SOURCES MANUSCRITES
Ancien régime.
Archives nationales.
Nous avons dépouillé aux Archives nationales les registres de délibération des fabriques des paroisses, les registres de fondations, les cartons concernant les congrégations enseignantes et les papiers du P. Léonard, qui contiennent des pièces curieuses sur l'histoire des paroisses parisiennes sous l'ancien régime et ceux de la « chantrerie » du Chapitre de Notre-Dame.
Nous avons trouvé des documents sur notre sujet, en particulier dans les cartons ou registres suivants :
LL. 372. Registre contenant la réunion des factums de « messire » Claude Joly, chantre et chanoine de Notre-Dame de Paris, au sujet des procès contre les curés ou l'Université. Les pièces concernant ses différends avec les curés sont les suivantes : 1° Extraits des registres des conclusions capitulaires de l'Église de Paris par lesquelles il paroist que le droit des écoles de grammaire dans la ville et banlieue de Paris appartient à messieurs du chapitre et au chantre de ladite église et que messieurs les curez de Paris ny autres n'ont aucun pouvoir d'enseigner ny de faire enseigner les enfans de l'un et l'autre
sexe, pauvres ni riches, hors les collèges de l'Université, sans leur permission. Pour servir de factum général contre lesdits sieurs curez et autres tenans écoles dans la ville de Paris et banlieue sans ladite permission (impr., in-40, 44 p). — 20 Factum pour les curez de Paris contre messire Claude Joly, chantre et chanoine de Notre- Dame de Paris, touchant les écoles de charité, présenté à Mgr l'archevêque de Paris (impr., in-40, 38 p.). — 3° Factum pour servir de réponse par-devant Mgr l'archevêque de Paris pour les doyen et chapitre et le chantre de Paris, collateur et directeur des petites escoles de la Ville, faubourg et banlieue de Paris, tant pour eux que pour les maistres en charge de la communauté desdites écoles, intimez contre les sieurs curez de Saint- Louis-en-l'Isle, Saint-Nicolasdes-Champs, Saint-Étienne-du-Mont, Saint-Séverin et autres curez de Paris, joints, appellans (impr., in-40, 40 p.). — 40 Éclaircissement à Mgr l'archevêque de Paris pour messieurs les doyen et chapitre et le sieur Joly, chantre et chanoine de Paris, sur un factum en apostilles intitulé : Réponse des curez de Paris au second factum,... (impr., in-40, 71 p.). — 50 Extraits des registres du Parlement du 25 mai 1691. — 60 Transaction entre les sieurs doyen, chanoines et chapitre de Notre-Dame et les sieurs curez de la ville et fausbourgs de Pans, 18-20 mai 1699 (Paris, Muguet, 1701, in-40).
L. 716. Recueil sur les paroisses, formé par le P. Léonard, contenant divers règlements, imprimés ou manuscrits, de charités paroissiales et d'écoles de charité : Règlement de l'école de la paroisse Saint-Étienne-du-Mont, arrêté en l'assemblée tenue chez M. le Curé le 16 avril 1679 (ms.). ■ — Règlemens pour les escholes de charité de la paroisse de Saint-Paul (Paris, Le Cointe, i665, in- 16, 36 p.). — État présent des bonnes œuvres et écoles charitables de la paroisse Saint-Sulpice, du i^r décembre 1697 (impr-). — Transaction de 1699 (impr.). Ce carton contient également des règlements des Compagnies de charité des paroisses Saint-Paul, Saint-Étienne-du-Mont, Saint -Eustache, Saint-Séverin, Saint-Sulpice, Saint- Germainl'Auxerrois.
LL. 793-94. État en forme de journal des papiers concernant la cure et paroisse de Saint-Jacques et Saint-Philippe-du-Haut-Pas (t. I, i5G2 à 1731, et t. Il, 1732 à 1770), Ecole de charité des tilles (t. 1, fol. 117) et des garçons (t. II, fol. 569).
