P. XXIV

P. XXVII, n. I.

P. XXXIII, 1. 27 P. XLVI, 1. lô.

Au lieu de : IIP part., ch. a, lire : pp. 1 15 et a 17-218.

n : l" part., ch. v, lire : 97 sqq.

» : sessions d'État, lire : sessions d'États.

» : IIP part., ch. m, lire : p. a68.

» : termes, lire : tenues.

Ajouter : 1424 (liasse de documents divers relatifs à l'Artois, XVI"^ siècle).

— avant : « Bibliothèque d'Arras », ajouter :

Archives de l'État a Naples

Carteggio farnesiano.

Fasci 1629, 1631, 1643, 1682, 1720, 1726 (i).

P. 3, fin de la note bibliographique. Ajouter aux monographies d'États provinciaux : Joseph Billiouu, les Étals de Bourgogne aux XiV' et XV' siècles [Dijon (au siège de l'Académie), 1922 ; 8°].

P. 6, n. 5. Rectifier la note ainsi : Le plus récent historien des Ktals provinciaux hésite à se prononcer sur l'origine de cette institution en Bourgogne. S'appuyant sur une mention du Grand Coutumier de Beaune, rédigé en i4o2, qui affirme la présence, en 1286, de bourgeois aux « Grands Jours de Beaune », issus de l'ancienne Curia ducis ; invoquant, en outre, un document de i35i d'après lequel le bailli d'Auxois s'entoure « des trois ordres de sa circonscription pour rendre des ordonnances », il écrit : « La vieille thèse de M. Dareste, qui fait sortir les Étals de la Curia régis, s'adjoignant dans certaines circonstances les députés des villes, semble donc applicable au duché de Bourgogne.

(t) Ces liassei étant sans aucun ordre, il est impossible d'en donner l'analyse sommaire ; nous nous contentons de renvoyer le locleur à l'excellent Inventaire des Archives farnésiennes de Naples... de MM. A. Cauchib et L. Van deb Fssen.

372 LES ÉTATS PROVINCIAUX d'aRTOIS

L'intervention des États au quinzième siècle dans la rédaction dos coutumes n'est-elle pas un dernier souvenir de cette origine législative des États? Mais, quoi qu'il en soit, il est prudent de ne pas conclure et de conserver à ces rapprochements un caractère d'hypothèse » (i. Biuaovd, les États de Bourgogne, 10-12). Sans vouloir discuter la valeur intrinsèque des preuves que l'auteur juge suirisantcs pourétayer son opinion, il nous semble qu'il en tire des conclusions un peu forcées; même si l'on tient pour établie la présence de membres des trois ordres aux Graivls Jours de 1286, elle s'explique fort naturellement puisqu'il s'agit de la rédaction des coutumes et que tous les seigneurs justiciers, abbayes, chapitres, comirumautcs urbaines, y sont intéressés au même titre que les nobles ; au X^ % au X\ I'^ siècles, en pleins pays d'élections, de telles assemblées, où le Tiers sera représenté, se tiendront pour le même objet : assemblées sans lendemain, qui ne survivent pas à la cause passagère qui les a fait naître ; ne serait-ce pas se laisser ahuser par une ressemblance purement formelle que de leur donner le titre d'États provinciaux? — Quant au fait pour les baillis bourguignons de s'entourer des conseils des « nobles, religieux, bourgeois et autres notables », il ofTre une preuve intéressante de la collaboration de ces officiers ducaux ou royaux avec leurs justiciables des trois ordres, mais rien de plus : le même fait se retrouve à la même époque dans plus d'une province de France où il n'y eut jamais d'États provinciaux. — Du reste, M. Billioud est le premier à chercher dans une tout autre voie l'origine des États de Bourgogne ; et, là, il nous paraît beaucoup plus près de la vérité : à propos d'une consultation individuelle des trois ordres faite en i335 pour obtenir d'eux un subside, ne remarque-t-il pas fort justement « qu'il s'agit d'un impôt dont la levée irrégulière n'est pas prévue par les quatre cas féodaux et qui contrevient ainsi aux privilèges fiscaux qui s'étaient stabilisés peu à peu au cours du treizième siècle en vertu des constitutions territoriales. Par suite des circonstances politiques, les besoins d'argent vont augmenter, entraînant de nouvelles exactions irrégulières : le recours aux États deviendra inévitable pour ôter tout prétexte aux résistances locales. C'était le seul moyen dont le duc disposât, afin de donner à des <( exactions » détestées un certain caractère de contribution légale, et il était ainsi presque fatalement acculé à leur réunion » (o.c, i4)? Et, ailleurs, ne considère-t-il pas comme caractéristique le fait « que les ducs ne convoquèrent jamais les États que pour lonr demander des aides ou, du moins, les consulter sur des questions, comme la défense du pays, qui pouvaient entraîner un impôt » (0. c, 19)? Il n'est pas moin? intéressant de voir le principe du libre consenlemcnt de l'impôt fortement établi en Bourgogne, dès l'origine des États et dans tout le cours de leur histoire : « point d'appui de leur action, dit fort bien M. Billioud, l'idée de gratuité fut la cause de tous leurs progrès » (0. c, 137).

P. 10, n. a, dernière 1. Au lieu de : Lallemant, lire : Lalemant,