Tome II
Séez. Voy. Sagium.
Segni, ville dTtalie. Actes datés de —, I, 63 n.
Segurtat d'estar a dretj espèce de caution judicatum solvi donnée par le plaideur étranger devant le tribunal de la commune à Bay., 1, 160, 167. Caucion d'estre arfroi7àS.-J.-d'A., 313.
Seignanx (bailliage de), correspond à peu près au canton actuel de S.-Martin-de-Seignanx, Landes ; était compris dans le ressort de la juridiction de Bay.,
I, xjx, 103 w, 104 n. 122, 123, 159 ;n, 81.
Seigneurs, leurs relations avec la justice communale ; quand peuvent requérir leur cour (Et., 24, 25, 27, 34,49), 1,20 ; \u 32-35, 40, 41, 50, 51 ; réserve de la juridiction des seigneurs qui ont des fiefs dans la ville ou dans la banlieue (Rouen, 1207), i, 32 ;
II, 57; (Poitiers, 1222), i, 361 ; H, !52. Voy. Juridiction seigneuriale.
Seine (la), fleuve, monopole de la navigation sur — concédé aux Rouennais, i, 27, 30 ; ii, 59, 60 ; suppression et restitution de ce monopole, i, 43, 44.
Seinhanx. Voy. Seignanx.
Seinhau. Voy. Marque.
Sel. (Angers), monopole 'du commerce du — attribué au corps de ville, i, 235 ; (Angocl.), franchises du — de Saintonge, 328 ; (AuNis), commerce du —, 253 ; (Chat.), droit sur le mesurage du — perçu par le trésorier de S.-Martin,**20i ; (Cognac), commerce du —, 270, 273 ; (Ol.^, renonciation au droit de saisir le — par Othpn de Brunswick, 89 ; (tours), impôt sur le —, appliqué aux fortifications, 219 ; monopole du commerce du — attribué au corps de ville, ir, 12! ; (S.-J.-D'A.), droit sur le transport du — , i, 292. Voy. Gabelle.
Selles, Loir-et-Cher, arr. de Romorantin. Actes datés de — , i,
Sénéchal d'An^oulème, son rôle et ses attributions, (Angoul.), i, 326, 329, 331, 332, 333, 335, 336,
344 ; (Cognac), 276, 277 ; », 133, 134; il est supprimé momentanément en 1316, 323. Voy. Dupuy (Barthélémy), Le Baveux (Robert).
— d'Anjou, ses rapports avec la ville d'Angers, i, 234, 236.
— d'Aquitaine. Voy. Thouars (Aimeri de).
— ou bailli de Bayonne, i, 105,
— de Gascogne ou de Guyenne, son rôle et ses attributions, (Bav., lo senescaut maior)^ r, 122, 125, 126, 128, 130, 131, 133, 175 ; (Ol.), 90, 91. Voy. Barentin (Dreux de), Cusance (Henri de), Ferrières (Jean de), Hanstede (Jean de), Ingham (Olivier d*), IS'eville (Gcoffroi de), Pembroke (comte de), Pons (Renaud de), Tany (Luc de).
— des Lannes, juge d'appel de la justice de Bay., i, 130, 137, 174.
— de Normandie, enjoint aux habitants d'Evreux d'établir la commune, i, 47 n.
— d'Oleron. Voy. Chasteaus (Guarners).
— de Périgord, prend possession d'AngouI. au nom du roi de France en 1271, i, 322.
— de Poitou, son rôle, i, 248, 259; ses relations avec Angoul., 320 n; avec Xiort, 242 n, 243, 254, 255 w, 260, 262, 264, 266 ; ii, 125, 120; avec Poitiers, i, 363, 364 n, 365, 366, 368, 402 w, 405, 415 w, 416, 417, 423. Voy. Berlin (Pierre), Burgh (Hubert de), Xeville (Geoffroi de), Pons (Renaud de), Savari de Mauléon, Ulcot (Philippe de), Thouars (Aimeri de), lorniant (Robert de).
— de Saintonge, la sénéchaussée d'Angoul. comprise en 1316 dans sa circonscription, i, 323 ; ses relations avec La Roch., 70, 71, 79, 80 ; avec S.-J.-d'A., 297, 304, 306,308,314,315; ii, 6 n, 54 n.
Voy. Sours (Jean de), Ttays (Guillelmus /t), Vilette (Jean de).
— du royaume de France, ses droits sur l'île d'Oleron, i, 88 ; II, 70. Cf. Verratum du t. ii.
Senlis, évoque. Voy. Garin.
Sens. Actes datés de —, i« 295 n; II, 54. Archevêque. Voy. Gautier.
Sent'Johan de VintZy formait la limite de la juridiction de Bay.
Cette indication doit provenir d'une erreur de scrioe pour S.-Martin de Hinx, Landes, cant.
de S.-Vincent-de-Tyrosse, cheflieu de la justice du bailliage de Gosse, qui se trouve en effet sur le tracé de la limite indiquée, II, 89.