LL.821. Inventaire des titres et fondations de la paroisse Saint- Leu-Saint-Gilles (i735); fol. 242 vo, fondation d'une école de charité par Guillaume Santeuil et Jérôme d'Aubray (i5 mai i665); fol. 253 vo, fondation de Noél Le Blond, curé, pour mettre en métier des enfants des écoles de charité (29 novembre 1697).
L. 63o. Donation pour une école Je charité dans la paroisse Saint- André-des-Arcs (3 mars 1780).
L. 688. Paroisse Saint-Nicolas-des-Champs. Divers testaments en faveur des écoles de charité.
L. 709. Paroisse Saint-Séverin. Règlements des trois Compagnies de charité, dont Tune est chargée des écoles.
LL. 865. Registre concernant la réduction des fondations dans la paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, 1750 (voir fol. 2 et 98).
QS* 2794. Registre du Bureau de l'agence générale du clergé, p. 299 : Avis sur la question de savoir si le droit de nommer les maîtresses des écoles de charité de la paroisse Saint-Nicolas-des-Champs appartient aux marguilliers ou au desservant en vertu de lettres du chantre (4 décembre 1765).
LL. 8i5, 16, 17. Registres de délibérations de la fabrique de la paroisse Saint-Laurent (t. I, 1642-1703; t. Il, 1703-1732; t. III, 1732- 1777). Renseignement sur les fondations de Caboud, prêtre habitué, puis vicaire de la paroisse (1709), sur le legs de Mme Révérend pour l'école de charité des filles (1712), sur les nominations des maîtres d'école faites, de concert avec l'administration de l'Hôtel-Dieu, en vertu de la fondation de François Choart (20 janvier 1691).
L. 679. Paroisse de la Madeleine de la Ville-l'Évêque. Pièces concernant les rentes laissées par le duc de Béthune-Charost pour les écoles de garçons (28 septembre 1757) et l'école de charité tenue par les Filles de Sainte-Marie-Madeleine,
L. 648. Paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois. Constitution de rentes pour les écoles, par les curés Mercier (i3 août 1700) et La Brue (4 mai 1715).
S. 3333. Paroisse Saint-Eustache. Pièces concernant la Confrérie de Notre-Dame-du-Bon-Secours. Autorisation d'acheter une maison, rue Montmartre, pour agrandir celle des sœurs de charité (10 février 1767).
L. 698. Paroisse Saint-Paul. Fondation en faveur des écoles. Lettres patentes pourl'établissement d'une communauté séculière au faubourg Saint-Antoine pour instruire les jeunes filles, sous la conduite d'Aymée de Buha (septembre 1682); pièces sur les Filles de Sainte-Marthe et Mme Théodon.
S. 3438, Paroisse Sainte-Marguerite, testament de J.-B. Goy, curé, en faveur des écoles de charité.
L. 683. Paroisse Sainte- Marguerite. Constitutions de rentes en faveur des écoles de charité (legs Briot, 2 juillet 1719, etc.).
L. 665. Paroisse Saint-Jean-en-Grève. Instruction pour les enfants des écoles de charité qui concourent aux apprentissages de métier fondés en 1779.
S. 3359-60. Paroisse Saint-Gervais. Pièces concernant l'acquisition de la maison habitée par les sœurs de charité, rue des Barres, au coin de la rue Grenier-sur-l'Eau (i3 février 1714).
LL. Q20. Paroisse Saint-Sauveur. État des fondations dressé en 1730. Fondation d'un maître d'école en 16S2 (fol. 82).
S. 3324. Paroisse Saint-Étienne-du-Mont. Donations en faveur des écoles de charité.
S. 7048-50. Cartons renfermant des pièces sur les écoles de la paroisse Saint-Étienne-du-Mont tenues par les Filles de Sainte- Geneviève ou Filles noires (baux de la maison de l'ancien cloître, 3i juillet 1692, 22 juillet 1743 ; dons de rentes; lettres d'établissement délivrées par le R.-P. Beurrier, abbé de Sainte-Geneviève, et ci-devant curé, 17 juin 1669; contrat de communauté, 11 septembre 1669; contrat de fondation, 27 mars 1670, et lettres patentes d'avril 1677, registrées au Parlement le 23 mai 1678).
