ARMÉE ET MILICE

Organisation d'une armée nationale et citoyenne :}i>8, 195

mi 1

Licenciement des troupes étrangères 195, 196

Subordonner l'autorité militaire à l'autorité civile; garantir les citoyens des effets de l'obéissance militaire 194, 4 95

Les devoirs du soldat et les droits du ciioyen conciliés .... 328

Suppression des coups do plat de sabre 32S

Les cnilitaires j^arantis dans leur honneur et dacis leur état. . . 328

Les maréchaux de Franco, juges de l'honneur, nommés par la Nation assemblée 416

Contre le logement des gens de guerre; les casernes acquises par la Ville de Paris . . 362, 383, 406

Les troupes employées aux travaux publics 470

Abolir la milice et le tirage au sort 335

ARMOIRE DU CHATBLET ET COFFRE DE l'hOTEL DE VILLE

Procès-verbaux d'ouverture par la

compagnie du Chàtelet ... 163 — par le bureau de la Ville . .164 Pièces manuscrites tirées de c-^s

dépôts .... 466-490, 383, 384 Pièces imprimées .... 191-230 Établir un tronc permanent, dit le Moniteur, pour permettre à chacun d'exe-cer la censure publique 375, 376

(Voir Cahiers, motions et mémoires particuliers,)

ARRÊTS nu CONSEIL ET DÉCLARATION DV ROI

Arrêt du Conseil du 26 février 4777 sur la rigoureuse observation du règlement du 27 janvier 4739 concernant les papeteries. 55, 56

Déclaration concernant les attroupements, 28 avril 1789 . . 71, T2

Arrêts du Conseil des 6 et 7 mai contre le journal de iMirabeau et les publications périodiques. . 155