Tome II
corps de ville, 378, 418 ; — de récnevinaçe, 415. (S.-J.-d'A.), — municipal nommé par le corps de ville, 316. — d'Anjou,
' Î33, 234 ; — de Touraine, m.
Jullien (Ithier), écuyer, maire d'Angoul. en 1542, n, 141.
Juifs, à Niort, i, 253 ; à Poitiers, 363; à S.-J.-d'A., S.-Maixent, Saintes, etc., 297. Péage des — à 01., II, 24 n.
Junchiern (/a),LaJonchère, Haute- Vienne, canton de Laurière, Fourches de la —, i, 173 n.
Jurade, nom donné aux collèges de jurés ou jurats, i, 107.
Juraas de le comunie, Voy, Jurés de commune.
Juramenium. Voy. Serments.
Jurats, noms que prennent à Bay.
les six conseillers institués en 1451, I, 136 ; sont au nombre de trois au xviip s., 137. — chargés de la police à S.-J.-d'A. au xvi« s., 317. — de Bordeaux,
Jtiralus communie. Voy. Jurés de commune.
Jurea, Jureia, enquête, (Rouen, 1207), II, 62; (Poitiers, 1222),
Jurés, Jurés de commune, Jurati communie^ nom donné aux bourgeois dans la plupart des villes régies par les ht. (Et., 6, 11, 12, 17, 19,20,21,30,31, 36, 38, 42, 44, 45, 46, 47, 48, 49, 50), leur condition, i, 16 n, 18, 19, 20, 23 ; II, 12-15, 18, 19, 24-29, 38, 39, 42-51 ; voy. Voisins. (An- GOUL.), I, 343, 345 ; voy. Citoyens, Habitants. (Bay.), voy.
Voisins. (Cognac), 283 ; voy.
Habitants. (La Rocii.), ii, 25 n, 26 n, 43 n, 50 n; voy. Bourgeois, Habitants. (Niort), i, 263, 264 ; voy. Bourgeois. (Ol.), 89 n; voy.
Habitants. (Poitiers), 3.^9, 367 n, 406, 407; ii, 4; voy. Citoyens, Habitants. (S.-J.-d'A.), i, 294 n, 313, 317 ; voy. Bourgeois, Habitants.
Jurés, nom fréquemment donné aux magistrats des villes, i, 431.
(Et., 2, 13, 22, 33, 46, 55, mgenti quatuor jurali)^ collège de vingt-quatre magistrats comprenant les échevins et les con-
seillers, leur élection, i, 16 ; ii, 6-9 ; leurs attributions, i, 16, 17; II, 18, 19, 28-31, 38, 39, 46, 47, 54, 55. (Angoul.), — élus établis en 1373, i, 324 n. (Bay., Jurats de le cort, Jurads^ Jurados), I, 108 w, 149, 169 ; ii, 82-84 n; nom donné aux six conseillers institués en 1451, 136; voy.
Douze (les). (Bordeaux), 435.
(Chat.), decem jurati pro cornmuni ta le), ii, 101 ; voy. Elus, Prudhommes. (Cognac), — ou prudhommes, élus pour lever des impôts, i, 278, 280; Jurati seu guhernatores , 279. (La Rocn.), vingt-quatre — , portaient généralement le nom d'échevins, 81 ; ii, 8 n, 18 n, 30 n.
(Niort), i, 263 ; nom parfois attribué aux conseillers; les douze — anoblis en 1462, 260.
(Ol.), les vingt-quatre — ne sont mentionnés que dans la traduction des Et., 94, 95. (Poitiers), nom attribué aux conseillers, xij jurati, 362, 402; ii, 154 ; prennent plus tard le nom de conseillers et celui de jurés n'est plus employé, i, 402. (RÉ), 95. (S.-Emilion), 435. (Saintes), un conseil de — compose tout le corps de ville au xv» s.; deux — doivent remplir les fonctions de maire et de sous-maire depuis 1476, 86. (S.-J.-d'A.), quatre — chargés de la police au XVP s., 317. (S. -Quentin), 436. (Verneuil),
Juridiction. (Bay., 1296, 1299), territoire sur le(]uel s'exerce la juridiction municipale, ii, 81,
Juridiction ecclésiastique. (Ex., 32), connaît du crime d'adultère, 1, 19 ; II, 38, 39. (Bay.), conflits avec la justice municipale, I, 120, 132, 160, 161. (Rouen), conflits avec la commune, i, 34.