S. 7046-47. Cartons renfermant des pièces sur les écoles de la paroisse Saint-Sulpice ; les Frères de Saint- Yon, rue Notre-Damedes-Champs, les Filles de l'Instruction chrétienne, rue du Pot-de- Fer (donations de maisons, de rentes, etc.).
L. 775 et L. 1061. Cartons concernant l'établissement des Filles de Saint-Joseph au faubourg Saint-Germain, leurs propriétés et les orphelines.
K. 970. Contient, entre autres pièces sur diverses communautés, le règlement de la maison d'instruction des Pauvres filles, rue du Gindre, et les orphelines de la rue de Grenelle (paroisse Saint-Sulpice).
S. 7045. État des charges et revenus des écoles charitables des Filles du Saint-Enfant-Jésus, rue Saint-Maur (paroisse Saint-Sulpice).
S. 705 1. Pièces sur la maison royale de l'Enfant-Jésus, rue de Sèvres, fondée en 1718, confirmée par lettres patentes de décembre 1751 (paroisse Saint-Sulpice).
M. 57. Pièces sur les sœurs des écoles charitables dites de l'En-
fant-JésLis, rue Saint-Maur, accord avec Messieurs du séminaire de Saint-Nicolas-du-Chardonnet. Écoles du faubourg Saint-Laurent et du faubourg Saint-Antoine.
M. 60. Pièces sur l'établissement des Filles de la Providence, rue de l'Arbalète, qui tenaient un « séminaire » d'orphelines. Rentes et fondations (1655-1762).
S. 6157-60. Cartons concernant les Filles de charité ou Sœurs grises. Titres de propriété. Donations. États de leurs écoles. Déclaration de leurs biens, du 11 février 1790. Traité avec les établissements desservis par elles, etc.
LL. 801-2. Paroisse Saint-Jean-en-Grève. Délibérations. Celles des 6 septembre, 16 décembre 1688, 3o décembre 1698, 8 juin 1717, 12 décembre 1718, concernent des nominations de maîtres d'écoles.
LL. 917. Paroisse Saint-Roch. Délibérations, fol. 626-680, 804- 816, documents concernant la fondation du frère Ange de Joyeuse; la plupart ont été reproduits in-extenso dans le Bulletin d'histoire et d'archéologie du diocèse de Paris, t. II, 1884, p. 270 : Documents pour servir à l'histoire de Saint-Roch.
L. 963. Mémoire historique et détaillé des établissements des Frères des écoles chrétiennes dans le ressort du Parlement de Paris.
L. io56. Vie d'Anne de Croze, [fondatrice des écoles de charité de la paroisse Saint-Louis-en-l'lle,] ijbi, ms., 144 p.
X^a 8712. Fol. 3io, règlement de l'école des filles de la paroisse Saint-Louis-en-1'Ile et de la chambre de travail.
X'a 8765. Fol. 12, autorisation d'exécution du legs d'une maison en faveur de l'école de charité des filles de la paroisse Saint- Nicolas-du-Chardonnet par Mme Chaumont de la Galaizière (avril 1758).
G^ 728. État des écoles et autres œuvres de charité de la paroisse Saint-Sulpice, i^r décembre 1697. (Prospectus imprimé de 4 p.)
Les registres d'audience de la chantrerie, de 1771 à 1790, conservés aux Arch. nat., 223146-49, que nous avons dépouillés, concernent uniquement les petites écoles payantes (serments de maîtres d'écoles, remises de frais, amendes, déclarations de vacances, etc.) qui sont en dehors de notre sujet, limité aux écoles gratuites.
Bibliothèque nationale.
