Arrèt du 20 avril 1556, D'Espeisses, Loc. cit

ascendants maternels !, au frère donateur ?, aux oncles et tantes 3.

Le parlement de Bordeaux ne reconnaissait le droit de retour qu'aux seuls ascendants donateurs du côté paternel ou maternel indifféremment ‘. Il en était de même au parlement d’Aix 5. Toutefois, par exception, dans ce ressort, le

-retour n'avait pas lieu en faveur de l’aïeul donateur quand

sa fille donatrice prédécédait, laissant des enfants, même quand ceux-ci venaient également à prédécéder ensuite ; les statuts de Provence adjugeaient en effet au mari la dot profectice de la femme quand celle-ci avait fait souche d’enfants 6.

La jurisprudence du parlement. de Grenoble était incertaine. Ainsi un arrêt du 17 janvier 1633 avait accordé le bénéfice du retour à l’aïeule maternelle au préjudice des droits successifs du père, tandis qu’un arrêt du 3 décembre 1638 préféra le père à l’aïeule donatrice ?.

Le droit de retour légal ne pénétra que beaucoup plus dificilement dans les pays coutumiers. Les anciens jurisconsultes avaient cru voir dans la règle « propres ne remontent » l'interdiction du retour aux ascendants donateurs. Un arrêt de 1554 refusa encore le droit de retour au premier président Le Maître. Masuer atteste, à la même époque, que les père et mère ne succédaient pas aux biens donnés #. L'introduction du droit de retour légal fut due, en grande partie, à l’influence de Dumoulin ; on le trouve notamment consacré en 1580 dans la coutume réformée de Paris ", mais le droit de retour resta en général 1, dans les pays coutumiers, réservé aux seuls ascendants.

1. Arrêt de février 1596. Ferrer., in quæst I. Durandi. D'Espeisses, loc. cit. Henrys, Supplément, t IV, 1. 1, ch. vr, n° 47.