Juridiction gracieuse, (Et., 22), attribuée au corps de ville, i, 14, 16, 19, 23; II, 30, 31. (Angers), I, 235. (La Hocii.), 83. (Pont- Audemer), 51. (S.-J.-d'A.), attribuée à l'abbaye au xp s., 291.
Juridiction municipale, sa com-
Î)étence a beaucoup varié dans es villes régies par les Et., i,
434 ; était exercée par les communes comme parles seigneurs, 440. Œt.,8,9, 10, H, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 21,22, 23, 24,25, 26, 27, 28,29,31, 3*, 36,37, 39, 41,42, 43, 44,45,46, 47,48, 49, 50, 51, 55), I, 13-23; il, 16-55.
(Angers), — attribuée au corps de ville en 1475, i, 234. (An- GOUL.), conflit au sujet de la — entre les officiers du comte et le corps de ville, 327. — civile perdue après l*édit de Moulins, 329 ; comment la — était exercée, 342, 343 ; appel de la —, 344 ; — criminelle, 344, 345 ; ii, 141, 142. (Bav.), — de la commune s'étend aux bailliages de Gosse, Seignanx et Labcnne, i, 104 n, 122, 1-23, 128, 159; ii, 81;
— maintenue après 1451, se perpétue jusqu'à la Hévolution,
I, 137. — des cent pairs, 143, 169; — du maire, 146, 166; ii, 14 n, 81, 85. 86 ; — comprenait la haute justice, i, 158; ii, 82; conflits avec les officiers royaux au sujet de la — , i, 159 ; — , comment atteignait les étrangers, les clercs et les chevaliers, 159, 161, 163, 164; il, 28 n, 50 n ; conflits avec la juridiction ecclésiastique, 120, 160, 161 ; procédure devant la —, 165; compétence de Téclievinage, 168; — en matière de voirie, 169 ; instruction criminelle, ihid.; appel de la — , 175. (Bourges), — attribuée au corps de ville en 1474, 230. (Chat.), — de police des dix prudhommes élus, 197. (Cognac), — , jurisdicio seu vigeria^ attribuée à la commune en 1352, 276; ii, 133;
— accordée au corps de ville en 1515, I, 283; (La Rocii.), — établie avant le règne de Henri 11 d'Angleterre, 64 ; confirmée par le Parlement en 1283, 7 n; conflits avec le prévôt, 73, 75, 76 ; très amoindrie au xvp s., 78 ;
— criminelle et de police, 82 ;
II, 55 n ; elle comportait la haute justice sauf le cas de lèse-majesté, t>'à ; comment elle atteignait les étrangers, ii, 25 w, 26 n; — en matière de dettes, 30 n. (Niort), — i, 263, 264, 265,
268 ; conflits, 254, 261, 263 ; — supprimée en 1440, restituée en 1442, 259, 265. (Ol.), — exercée par le maire assisté de prudnommes, 95. (Poitiers), — confirmée par Philippe-Auguste en 1222, 36i; ii, 152; — exercée par le maire, i, 360, 363, 364 ; II, 153, 154, 155; haute justice exercée par la commune avant le XI v*^ s., I, 366 ; — confirmée par le prince de Galles en 1369, 367, 4 17 ; — confirmée par Charles VII, 370, 417 ; par Louis XI, 371 ; conflits au sujet de la juridiction du bourg Saint-Hilaire, 376, 377 ; arrêt du Conseil de 1549 qui régie l'exercice de la juridiction municipale, 378 ; dérogation à l'édit de Moulins, 380, 418 ; privilège de — pour les membres du corps de ville, 381 ; rôle des échevins dans le tribunal, 403 ; — s'étend à tous les habitants, 409 ; organisation de la — , 415 ; — pendant les foires des lépreux, 417 ; ii, 159 ; édit de 1547 qui réorganise la — , 418. (Rouen), — établie v. 1174, 28 ; confirmée par Jean Sans- Terre et par Philippe-Auguste, 29, 30, 32 ; ii, 57 ; conflits avec le chapitre, i, 34 ; — en matière de commerce, i, 36 ; ii, 62 n ; — en matière de dettes, i, 33 ; ii, 57, 58 ; — criminelle, ii, 63 ; Philippe III détermine les conditions de la — en 1278, i, 37, 38, 39 ; II, 64. (Saintes), — attribuée au maire en 1492, i, 86.