Ms. fr. i55o8, fol. 209 : Factum pour les curés de Paris contre messire Claude Joly, chantre et chanoine de Notre-Dame de Paris,
6 LES ÉCOLES DE CHARITÉ. [23o]
touchant les écoles de charité ; présenté à Mgr l'archevêque de Paris (le même dans Recueil Thoisy 42, fol. 25o, et imprimé, in-fol., Fm. 12689, 1681). — Fol. 229 : Réponse des curés de Paris au second factum de messire Claude Joly ... touchant les écoles de charité; présentée à Mgr l'archevêque de Paris. Arrêts de la Cour du Parlement pour les écoles en faveur des curés, 28 mai 1647-25 septembre 1681 (le même dans Recueil Thoisy 42, fol. 290, et imprimé, in-fol., Fm. 12691). — Fol. 173 : Éclaircissement à Mgr l'archevêque de Paris pour messieurs les doyen et chapitre et le sieur Joly ... sur un factum en apostilles intitulé : « Réponse des curés de Paris au second factum de messire Claude Joly ... touchant les écoles de charité (le même dans Recueil Thoisy 42, fol. 3 10, et imprimé, in-40, Fm.238ii).
Ms. Clair. 566, fol. iio : Réponse des curés de Paris au troisième factum de messire Cl. Joly intitulé « Éclaircissement... «, présentée à Mgr l'archevêque de Paris (le même dans Recueil Thoisy 42, foi. 346, et imprimée, in-fol., Fm. 12690); fol. i3i, même document qu'au manuscrit franc. i55o8, fol. 209).
Voir aussi : Extrait de la sentence arbitrale du 20 septembre 1684 entre le chantre et les curés (in-40, Fm. 34788). — Traité historique des écoles (Paris, Thiboust, 1689) (Thoisy 32o, fol. 164). — Factum pour les curés de Paris contre Claude Joly touchant les écoles de charité (in-fol., Fm. 12689).
Ms. fr. 8i3o. Recueil de pièces sur la mendicité, fait par ordre de Turgot. A noter un Mémoire en faveur des orphelins élevés dans les hôpitaux de Paris.
Ms. fr. 2356, fol. 28 : Mémoire adressé au roi par l'abbé Chenevières sur la nécessité d'établir dans chaque diocèse un séminaire de maîtres et maîtresses d'écoles.
Ms. fr. 11759. Conduite des écoles chrétiennes divisée en trois parties (xviiie siècle).
CoUect. Joly de Fleury, nos i586, 1587 ^^ i588. Pièces concernant les fondations charitables dans les paroisses. A signaler particulièrement : pour Saint-Germain-l'Auxerrois (i586), l'arrêt du Parlement du 10 février 1758 homologuant le legs universel du curé Raunay et servant de règlement pour l'administration des biens et revenus des pauvres; pour Saint-Jean-en-Grève (087, fol. 27), le règlement manuscrit de la Compagnie de charité sous l'invocation de saint François de Sales et le mémoire imprimé touchant l'établissement des écoles de charité; pour Saint-Laurent (1587, fol. 63), le règlement manuscrit de l'assemblée de charité pour le soulage-
ment des pauvres honteux, malades, et pour l'entretien et la direction des écoles de charité; pour Saint-Roch, un historique des écoles de charité dans le mémoire imprimé des marguilliers contre le curé Marduel, 1786 (i588, fol. 148 à 191); pour Saint-Séverin, les arrêts du Parlement homologuant le règlement des deux Compagnies de charité. On trouve aussi au n» 1237, ^^^- -^^' ^"^ correspondance concernant la demande faite par les sœurs des écoles charitables de la rue Saint-Maur pour être érigées en communauté; au no 1282, fol. 12, une consultation sur les établissements dans les paroisses pour les écoles de charité, 1751, imp.; au no i63g, fol. 446, le mémoire imprimé concernant les écoles de la paroisse Saint-Jeanen-Grève et, au no 1641, diverses pièces concernant la situation faite aux écoles de charité par l'édit d'août 1749; enfin aux nos 447^ dossier 5386, le mémoire imprimé sur les écoles de Saint-Jean-en-Grève, et 356, dossier 3900, quelques pièces sur les écoles charitables de l'Enfant-Jésus.