Sent-Miqueu [Pets de), nommé garde-champêtre à Bay. en 1304, II, 89.
Sergent-major, chef de la milice de Poitiers au xvi* s., i, 424,
Sergents du prévôt des maréchaux, en conflit avec le corps de ville de Tours en 1469, i,
Sergents, Servientes, Serbens, officiers municipaux, (Et , 6, 7), 1,18,21; II, 14, 15; (Angoul.), — du maire, i, 341; ii, 6 n; (Bay.), Sergens de masse, Sirvens deu maire, huissiers de la cour du maire, i, 150; ii, 14 n, 83, 93, 94; — du guet, i, 151 ; (La RocH.), —, II, 15 ; (Poitiers), — de la ville, i, 374, 405; \u 153; —, officiers de la milice communale, I, 423 ; (Rouen), — du maire, 33, 46 ; ii, 63, 65 ; (S.-J.i/A.), —delà ville, i, 308, 313; ii, 6 n. (Tours), — institués par les élus, i, 2!2, 216.
Sergents, officiers royaux ou sei-
fneuriaux, (Chat.), — du roi de rance exerçant la justice, i, 201, — du trésorier de S.-Martin, 205 ; (La Roch.), — de la prévôté, 74 ; (Ol.), — rovaux, 88 ; n, 72 ; (Rouen), —, officiers du duc, I, 25, 26 , — du roi, ii, 59, 65; (S.-J.-B*A.), — royaux, i, 313, 315 ; (Tours), — du comte, Serment de commune, (Et., 30, 38, 47, Sacramentum, Juramentum communie, Lo segremetit de le comunie), i, 15, 18, 359, 432; ii, 38, 39, 42, 43, 48, 49 ; (Angoul.), I, 346; (Bay.), Lo segrement de besiaulat, 154; ii, 48 n, 49 n; (Chat.), Commune sacramentum, i, 194, 197, 199, 205; II, 101,106, 107 ; (La Roch.), ï, 84 ; ( Poitiers), 356, 406, 407 n.
Serment de fidélité, prêté au roi par les habitants des communes, I, 440 ; (Angoul.), — au roi, 321, 322 ; — dû par le maire à Tabbaye de la Couronne, 340; (Bay.), — des citoyens en 1254, 1261 et 1273, 111, 112, 113; — au roi d'Angleterre refusé par des citoyens, 129 ; — prêté par le peuple, 155 ; (Chat.), — des habitants, 199, 203; (Cognac\
— au seigneur, i, 277 ; n, 133, 134 ; (La Roch.), — prêté à Louis VIII par les habitants, 62, 71 ; (Ol.), — ^ au comte de la Marche, 91 ; (Poitiers), — au roi, 362, 402; ii, 154; — du corps de ville au roi Philippe V, 364 ; — de la commune a Philippe VI, ibid,; — du corp de ville à Jean Chandos, 36o; — des habitants au maire, 367 ; — au roi par les magistrats, 411 ;
— des nommes de la suite au maire, 422.
Serment judiciaire (Et., 13, 14, 18,46), I, 14, 16, 17, 21, 53 n; 11,20,21, 26, 27, 46-49.
Serments, (Et., 2, 53, 54), des membres du corps de ville, i, 14, 15; II, 8, 9, 52, 53; (Angoul.), — du maire et des pairs,
I, 306; II, 8 n, 54 n; (Bay.), — des magistrats et officiers municipaux, 135, 137, 142, 145, 148, 150, 152; II, 45 n, 52 n, 53 n, 84, 85, 89, 94 ; — du sénéchal, I, 105 ; du duc de Guyenne, 123; des gens d*église, 155 ; du sénéchal des Lannes, 174 ; du sénéchal de Guyenne, 175 ; du prévôt, ibid,; des gens du guet, 177 n; (Bourges), — du corps de ville, i, 229 ; (Chat.), — des élus, 202; n, 101, 102 ; du trésorier et du chapitre de S.-Martin, 103 ; ((Cognac), — du maire, des conseillers et des échevîns, 133, 134 ; (La Roch.), — du senéchal de Saintonge, i, 71, 72 n; du maire. 80; ii, 52 n; (Poitiers), — des membres du corps de ville, i, 362, 372, 400; des officiers de la milice, i, 425; (S.-J.-D*A.), — des membres du corps de ville, 306, 308, 309 n;
II, 8 n, 9 n, 54 n, 55 n ; (Tours),
— des maîtres des métiers, i,
212 ; du corps de ville, 219 ; ii,
Servage, son origine d'après la coutume de Bay., i, 118.
Service militaire dans les communes régies par les Et., (Et., 28, 29), I, 23, 432, 434, 439 ; ii, 36, 37 ; (Angers), les habitants y sont obligés par Louis XI, i, 233, 236 ; (Angoul.), 346, 347 ; (Bay.), I, 105, 128, 129, 176, 177 ; ii, 83, 86; (Chat.), — dû au comte d'Anjou, I, 201 ; refusé au chapitre de S.-Martin, 204 ; (La Rocii.), i, 69, 70 ; (Niort), — des membres du corps de ville anoblis, 260 n, 267 ; (Ol.), 88, 89, 90; (Poitiers), 362, 371, 409, 421, 425; ii, 145, 148, 149, 154; (Saintes), i, 85; (Tours), 210, 212, 223. Voy. Armes, Ban et arrière-ban. Guet et garde, Host et chevauchée, Milice communale.
