CHAPITRE V

Les Jansénistes et la Constitution civile. — Ils se divisent sur la question de principe et d'opportunité. — Les vicaires-savoyards et les déistes de la Constituante. — « A quoi sert le bas-chœur de Notre-Dame ?» — Prédiction de Lanjuinais. — La liberté des cultes, jugée par Edgar Quinet et Lanfrey. — L'abbé Laurent et son Essai sur la réforme du clergé. — Pourquoi l'Assemblée constituante n'a pas séparé l'Eglise de l'Etat. — Le Concordai de i5i6 et le budget des cultes. — M. de Boisgelin, archevêque d'Aix, adversaire du projet du comité ecclésiastique. — Assermentés et réfractaires. — Le serment politique et le formulaire d'Alexandre VIL — Louis XVI et le pape Pie VIL — Les évèques « gentilshommes. » — La guerre aux réfractaires. — Opinion de M. Thiers sur le rôle des des insermentés pendant la guerre civile. — Les renards et les loups , d'après Voltaire. — Jansénistes et philosophes.

On a dit de la Constitution civile du clergé qu'elle fut l'œuvre des Jansénistes. Ils eurent, en effet, une part considérable dans sa rédaction, mais il serait injuste de les charger de tous les vices de la loi. D'à-

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bord, il n'y avait pas ([u<' des Jansénistes dans l'Assemblée constituante, et Ton sait qu'avant comme après le vote ils se divisèrent sur la question de principe et sur l'opportunité de la Constitution. La plupart, entraînés par l'exemple de l'abbé Grégoire et de l'abbé Gouttes1, l'acceptèrent avec toutes ses conséquences ; les antres, comme Montlosier, Jabineau, Maultrot, Vauvilliers, Lambert, Tabaraud de l'Oratoire Saint-Honoré, la combattirent à cause du caractère purement civil donné aux élections des évêques et des curés. Et, dans le contingent du tiers-état, il ne manquait pas de vicaires-savoyards, de déistes à la Robespierre, qui la votèrent soit pour faire échec au pape, soit pour porter un coup mortel au catholicisme en France. Bourdon, de l'Oise, reprochait à l'abbé Grégoirede vouloir christianiser la Révolution. Ce reproche pouvait s'adresser également à Fréteau, à Camus, à la majorité des curés jansénistes de l'Assemblée ; mais a combien de sceptiques et de païens pouvait-on reprocher le contraire ? Larochefoucauld recevant un jour, en sa qualité de président du département de Paris, les membres du bas-chœur de Notre-Dame qui venaient lui demander le paiement de leurs traitements arriérés, leur dit avec impertinence : « Eh ! à quoi sert le bas-chœur de Notre-Dame ?» — « A chanter la grand'messe » répondirent-ils. — Et à quoi sert la grand'messe ? » reprit Larochefoucauld.

* L'abbé Gouttes, curé d'Argilliers, sénéchaussée de Béziers, devenu évêque constitutionnel d'Autun, fut un des principaux auteurs de la constitution civile.

Agier, à qui j'emprunte cette anecdote, dit encore que Larochefoucauld et Rabaud Saint-Etienne , s'entretenant un jour sur la Constitution civile avec plusieurs de ceux qui y avaient travaillé, s'écrièrent : « Vous avez fait la Constitution civile du clergé, et vraiment vous avez bien entendu vos intérêts. Si cette constitution était observée, dans vingt ans le catholicisme serait plus florissant en France qu'il ne l'a jamais été ; mais nous saurons y mettre ordre.

— Vous aurez un concordat, leur dit Lanjuinais.

On voit par là de quelles intentions étaient animés envers l'Église constitutionnelle les membres non jansénistes de l'Assemblée constituante.

Il importe donc, pour faire la part des responsabilités, d'étudier l'économie delà constitution civile au double point de vue politique et religieux.

