CAPITAINERIES ET CHASSES

Abolition des capitaineries . . .

Modifier les ordonnances sur la chasse; liberté des clôtures et de la culture ... 347, 327, 342

Détruire les pigeons . . . • • . 342

CLERGE

Abandon de ses privilèges en matière d'impôt 20, 346

Conservation de tous ses autres droits, honneurs et privilèges . 341

Rétablir la discipline ; résidence desbénéficiers (Cahier du Clergé) 307

Remettre en vigueur TOrdonnance d'Orléans sur l'âge et la capa-

cité des évoques, la résidence, etc.; contre la pluralité des bénéfices (Cah. du Tiers] . . . 352

Conserver la juridiction ecclésiastique, restreindre les appels comme d'abus (C. du Cl.) . . 344

Réformer l'administration des économats; restreindre le droit de régale (C. du Cl.) . . 341, 34 î

Conserver la Sainte-Chapelle, mais en modifier la constitution (C.

du Cl.) 343

Versement dans la caisse de la Nation des revenus en cornmonde 479

Réformer le régime sacerdotal; plus de Clergé-Ordre . . 483, 486

Exclure les prôtres des affaires temporelles, de l'administration, du gouvernement • . . . 485, 486

Employer les biens du Clergé à payer les dettes de TÉtat; assurer à tous les ecclésiastiques des salaires fixées 4 98, 4 99

CGC ARDE

Verte, le 42 juillet; rouge et bleue, le 43 . . 486, 498, 544, 542