Sévre (la), commerce, navigation et port de Niort, i, 238, 239, 253, 254, 256, 257.
Simon. Voy. Montfort, Nesle.
Soissons, évêque. Voy. Goslenus.
Soixante-quinze (les), nom donné aux pairs, à Poitiers, i, 392 ; ii,
Sorde (abbé de S.-Jean de), arbitre en 1397 entre l'évêoue et la commune de Bay., i, lâ2.
Sorroila (Johan oe), Sarrail, Basses-Pyrénées, commune de Lanneplàa, cant. d'Orthez, témoin dans une enquête faite à Bay. au xiii« s., I, 105 n.
Soubise (seigneur de). Voy. Rohan.
SortidorSy (Bay., 1327), déchargeurs de poissons, officiers municipaux, I, 153 ; II, 94.
Soûle (vicomte de), expédition qu'y font les seigneurs gascons, i, 1 12.
Sours (Jean de), sénéchal de Saintonge de 1255 à 1265, i, 293, 297 n.
Sous-bailli à Tours, i, 208. Voy.
Bailli.
Sous-maire, (Angers), est nommé par le maire, i, 234 ; (Angoul.), — , était le maire de l'année précédente, 328, 335, 336; ii, 6 n; représenté dans une peinture, i, 341 ; juge des contraventions de police, 342 ; (Bay.), nommé par le maire depuis 1451 ; change
tous les deux ans, 136 ; (Ck)gnac), 281 , 286 ; (La Roch.), i, 80; (S.-J.-d'A.), 308; ii, 6 n. Voy.
Lieutenant de maire.
Stagnum. Voy. Estanc,
Statuts municipaux. Droit de faire des — attribué au corps de ville, à Angers, i, 235 ; à maintes, 86.
Voy. Etablissements, Règlements municipaux.
Stephanus. Voy. Baysebon, Picaut.
Strasbourg, disposition de ses statuts relative aux immersions, ii, 25 n.
Suger, accompagne Louis VII dans les provinces de l'Est, i, 355 ; le rejoint à Poitiers, 356.
Suisses, gardent les remparts de Poitiers en 1616, i, 389.
Sully, gouverneur du Poitou de-
Suis 1603, I, 385 ; écrit au corps e ville de Poitiers en 1609,
Syndics, (Bay.), syndic ou procureur du roi au xviiP s., i, 137 ; (Bourges), sindici ville, voy.
Prudhommes; (La Roch.), — , nommés par les habitants pour défendre leurs droits, i, 77.
Syre (Guillelmus de)^ i, 63 n.
Tabellionage d'Anjou, i, 235. Voy.
Notaires.
Tage (le), fleuve, i, 176.
Taillebourg, Charente-Inf., cant.
de S.-Savinien, i, 328 ». Sei-
çneurs de — . Voy. Rançon.
Taille, (Angoul.), les habitants en
sont exempts, i, 327, 346; (Chat.),
— payée a la commune, 199 ;
— royale, 204 ; (Cognac), — établie par le maire, 276 ; levée en 1492, 281 ) exemptions de — , 283, 284, 286; (Falaise), les bourgeois y sont soumis, 49; (La ItocH.), exemption de — , 69 ; (Niort), exemptions de — , 242, 256, 261 ; — à l'occasion de la chevalerie de Jean de France, du mariage de la princesse Marie, de la croisade, 254, 255; exemption de — des magistrats anoblis, 267 ; (Ol.), habitants des domaines de l'abbaye de la Trinité exempts de — , i, 88 ; ii, 70 ; (Poitiers), hommes de Montierneuf en sont exempts, i, 354 ; —
royale, 360, 408 ; ii, 149 ; consen- Tenis, Voy. Teïs.
tement de la — , I, 362; n, 152; Terrasson (François), sous-maire
— municipale, i, 409; (Rouen), d'Angoul. désigné à la mairie
consentement de la —, 27 ; ii, par lettres de cachet, i, 328, 329.
58 ; — établie malgré l'exemp- Testaments. (Bay.), matière ré-
tion, I, 43 ; (S.-J.-d*A.), exemp- servée à la juridiction ecclésîas-
tion de —, 297 ; — pour les for- tienne, i, 132, 160 ; (La Roch.),
tifications, 300, 302 n ; les habi- privilèges pour leur exécution,
tants assujettis à la —, 304, 317; 65. Voy. Confès, Déconfès.
(Tours), exemption de — , 224. Tester (liberté de), concédée à La
La — a dans les communes le Rocii., i,65; contestée au xiv's.,
caractère des aides féodales, i, 74; concédée à Ol., 89; à Poi-