« Les temps, dit Edgar Quinet, nous ont montré que les hommes de la Constituante eussent mieux fait de ne pas toucher au culte et de s'en tenir au principe de non intervention du pouvoir civil en matière religieuse... Que d'autres leur jettent la première pierre, pour moi, je ne le puis en conscience, car à leur place, en leur temps, ignorant comme eux l'avenir prochain, plein de foi dans l'énergie morale de la France, j'eusse peut-être fait comme eux1. »

Cette conclusion n'en est pas une, et, pour ma part, je repousse énergiquement ce système de philosophie

1 La Révolution, tome i,r, page i56.

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qui ne tend à rien moins qu'à fausser le jugement de l'histoire, en jetant dans sa balance les bonnes intentions des hommes comme contrepoids à leurs fautes. Sans doute, il faut tenir compte, pour bien juger la Constitution civile du clergé, des difficultés de tout ordre que rencontra la Constituante ; mais ces difficultés ne sauraient l'excuser complètement, car il est incontestable qu'elle avait à sa disposition le moyen de les vaincre en satisfaisant tous les intérêts. Comment ! voilà des hommes qui sortent irrités et meurtris des luttes du Parlement et de l'Église, qui ont vu pendant un demi-siècle — étrange et scandaleux spectacle ! — les premiers magistrats du pays riposter à coups d'ordonnances aux interdits des prêtres et de l'archevêché, et ils ne s'empressent pas de séparer le temporel et le spirituel dont le dégoûtant amalgame a failli plus d'une fois amener la guerre civile !

« La liberté des cultes, dit Lanfrey, devait être et fut en effet une des premières questions qui préoccupèrent l'Assemblée constituante. C'était le grand mot de l'époque ; comment le taire ou l'éluder dans un tel renouvellement de toutes choses? Pourtant, d'un commun accord, on évita de le définir, comme si on eût deviné les orages qu'il devait déchaîner sur la Révolution. Mais la déclaration des droits ne pouvait le passer sous silence, sans former une lacune qui, d'avance, annulait sa portée et son autorité. Sans ce couronnement nécessaire, elle n'était plus qu'une déclaration d'impuissance. La liberté religieuse fut donc reconnue

en principe sur la motion du marquis de Castellane et sous l'impérieuse sommation d'un des plus éloquents discours de Mirabeau. Mais quand on en vint à la discussion de l'article, sa rédaction vague et équivoque, longtemps débattue, arrachée motsparmols aux hésitations de la majorité, révéla dès lors les secrets embarras et les craintes trop motivées qui paralysaient ses bonnes intentions. « Nul homme, disait-il, ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. »

Ce texte, libéral en apparence, laissait en réalité une place immense à l'arbitraire, et pouvait devenir une arme terrible entre les mains d'un interprète mal intentionné ou d'un juge prévaricateur. D'abord cette forme négative et comme honteuse d'elle-même ne semblait tolérer que parce qu'elle ne pouvait proscrire. C'est la formule d'une faveur et non celle d'un droit. « Même religieuses ! » disait-on, lorsque ce sont surtout ces opinions que la loi doit protéger. L'homme qui prend possession d'une liberté procède par affirmation et non par de timides équivoques. Une loi qui veut être respectée ne doit pas, d'ailleurs, offrir une pareille latitude aux interprétations. Une première question, toute de fait, était laissée à la discrétion du juge, la question de savoir si le culte « troublait ou ne troublait pas » le pouvoir redoutable et dont il pouvait si facilement abuser. Quant au complément de la rédaction, « l'ordre public établi par la loi, » on peut dire

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qu'il n'avait pas de sens clans la déclaration des droits <lc l'homme, puisqu'il faisait dépendre le droit de la loi, au lieu de subordonner la loi au droit, comme elle a toujours fait. Le droit à la liberté de conscience devait être hautement déclaré supérieur à tous les régimes, quels qu'ils fussent, et indépendant de leurs variations. Or, « l'ordre public établi par la loi» est une chose essentiellement changeante, au gré du caprice des révolutions. Sous la Constituante, cet ordre public réclame la liberté des cultes, mais sous Louis XIV, il réclame le catholicisme ; sous la Commune, le culte de la Raison ; sous Robespierre, le culte de l'Être suprême. Ainsi les rôles se trouvaient intervertis, car c'était au contraire à l'ordre public, à la Constitution, à l'État de se pourvoir de façon à ne pas troubler la liberté des cultes ; et c'est précisément pour élever le droit au-dessus de ces variations de la loi positive que la déclaration avait été conçue et rédigée1. »