Archives paroissiales.
Archives de Saint-Merry. — Comptes de M. Rouland, puis de M. Defays, trésoriers des Pauvres de la charité de Saint-Merry de 1772 à 1793 (reg. in-fol.). Acquits de divers maîtres d'école et pièces justificatives de dépenses. Divers mémoires imprimés sur des affaires contentieuses concernant les fondations charitables et les écoles de charité. Lettre du lieutenant général de police Lenoir réclamant de la part du Contrôle général la liste des fondations charitables de la paroisse (7 décembre 1774) et lettre de rappel (25 mars 1775).
Archives de Saint-Sulpice. — Archives de la fabrique, 2e section, paragraphe 8, instruction religieuse (d'après le classement de ces archives fait par Nau, avocat, membre de la fabrique, en i836). Textes imprimés des transactions intervenues au xvii^ siècle entre les curés de Paris et le chantre de Notre-Dame. Réponse du curé Depierre à une enquête sur les établissements d'instruction formés depuis 1802, faite en 181 1 par le ministre des cultes Bigot de Préameneu. — On trouve également des renseignements épars dans le Mémorial de l'église de Saint-Sulpice (1610-1793), 4 vol. ms., in-fol., contenant, outre un historique de la paroisse, les titres de propriété de rentes; les Comptes de recettes et dépenses des marguilliers comptables, Bro, Charas, Bourgnarel, Olivier, de 1780 à 1789 (10 vol. rel.). Le Mémorial général des fondations (Paris, Thiboust, 1764, 3 vol. rel.). II existe également un dossier sur l'Enfant-Jésus (lettres patentes de 175 1) et un dossier sur les Jeunes-Orphelines (lettres
patentes de 1678 et de novembre 1778). Enfin la paroisse conserve les délibérations du Conseil de fabrique depuis 1804 et les comptes depuis i8o3.
Archives de Saint-Eustache. — Registres des délibérations de la fabrique sous la période révolutionnaire (t. I, 1795 à 1798; t. II, 1798 à i8o3; t. III, i8o3 à 1810) contenant des indications diverses sur les locaux occupés par les écoles, notamment t. II, fol. 80, i^r octobre i8o3, et t. III, fol. 18, 16 mars 1804.
Les recherches que nous avons faites dans les autres paroisses de l'ancien Paris, à Saint-Séverin, Saint-Nicolas-des-Champs, Saint-Étienne-du-Mont, Saint-Jacques-du-Haut-Pas , Saint-Gervais, Saint-Paul, Saint-Louis-en-l'Ile, Saint-Roch, Saint-Germainl'Auxerrois, sont demeurées infructueuses.
Bibliothèque Ma^arine.
Ms. 2452. Vie de A. Boiirdoise, 1694, par Descoureaux, in-40.
Bibliothèque historique de la Ville de Paris.
Ms. 1986. Livre des règlements de la communauté de Sainte- Agnès, in-i2.
Ms. 26818. Compte de l'administrateur de la Compagnie de charité de Saint-Eustache, J.-B. Trudon de Roissy.
Ms. 186, nouv. acq., fol. 4o3 à 4i3. Constitutions de la congrégation de Sainte-Geneviève (1734).
Bibliothèque Sainte-Geneviève. \
Ms. 1941. Mémoire des curés de Paris contre le Chapitre et mémoire du Chapitre au Parlement (1678).
Bibliothèque du Sénat.
Ms. 948. Fondations charitables de la paroisse Saint-Sulpice.
Bibliothèque de l'Arsenal.
Ms. 2565. Règlements imprimés des assemblées de charité des paroisses de Paris. On y trouve ceux des paroisses Saint-Eustache (1654), Saint-Germain-l'Auxerrois (i658), Saint-Séverin (1673), Saint- Paul (1672). Procès-verbaux manuscrits des assemblées tenues
en i656 dans la chambre de Le Conte, administrateur de l'Hôtel- Dieu, par les délégués des paroisses de la Compagnie du Saint- Sacrement contenant diverses délibérations sur les écoles paroissiales.