(S.-J.-d'A.), — du maire, 298, 308, 316; — confirmée en 1331, 312, 313; comment était exercée, 312, 313, 316. (Tours),— des élus, 183, 210, 212, 216 ; — du corps de ville créée en 1462, 223,224; ir, 112,118,119.
Juridiction (privilèges de). Les habitants ne peuvent être cités en justice hors de la ville, à Angers, I, 235 ; à Chat., 201, 203 ; II, 104 ; à Cognac, i, 274 ; ii, 129 ; à Niort, i, 260 ; à Rouen, 27,28, 30; à Tours, ii, 115.
Juridiction, royale ou seigneuriale, (Et., n, 12, 17, 21, 24, 25, 27, 31, 34, 35, 48, 49), cas réservés à la — royale, i, 15, 19 ; n, 18,
esifuiugoayt^ i77;ii, 90. Le guet lême, battu par Richard Cœurfait par (les gaites salariés, i, de-Lion (H76), i, 319 n. 177. (Chat.), le guet en 1184, Guillaume [III], duc d'Aquitaine 199 ; élection des chefs du guet et comte de Poitiers, (961), resde nuit en 1212,202,203; tous taure l'abbaye de Saint-Michelles habitants y sont soumis au en-l'Herm, i, xviij, 60 n. XIV» s., 209, 210. (La Rocn.), Guillaume [V], duc d'Aquitaine et tous les habitants y sont tenus, comte de Poitiers, pacifie le 180. (Niort), les habitants re- comté de Poitiers, i, 351,352; fusent de s'y soumettre en 1367, son château de S.-J.-d'A., 288. 255 ; ils y sont tenus au xvi* s., Guillaume [VI], duc d'Aquitaine et 257. (Poitiers), tous les habi- comte de Poitiers, sa captivité, tants de la chàtellenie sont sou- i, 353.
mis au guet, 42.?, 424,425. (Sain- Guillaume TVII], duc d'Aquitaine
TES), 86. (Tours), tous les gens et comte ae Poitiers, cité comme
de la chàtellenie sont tenus au ayant consenti aux privilèges
guet, 215 n; il était commandé concéd^îs par sa mère a l'abbaye
par les élus, 216. de la Trinité, ii, 70.
Gui de Lusignan, deuxième fils de Guillaume [VIII], duc d'Aquitaine
Huffues X de Lusignan comte et comte de Poitiers. Voy. Gui
de Ta Marche, reçoit de son père Geoffroi.
en 1243 la seigneurie de Cognac, Guillaume [IX], duc d'Aquitaine et
I, 272 ; la concession d'Ole- comte de Poitiers, sa lutte con-
ron à lui faite par le prince tre les seigneurs de Chàtel-Ail-
Edouard,révo(^uce par Henri III, Ion, i, 61 ; (v. 1121) confirme à
92; son admmistration à Co- l'évèquc la possession de la moitié
gnac, 273 ; concède des fran- de Bay.; concède des privilèges
chises à Cognac en 1262, 269, aux Bayonnais ; établit un lieu
273 ; II, 127 ; confirme les droits de refuge au confluent de la
du prieuré de Saint-Léger en Nive et de l'Adour, 103, 105 ;
1283, I, 270 n; meurt en 1288, concède des privilèges aux habi-
