PARIS, LES 29 ET 30 JUILLET

Le libraire Hardy note ainsi, dans son Journal des événements^,

1. D'après Bailly, Mémoires, II, 371-373, le second Arrêté sur ramnialie fut l'ouvrage des seuls Électeurs ; on ne le retrouve pas dans le procès-verbal des représentants de la Commune. « J'eus bien, écrit le maire, quelque connaissance de la fermentation des districts, mais je ne le sus que le lendemain, en partant pour Versailles. »

2. Cet arrêté fut présenté le 31 à TAssemblée nationale par la première députation de TAssemblée des représentants de la commune. Après un très long débat (Arch. pari., yill, 308-314, auquel prirent part Target, Mirabeau, Robespierre, Lally-Tolendal, Barnave. Le Chapelier, il fut approuvé. L'Assemblée nationale déclara « persister dans ses précédents arrêtés relatifs à la responsabilité des ministres et des agents du pouvoir exécutif, ainsi qu'à l'établissement d*un tribunal qui prononcera, et d'un comité destiné à recueillir les indications, instructions et renseignements qui pourraient lui être envoyés». Elle ordonnait « de déposer Beèenval dans la ville la plus proche du lieu où il avait été arrêté », et interdisait « d'attenter à sa personne, qui était sous la sauvegarde de la loi ». Le baron de Besenval dut à Necker de ne pas être amené à Paris, mais il fut gardé plusieurs mois au ch&teau de Brie Comte-Robert, par un détachement de la basoche de Paris, commandé par Bourdon (de l'Oise). Il fut, le 29 novembre 1780, transféré la nuit dans la prison du Châielet, traduit devant le Tribunal national comme criminel de lèse-natioo, défendu par de Sèze, et acquitté le l®' mars 1790.

3. Comparez la liste de l* Exposé de Godard, à celle du Procès-verbal de Duveyrier.