‹ Les élections et les cahiers de Paris en 1789 (volume 2)Chapitre 6 sur 549 · LA PRESTATION DE SERMENT DES DÉPUTÉS DES TROIS ORDRES · texte numérisé non relu

LA PRESTATION DE SERMENT DES DÉPUTÉS DES TROIS ORDRES

L'archevêque élu député par acclamation, et confirmé au scrutin 289

Réclamation des curés de la banlieue 290

Motion des députés de Saint-Domingue 290

Élection des députés du Clergé au scrutin individuel, du "24 avril au

12 mai 29^

Acceptation motivée du prévôt de Saint-Louis du Louvre 291

Élection des suppléants au scrutin de liste 292

Discussion du Cahier, du 5 au 16 mai 292

Remerciements au Prévôt de Paris, au Lieutenant civil et à l'archevêque. 295

Adoption du procès-verbal du Clergé, 20-24 mai 296

Clôture de l'Assemblée générale des trois Ordres 296

Protestation du Chapitre de l'Église de Paris 297

Prestation de serment des députés, 20 mai . 298

Prestation de serment d'un député de la Noblesse et des vingt suppléants

du Tiers État, 23 mai 299

Remerciements du Tiers à l'Archevêque et au Prévôt de Paris 300

Ajournement de l'assemblée du Tiers au 7 juin 300

Noies secrètes sur la tenue des assemblées parisiennes 301

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