appelait la table de marbre. 11 y avait, enfin , deux gruerieSj établies à Alby et à Mende, où se jugeaient les délits de chasse, et deux tribunaux spéciaux pour les litiges commerciaux, la bourse des marchands de Toulouse et la bourse consulaire de Montpellier.

Tous ces corps divers de judicature ressortissaient du parlement de Toulouse, qui exerçait sur eux une surveillance disciplinaire ; et Ton comprend facilement quelle devait être, dans tout le Midi> la puissance de domination de cette compagnie de magistrats. Elle se faisait surtout ressentir à Toulouse ; aussi l'histoire particulière de cette ville se rattache-t-elle , en grande partie , aux annales de son parlement. Le souvenir de ce respect et de cette vénération ont même résisté, en partie, aux orages politiques des soixante dernières années ; et , quoique moins vifs aujourd'hui , quelques-uns de ces sentiments sont restés , plus que partout ailleurs , dans l'esprit des^ populations, à l'égard des nouvelles magistratures.

Telle était la situation du parlement de Toulouse lorsque les états-généraux s'ouvrirent, le 5 mai 1789, à Versailles et commencèrent, pour la France, une nouvelle ère où périrent les parlements et tous les anciens corps judiciaires, en même temps que toutes les autres^ institutions de l'antique monarchie.

CnaViow à'uue coût -çUuVtTt tV^t% ^tttuà* W\\\ia^t« , tu V\%%, — \\c\o\Y^ àt% PaT\tmtu\ft «uT\a TO\^auU ; Itut àtTUUT IfvomigiUt.

Une année auparavant, les parlements du royaume avaient résisté aux projets de destruction qu'avait préparés le ministère de Brienne , qui avait voulu leur substituer une cour plénière , à Paris, pour l'enregistrement des édits royaux , et plusieurs grands bailliages , pour l'administration seule de la justice. Le 8 mai 1788, les édits de création de ces nouvelles cours de justice avaient été enregistrés de vive force au parlement de Toulouse , à l'aide d'un grand appareil militaire ; les membres du parlement de Toulouse furent exilés dans leurs.terres ; un avocat-général, M. de Gatellan, était conduit et détenu dans une prison d'Etat , pour son refus d'obéissance ; son collègue, H. de Latresne , imitait son exemple ('^), et tout cela aboutissait, cinq mois après, à la victoire des parlements, rétablis le 16 octobre de la même année par le pouvoir royal , qui , pour la seconde fois , avait voulu abattre cette puissance rivale, et qui avait été vaincu cette fois en si peu de temps , tandis que le parlement Maupeou avait au moins duré près de quatre ans, du U' septembre 1771 au 12 mars 1775.

M. de Gatellan fut enfermé au château de Lourdes. Il est mort en 1840, pair de France. M. de Latresne n'est mortqu*en 1846.

Toulouse, cette cilé éinineminent judiciaire, avait pris ine \ive pari à celle querelle de la magistrature et du ninistère novateur. Aussi avait-elle envoyé quatre dépaes pour faire rapporter l'édit de suppression de son parement. Le retour des exilés, qu'on uommait alors les ières du peuple, fut le signal des fêtes les plus pompeules. Les lettres-patentes qui rétablissaient l'ancien ordre udiciaire , y furent accueillies avec des transports frélétiques. Les avocats D'avaient pas voulu plaider, ni les irocureurs instruire les procès devaot les juges du grand lailtiage établi à Toulouse. Tous les genres d'insultes fu- 'ent prodigués aux magistrats qui en avaient fait partie -, es noels et les vaudevilles les plus mordants relentisiaient contr'eux sur toutes les places publiques , tandis {ue les membres du parlement étaient partout applaudis.

Ce fut leur dernier triomphe , qu'ils payèrent par leur nort , en même temps que celle de la royauté , dont ils ivaient voulu contrebalancer la force. Pour vaincre , ils tvaient fait un appel à la nation , alors enthousiaste et iiassionnée pour eux.

\ii\iii van Wt unviOcalWn car Vt \xtt\,% oi&tt» iu, VE.\aV.