Ms. 2568. Abrégé du règlement de la communauté des Filles de Sainte-Geneviève contenant le détail des exercices, emplois, offices et observances marquées dans leurs constitutions (la 2e partie de ces constitutions à partir du fol. 167 est relative aux écoles).
Archives de la Bastille, ioi83 et 10184. Rapports sur les communautés de Sainte-Marthe, de Sainte-Agathe, de l'Instruction chrétienne.
Archives de V Assistance publique.
Liasses 417 et 418. Donation Et. Gaillard (27 juin 171 1) pour l'entretien d'un maître et d'une maîtresse d'école au faubourg Saint- Antoine.
Liasse 1184. Fondation Ch.-Fr. Talon, curé de Saint-Gervais, pour une école de charité (28 juin 1648).
Période moderne.
Archives nationales.
AD VIII 29. Écoles de charité : Plan simple, facile et uniforme d'une éducation républicaine et populaire par Delaruelle, député du Loiret, imprimé par ordre de la Convention nationale. Programme des jeux gymniques, maison d'Orsay, rue de Varennes, no 667. Pétition présentée par la citoyenne Montgéry le 27 janvier 1793.
F*3 840. Travaux à l'école de charité de Saint-Thomas-d'Aquin (an IV).
F*s io5. Règlement de la Société de Charité du X^ arrondissement pour les écoles de charité (10 vendémiaire an XIV) et acte de constitution de cette Société (21 messidor an XIII).
F*s 140. Correspondance concernant des travaux faits en 1808 dans la maison des sœurs de charité de la rue du Vieux-Colombier.
F^s i3i8. Plan en faveur des orphelins élevés dans les hôpitaux de Paris. Réflexions sur les inconvénients qui se rencontrent dans la constitution de l'administration actuelle des hôpitaux d'orphelins (1776-1785).
F^^ i883. Règlement pour les écoles et ateliers de bienfaisance à
Chaillot (Imp,). — Dossier concernant la répartition du secours annuel de 12,000 fr. prélevé sur les octrois de bienfaisance par le ministère de l'Intérieur en faveur de l'institut des Sœurs de charité et supprimé en 1809.
F^" 190. Registre des maîtres et supérieurs des Ecoles chrétiennes au 5 avril 1819 (liste pour Paris au fol. 221).
F^'ijôi. Lettre du bureau de bienfaisance de la division des Champs-Elysées au grand maitre de l'Université (6 septembre rSio). Lettre de Fabrègue, curé de Saint-Merry, demandant Tautorisation de remplacer les laïcs par les Frères des Ecoles chrétiennes aux divisions des Arcis et de la Réunion (28 décembre 1810). Lettre du bureau de bienfaisance de l'Arsenal concernant la vaccine des enfants (21 septembre 1810). Remplacement des laïcs par les Frères au bureau de bienfaisance de la division de l'Homme-Armé (arrêté du 29 novembre 1810).
F" 1766. Autorisation accordée à l'Association de charité de la paroisse Saint-Roch d'ouvrir deux écoles gratuites (i8i3).
F'T'iyyo. Pièces concernant la concession au collège de Lisieux pour l'établissement de 1' « Ecole élémentaire » créée par décret du 3o avril 181 5.
F^^ 1776. Pièces concernant un projet d'échange entre l'école du bureau de bienfaisance du IV^ arrondissement, rue Saint-Germain-l'Auxerrois, et un immeuble domanial, rue Jean-Lantier; le transfert de l'école de charité de la rue du Petit-Musc à la rue des Barres; un projet d'école rue Popincourt (1819).
F*^ 1779. Pièces concernant l'école pratique d'enseignement mutuel de la rue des Vinaigriers, en particulier le rapport de l'inspecteur d'Académie Rousselle et les lettres de protestation de Paradis, curé de Notre-Dame de Bonne-Nouvelle (25 septembre 1829), et de Martinet, curé de Saint-Laurent (16 septembre 1829), contre cet établissement.