Voilà qui est logique et aussi bien dit que pensé. Lanfrey, dans le beau livre auquel j'emprunte cette page vigoureuse, estime que la séparation de l'Église et de l'État, quels que fussent les dangers qu'eut amenés ce moyen un peu extrême dans les circonstances d'alors, n'eût jamais fourni aux ennemis de la Révolution des armes aussi terribles que la Constitution civile du clergé. C'est aujourd'hui l'opinion de tout homme de bon sens,

1 Essai sur la Révolution française, pp. 17Û-7G, édition Charpentier.

Comment se fait-il que la Constituante n'ait pas senti cela ? Quelles ont pu être ses raisons ou ses illusions pour rejeter une solution que les intérêts bien entendus de l'État et de l'Église lui commandaient d'accepter ? C'est là précisément le point qu'il s'agit d'éclaircir. L'Assemblée constituante ne comprenait pas qu'on entreprît de révolutionner l'État sans révolutionner l'Église1. L'Église et l'État ayant vécu maritalement sous la monarchie absolue, il lui sembla qu'ils devaient continuer à vivre ensemble sous la monarchie constitutionnelle, sauf à modifier l'esprit et la lettre de leur contrat de mariage. La séparation, si tant est qu'elle l'ait envisagée sérieusement, avait le tort à ses yeux de créer un État dans l'État, et, comme le haut

1 II faut dire à sa décharge que les principales brochures électorales du clergé — et Dieu sait s'il en parut alors — établissaient historiquement et en droit la toute-puissance des États-généraux pour la réforme de l'Église nationale. De ce nombre était l'Essai sur la Réforme du clergé par un vicaire de campagne, 1 vol. in- 8 de 38o pages, carton 120 de la Bibliothèque révolutionnaire du Louvre. Ce vicaire de campagne n'était autre que l'abbé Laurent docteur en Sorbonne, qui mourut, en 18 19, curé de Saint-Leu. D'autre part le Cahier des Curés du Dauphiné, un de ceux qui exercèrent sur l'esprit des constituants le plus d'influence déclarait que la France était seule capable de régénérer l'Eglise de France et qu'il ne fallait pas compter sur l'assentiment de la Cour de Rome pour « la réforme générale que toutes les âmes honnêtes désirent ? » (pages i9i.)

« Ce fut, dit encore M. Jean Vallon dans le Clergéde 89, pages 220 et suivantes, ce fut l'œuvre des constituants de réaliser la réforme que désirait l'Église sans pouvoir l'accomplir, et les cahiers du clergé leur en tracèrent le programme. Si les constituants se rompèrent, ils n'en furent pas responsables, d'autant moins que les cahiers officiels se contredisent sans cesse.

clergé n'était rien moins que libéral, elle craignait que l'Église de France, une fois émancipée et abandonnée à elle-même, ne devînt un centre de résistance, un foyer de conspiration.

D'un autre côté, elle se faisait un scrupule de rompre avee l'Église, après l'avoir dépouillée de ses biens. La séparation, prononcée à peine les premières enchères ouvertes, n'était-ce pas un vol manifeste que l'honnêteté politique lui défendait de commettre ? Qui avait sauvé l'État de la banqueroute, sinon l'Église ? Dans ces circonstances, après avoir pesé le pour et le contre, l'Assemblée constituante ne vit de salut pour l'État que dans une transaction avec l'Église, et quelle transaction !

Quand on étudie les préliminaires de la Constitution civile du clergé, il est facile de voir que la Constituante n'entendait rien aux affaires ecclésiastiques et qu'elle était dominée, en matière religieuse, par la philosophie du dix-huitième siècle. Comme la Révolution avait affranchi la glèbe, elle crut qu'il dépendait d'elle d'affranchir le bas clergé et de renouveler la face de l'Église de France, en déchirant le Concordat de i5iG qui l'avait humiliée devant la cour de Rome, et en la ramenant, par-delà le régime des pragmatiques, au principe électif de la primitive Église chrétienne. Pure illusion de philosophes. L'expérience aurait dû lui enseigner qu'on ne peut réformer l'Église qu'avec le concours de la papauté, et que tous les gouvernements qui ont voulu lui faire violence — sauf Henri VIII en Angleterre — ont dû, tôt ou tard, plier le genou devant elle.