C'est du sein du parlement de Paris que partit l'éliacetle électrique qui lit éclater la révolution française. Le

mot états-généraux ne fui pas plutôt prononcé, qu'ils furent unanimement demandes par tous les corps de l'Etat, la cour et le ministère exceptés , comme devant être pour tous l'ancre de salut. La haute magistrature, qui la première les avait réclamés, alors qu'elle était menacée dans son existence , pensait les dominer , comme aux derniers états-généraux de 1614, sans songer que depuis les lumières s'étaient répandues dans toutes les classes de la société.

La noblesse, qui avait, dans les provinces surtout, fait cause commune avec les parlements dans leur opposition contre le gouvernement, travaillée d'ailleurs par les nouvelles idées philosophiques , espérait y reprendre une partie de l'influence qu'elle avait perdue pendant la fainéantise élégante et dorée du règne efféminé de Louis XV ; noblesse et royauté devaient se retremper dans une rude épreuve révolutionnaire et expier les torts de leur devanciers par une adversité sans exemple.

Le clergé appartenait aux diverses classes de la nation et partageait leurs vues.

Le tiers -état enfin accueillait avec transport ce nouvel avenir dont l'horizon s'ouvrait devant lui , sans toutefois préciser encore ce qu'il devait et pouvait être ; mais il avait l'instinct et la prévision de la force et de la puissance, que résuma plus lard si énergiquement l'un des représentants du clergé aux étals généraux, Sièyes, par ce litre de son fameux pamphlet : Qu^.est le tiers-état? Bien. — Que doit-il être ? Tout.

Lorsque Duval D'Esprémenil fil entendre au milieu de

ses collègiies l'appel aux états généraux, c'était un défi au pouvoir royal et une protestation contre la violation des lois de la conscience, dans la personne des magistrats, punis pour avoir résisté aux empiétements de la cour. Lorsque tous les corps judiciaires, supérieurs ou inférieurs dans la hiérarchie parlementaire, répétaient à l'envi ce mot magique,' ils voulaient rabaisser ceux qui, dans l'espace de vingt ans , avaient essayé, par deux fois, de les annihiler, et empêcher ainsi, à tout jamais, de semblables tentatives. Us espéraient même obtenir dans cette grande démonstration nationale, dont ils étaient les moteurs, plus de force et de puissance. Us ne pouvaient prévoir que leur fin était ^prochaine et sans espérance de résurrection, qu'ils ouvraient un abime que des millions de victimes ne suffiraient pas à combler. Ils auraient cependant dû savoir qu'un édifice , ruiné de toute part, s'écroule au premier coup de marteau , en écrasant ses imprudents démolisseurs.

Su%ij^ew%\OTv àtsPaxUmtuU au toou àt uoiDtmW \1^9. — Ltut

«ui^i^TiMVow dé\vmVv\)t dix mo'v& ai^th.

Au mois de septembre 1789, les Parlements , selon l'usage , entrèrent en vacations ; les événements avaient marché à pas de géans ; ce n'étaient plus les état3 généraux qui siégeaient , c'était l'Assemblée nationale^ c'était

l'Assemblée cODsliluante, qui, au milieu de l'en ment général, réformaient et régénéraient la vieilli tilution monarchique de la France.

La magistrature devait subir aussi sa (ransfori Par un premier décret, les Parlements furent coi en élal de vacances permanentes , et les cbamb vacations chargées de continuer à rendre la justi( qu'à ce qu'il en eût étéautrement ordonné. On n' pendant qu'au 3 novembre 1789, et le torrent n leur était si rapide et si violent, qu'à peine l'attent blique s'arréta-t-elle sur cette suspension , présa .tain de la ruine des Parlements. Quelques mois i vant, cette mesure provisoire, qui n'éprouva alors résistance ostensible , eût été un coup d'Etat ine bte ; mais les esprits étaient déjà bien joiodu 5 m de l'ouverture des étals généraux, et la presqu'ui des suffrages accueillit la motion d'Alexandre L qui provoqua ce décret , véritable arrêt de mort di les anciennes et grandes compagnies judiciaires. La révolution avançait Toujours plus irrésis plus envabissante ; elle , les hommes et les évé étaient bien plus loin encore du point de départ , fut virtuellement décrétée , les 6 et 7 septembn la suppression et l'abolition de tous les tn'bunau. cienne création, sous quelque dénomination que les parlements y étaient ainsi désignés, mêlés et co avec les divers ordres de justice, sans dislini degrés. La chute de cette magistrature parlemenlf nipotente et formidable qui avait fait reculer la i