F*^ 1783. Demande de secours au ministère en faveur de l'école de la rue des Billettes, dirigée par le pasteur Stolz (confession d'Augsbourg). Lettre du bureau de bienfaisance du V^ arrondissement à Guizot pour l'inviter à présider la distribution des prix des écoles de charité (26 août i833) et refus de ce dernier. Délibération du Comité d'instruction primaire du IXe arrondissement, du 26 novembre i832, concernant le rattachement des écoles de charité à la municipalité. Avis du Comité cantonal du Ville arrondissement (23 janvier et 28 février i833) concernant l'ouverture d'une nouvelle école tenue par les P>ères, rue Saint-Bernard.
F'^ 1785. Lettre du ministre à M. Cochin demandant des renseignements sur les écoles dépendant du Conseil général des hospices (21 octobre i833). Plainte des chefs d'externats contre la gratuité des écoles (28 août i833).
F''' 78108. Pièces sur les écoles tenues par les Frères. Lettre du supérieur de l'école de la paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois demandant une subvention au ministère (6 avril 1825) et réponse de Mgr de Frayssinous. Demande d'établissement d'un petit noviciat à Paris (21 mai 1825). Rapports des inspecteurs d'Académie Daburon et Raynal (1818). Tableau des écoles en 1818. Dossier sur les Ecoles chrétiennes du faubourg Saint-Antoine (Frères Tabourin).
F''^ 78110. Liste des Frères des Ecoles chrétiennes au i5 mars 1819. Liste des Frères de la Société des écoles chrétiennes du faubourg Saint-Antoine au 16 novembre 1821. Relation d'une bataille entre écoliers des Frères de l'école de la rue de Bièvre et des Sept-Voies et ceux de l'Ecole d'enseignement mutuel de la rue Jean-de-Beauvais (20 novembre 1819).
F'778111. Pièces concernant les dispenses de service militaire demandées par les Frères en vertu de l'article 1 5 de la loi du 10 mars 1818 (1818-1823).
F^' 63oo3. Pièces concernant les écoles secondaires de la Seine, parmi lesquelles se trouve un dossier sur Sainte-Barbe, où Victor de Lanneau a fondé une école gratuite. Rapports à Fourcroy sur cette école (24 frimaire an XII et 12 novembre 1806).
Nous avons dépouillé dans la série F'^ tout ce qui concerne l'enseignement primaire à Paris, ou tout au moins tout ce que nous avons pu en découvrir, le classement détaillé de cette série n'étant pas fait. Il faut ajouter qu'elle comporte de graves lacunes, notamment les registres-journaux de comptabilité de 1809 à 1825 et les livres de caisse de 1808 à i833, détruits par mesure administrative en 1859 (cf. Aulard, Napoléon /er et le monopole universitaire. Paris, igii, in- 12, Avant-propos, p. viii).
F<'^ 1317B. Ce dossier, concernant l'enquête faite par le Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative en 1791, ne contient rien sur l'instruction primaire à Paris, mais seulement un état des revenus des fondations pour les collèges et séminaires.
On trouve également des indications précieuses dans les rapports de la Commission administrative de la police de Paris, créée le 14 fructidor an II et qui fonctionna jusqu'au i5 frimaire an IV, conservés aux Archives nationales. Un grand nombre de ces rapports ont été publiés soit par M. Aulard dans son ouvrage sur Paris sous la
réaction thermidorienne et sous le Directoire, 5 vol. in-8o, soit par M. Tuetey, l'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, 4 vol. in-40.
Archives des bureaux de bienfaisance dans les mairies.
La plupart des bureaux de bienfaisance des anciens arrondissements ont conservé la collection de leurs délibérations pour la période qui nous occupe :
ler arrondissement (ancien IV^). Procès-verbauxà partir de 1801. Ile — Procès -verbaux des séances à partir du
12 septembre an II (ijgS).
Ille — (ancien Vie). Procès-verbaux des séances à
partir d'octobre 1816, sauf les années 1825
IVe — (ancien IXe, Vile). N'a rien conservé.