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Il n'y avait qu'un seul moyen de restaurer l'Église gallicane en 1790 ; ce moyen c'était la séparation1.

Mais, dira-t-on, la séparation de l'Église et de l'État entraînait logiquement la suppression du budget des cultes ou la restitution à l'Église des biens que l'État s'était appropriés. C'est encore là une erreur. Quand l'Assemblée nationale décréta que les biens du clergé seraient mis à la disposition de la nation, elle créa le budget des cultes pour l'indemniser. Cette indemnité n'était pas un salaire, et il ne vint alors à l'esprit de personne que la rente servie au clergé par l'État aliénerait son indépendance au point d'en faire une armée de fonctionnaires à merci. Il restait libre de toute attache officielle et ne devait aucune reconnaissance à l'Etat, — surtout le haut clergé qui, dans la confiscation de ses biens, perdait d'un seul coup cent cinquante millions sur les deux cents millions qui formaient le revenu annuel de l'Église de France, en 1789.

L'Assemblée constituante pouvait donc fort bien prononcer la séparation de l'Église et de l'État, tout en maintenant le budget des cultes, et la preuve c'est que ce modus vivendi est pratiqué actuellement en Belgique.

1 11 était d'ailleurs suffisamment indiqué dans un grand nombre de cahiers officiels du clergé des sénéchaussées et bailliages, rédigés du mois de mars au mois de mai 1789. C'est ainsi que dans le Cahier des curés du Dauphiné il est dit, « qu'après la clôture de l'Assemblée nationale, il soit tenu un Concile national par députés des provinces payées par ce Clergé seul, afin de régler les objets purement spirituels qui auront été déclarés être de sa compétence et faire des règlements qui. portés à la première législature, y deviendront lois de l'Etat. »

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Le budget des cultes était entre les mains du gouvernement un moyen pratique de contrôle et de surveillance, qui avait cet avantage inappréciable de ne présenter aucun caractère vexatoire et d'établir par le traitement une égalité relative entre les soixante mille dessellants et le clergé supérieur. Mais avant, il y avait à prendre des mesures d'ordre public, telles que la suppression de certaines congrégations religieuses, le retrait à l'église des registres de l'état civil ; l'établissement des élections ; une nouvelle délimitation des évêchés qui, comme ceux de Metz, de Toul, de Verdun, de Saint-Dié, • le Nancy, étaient sufîragants d'un archevêque étranger1 : toutes mesures qui étaient réclamées par les cahiers de la plupart des baillages et des sénéchausées, mais qui exigeaient d'habiles négociations avec Rome.

M. de Boisgelin, archevêque d'Aix, s'engageait à faire approuver la constitution civile par le pape, si on l'envoyait en mission auprès de lui5 ; et dans les archives

1 Par un désordre inexplicable, ces évèchés relevaient de l'archevêché de Trêves, de même que ceux de Bàle et- de Lausanne relevaient de l'archevêché de Besançon, et ceux de Tournai et de Namur, de l'archevêché de Cambrai.

2 Luis do la discussion générale qui s'ouvrit le 20. mai i7qo, M. de Boisgelin combattit le premier le projet du comité ecclésiastique. « On \ous propose aujourd'hui s'écria-t-il, de détruire une partie des ministres, de diviser leur juridiction. Aucune puissance humaine ne peut y toucher. Si vous ne recourez pas à l'autorité de l'Église, vous méconnaissez l'unité catholique. Nous vous proposons donc de consulter l'Église gallicane par un concile national : c'est là que réside un pouvoir qui doit veiller au dépôt delà foi ; c'est là qu'instruits de nos devoirs et ne nos vœux, nous concilierons les intérêts du peuple avec ceux de la religion. » (".'était le langage d'un patriote et d'un homme de bon sens. L'As. semblée ne l'écoute pas.