‹ Les élections et les cahiers de Paris en 1789; documents recueillis, mis en ordre et annotés (volume 2)Chapitre 9 sur 519 · LA PRESTATION DE SERMENT DBS DÉPUTÉS DES TROIS ORDRES · texte numérisé non relu

LA PRESTATION DE SERMENT DBS DÉPUTÉS DES TROIS ORDRES

L'archevêque élu député par acclamaiion, et confirmé au scrutin 289

Réclamation des curés de la banlieue 290

Motion des députés de Saint-Domingue S90

Élection des députés du Clergé au scrutin individuel, du t4 avril au'

42 mai Î93

Acceptation motivée do prévôt de Saint-Louis du Louvre 294

Élection des suppléants au scrutin de liste 292

Discussion du Cahier, du 5 au 46 mai 292

Remerciements au Prévôt de Paris, au Lieutenant civil et à l'archevêque. 295

Adoption du procès-verbal du Clergé, 20-24 mai. . 296

Clôture de l'Assemblée générale des trois Ordres 296

Protestation du Chapitre de l'Église de Paris 297

Prestation de serment des députés, 20 mai 298

Prestation de serment d'un député de la Noblesse et des vingt suppléants

du Tiers État, 23 mai . ...•...,. 299

Remerciements du Tiers à l'Archevêque et au Prévôt de Paris 300

Ajournemeiit de rassemblée du Tiers au 7 juin. 300

Noies secrètes sur la tenue des assemblées parisiennes 304

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