Ve — (ancien Xlle). Collection complète versée
aux archives de l'Assistance publique.
Vie — (ancien Xle). Registre du comité de bien-
faisance du Théâtre français de février
1807 à mars 181 1.
Vile — (ancien Xe). Procès-verbaux à partir de 1816.
Ville — (ancien ler). Procès-verbaux depuis i8i3.
IXe — (ancien 1er, He^ iile). Rien.
Xe — (ancien Ille et Ve). Procès-verbaux depuis
Xle — (ancien Ville). Registres versés aux archives
de l'Assistance publique.
Xlle — (ancien Ville). Rien.
Archives de l'Assistance publique.
Collection des arrêtés du Conseil général des hospices (1802-1849), 207 vol. in-fol. Très importante.
Rapports annuels, manuscrits ou imprimés des bureaux de bienfaisance des douze anciens arrondissements de Paris (1802-1819).
Collection imprimée des Comptes moraux de l'Administration des hospices depuis 1802.
Atlas de plans des écoles de charité et maisons de secours (vers i83o).
[237] LES ÉCOLES DE CHARITÉ. l3
At'chives de la Seine.
Voir Catalogue des fonds de mairies des dou^e anciens arrondissements, par A. Thorlet (Paris, P. Dupont, 1896, in-40), et M. Barroux, Catalogue des archives de la période révolutionnaire (1789-an VIII) (Paris, in-40).
On trouve en particulier aux archives de la Seine les circulaires du préfet de la Seine, entre 1819 et i835, concernant la situation et l'organisation de l'enseignement mutuel. Une grande partie des pièces a malheureusement disparu dans l'incendie de mai 187 1. Parmi les documents conservés, les plus importants pour nous sont :
Les registres généraux de correspondance des mairies, à partir de l'an IV, dans le fonds des mairies;
Les procès-verbaux de la Commission de surveillance et d'amélioration des écoles du Xe arrondissement (Vile actuel) du 28 septembre i83o au 10 juillet i833;
Les procès-verbaux du Comité cantonal des écoles primaires du Ille arrondissement (I^r actuel) du G septembre i8i5 au 23 janvier
Bibliothèque historique de la Ville de Paris.
Ms. 190, nouv. acq., fol. 5o. Lettre du curé de Saint-Merry sur l'établissement des Frères dans sa paroisse (18 novembre 1810).
Ms. 192, nouv. acq., fol. 411. Lettre du préfet Frochot au maire du Vile arrondissement sur la séparation des sexes dans les écoles.
Ms. 12913. Gentilhomme, Atlas de plans des écoles de charité, par arrondissements, i836.
Bibliothèque de la mairie du XVI^ arrondissement à Paris (collection Parent de Rosan).
Mss. 27, 3o, 33. Écoles d'Auteuil et de Passy, notes, répartition des frais, etc. (xviiie siècle).
Archives de la Préfecture de police.
Procès-verbaux des commissaires de police des sections de Paris :
Section des Gravilliers. — Procès-verbal dressé au sujet de l'effervescence populaire causée par la conduite des Sœurs de charité, chargées des petites écoles, rue Jean-Robert, qui refusaient de céder
la place aux sœurs envoyées par le curé de Saint-Nicolas-des- Ghamps pour leur succéder (7 avril 1791).
Section du Roule. — Procès-verbal dressé au sujet du tumulte populaire contre les Sœurs des écoles de la rue de la Ville-l'Evêque qui refusent de prêter serment (i5 mai, 24 août 1792).
Section de la Fidélité. — Procès-verbal d'ouverture des chambres occupées par les écoles de l'ancienne paroisse de Saint-Jean-en- Grève, dressé à la requête de Poyet, architecte de la Ville (11 août 1791).
Section de la Butte-des-Moulins. — Lettre du commissaire de police au commandant du bataillon de Saint-Roch lui exprimant ses craintes de trouble à propos du faux manifeste de l'empereur et de l'ouverture des écoles de garçons, celle des filles restant fermées (9 mai 1791).