Je relenlissement que dans l'inlérieur des palais de

lise borna à des prolcstalions qui, plus tard, scrdc prétexte à la proscription des magistrats , û xil sur la terre étrangère et à de terribles condanis. La chambre des vacations du Parlement de Paris ta , mais secrètement : placée aXi centre du rnouverévolulionnaire , elle sentit qu'elle avait trop de es de non réussite, en même temps qu'elle s'exposelutilement; la protestation ne fut pas couchée sur jisires. Ce ne fut que plus tard, et par trahison, original eu fut découvert chez l'un de ses prèsi-

n fut autrement à Toulouse ; la chambre des vas protesta , au fiom de la compapte qu'elle reitait, et elle se crut assez forte des sympathies lans tous les temps, la population avait mauirestècs égard , pour la publier. Cette protestation énergique labilement rédigée : elle faisait ressortir la populale patriotisme des magistrats et leur ancien et inle allachemcnt aux intérêts du peuple. Dans une

irremiére délibéra lion, prise en forme li'arrëu-, le S tembre 1790, elle disait DOlamment :

<• La cour, séaot en vacations, cousidéranl que uarchie française touche au momeot de sa dissol qu'il ne restera bientôt plus vestige de ses instiluli plus ancienses et que les cours souveraines vont ci sevelies sous ses ruines ;

» Considérant qu'elle doit, non-seulement à ellemais aux membres dispersés de ladite cour, dont trouve aujourd'hui l'organe, de faire une profess ses principes et de ses sentiments-,

» Considérant que les députés des bailliages aux généraux n'ont pu s'occuper de donner à l'empire f une nouvelle constitution sans outrepasser les boi leflr mandat et sans contrarier le vœu de leurs c< tants ;

» Considérant que si t'inlérét des peuples eut pa ger que les cours souveraines, Clles de la constilu royaume , fussent anéanties , et si la volonté du concouru avec celle de la nation, ladite cour, pei dans ses précédents arrêtés et remontrances, se 1 molée à la cause publique , sans faire éclater d'au gret que celui de cesser d'être utile au service di des peuples;

» Que, pour que les représentants de la natien été légalement investis du pouvoir de voter la d

ro, il aurait fallu qu'ils en eussent reçQ 3 lie leurs commetlanls; ndal n'exisre point-, qu'au contraire plu- ;sées du ressort de ta cour ont expresséla conservation du Parlement de T'ou-

ït, enfîn, que les magistrats chargés , par ir, de maintenir les droits de la couronne les libertés et franchises de^ peuples, cmis avec eux la satisfaction d'y avoir été , et de ne s'être jamais laissé guider dans s que par le zèle le plus pur et le plus

inviola biement attachée à la personuoe du 9 de son auguste maison et aux divers or-

pour l'intérêt dudit seigneur-roi^ du clergé, E de tous les citoyens, contre toute atteinte its de la couronne^ l'anéantissement des issement de leurs propriétés, et le boulemonarchie française ; ladite cour, que le présent arrêté sera ins- ;islres, en témoignage de ses principes, iment que les magistrats qui la composent représente , cousacrent au roi et à la na-

CelteprotestatioD QSt fortIoDgue et j'en a lement les passages les plus remarquables. (* Deux jours après , le 2T septembre , le pi néral de Resseguier^vint présenler à la chai cations les décrets et proclamations relatifs à 1 du nouvel ordre judiciaire. Il joignit eo m^ protestation à celle de la Cour :

« 11 est sans exemple , dit-il , que l'on ait i » magistrats l'obligalioa de coDCOurir libr » suppression el qu'on ait employé leur min * ner a la loi, qui les détruit, un caractère a] " thcDlicité. Irrévocablement Hé au sortdu | > SCS principes, à ses sentiments, tout acte d » tère doit cesser au moment où le saoctuaire ■ est interdit aux magistrats , avec lesquels » fidèle à son serment, k l'honneur et au roi