MINISTRE DE PARIS

Soumet le différend entre le Châtelet et la Ville au Comité électoral ministériel .... 276-277

Prépare un rapport favorable à la Ville 328-330

Instructions à propos de la démission du Prévôt des Marchands. 352

NORLBSSE

Plan de convocation des Nobles de Paris en vingt-deux départements 393

En vingt départements .... 442 Question de l'admissibilité des anoblis aux assemblées • . . 389

Question de la convocation des

princes du sang 390

Costume et étiquette 392

Adresse et requête contre le mode

d'élection 453-457

Réunion préliminaire de cent gentilshommes 457-458

Appel aux citoyens nobles. . 458-460 Réponse des présidents des départements nobles au Bureau de la Ville 479-484