Acte des Estatz ordinaires de Limosin de
Estatz de Limosin de 1643 316.
Assiette des tailles pour le cheval donné à Monseigneur de Turenne de Tan 1647 332.
Estatz de l'an 1650 337.
Estatz deran 1655 • 342.
Estatz de Tan 1657 346.
Estatz de Tan 1658 350.
Estatz de Tan 1661 351.
Estatz delan 1666 358.
Estatz de l'an 1676 364.
Estatz de l'an 1678 372.
Estatz de 1682 377.
Estatz de 1686 333.
Estatz de 1690 394.
Estatz de 1690 en exécution des Estatz de 1676 pour la réception le M. le Lieutenant général de
Limosin et enregistrement des provisions 397.
Estatz de l'an 1691 401.
Estatz de Tan 1695 404^^
Estatz de l'an 1696 410.
XUII
Inventaire de la liasse R' 494 des Archives
nationales {1).
Lettre de M. du Couderc sur les droits du vicomte de Tu renne et les dispositions prises aux différents Etats de 1694, 1696, etc (destinataire inconnu). — Turenne, 26 février
nai.
Quelques lettres autographes du duc de Bouillon, adressées au duc d'Albret A Turenne (1696).
Procuration donnée (par devant deux notaires de Paris) à Samuel-André Favre, seigneur de Villiers, avocat au Parlement, pour tenir de la part du duc de Bouillon les Estats de 1703.
Mémoire sur les mutineries qui ont eu lieu dans le vicomte de Turenne, les délibérations des Etats, et les moyens de remédier aux troubles (s. d.) fin de WIT'® siècle.
Note sur les mauvais résultats qu'ont produit les Etats de 1676 (s. d.).
Mémoire secret sur ce qui devra être fait dans le vicomte (le Turenne pendant le voyage qu y va entreprendre Monseigneur le duc de Bouillon. Fin du XVIP® siècle».
Lettres diverses des sieurs Favre, du Couderc et autres sur les Etats de 1703.
Propositions faites par les Etats le 17 Juillet 1703 et réponses de M" Favre.
Propositions faites par M"" Favre le 18 Juillet et réponses des Etats (articles par articles).
(1) Cet iuvenlaire a été établi et nous a été obligeaiumcut communiqué i l|r. lleuri Steiu.
Copie (l'un règlement concernant la tenue des Etats (20 Juillet 1703).
Copie des cahiers des Etats de 1703, tenus à Argentat.
Instructions (autographes) envoyées par le duc de Bouillon à M' Favre relativement à la réunion des Etats du vicomte de Turenne (10 avril 1703).
Enregistrement et copie des letlres patentes de Louis XI (4 décembre 1167), de Henri II (29 octobre 1556), de Henri IV (15 octobre 1599), permettant d'adsembler les Etats du vicomte de Turenne.
Extrait des délibérations des Etats tenus à Saint-Céré le 28 août 1601 et des observations à faire sur chaque article.
Mémoire touchant la tenue des Etats de Turenne depuis leur origine (pour M** Auzanet).
Modèles des lettres adressées par le duc de Bouillon à ses différents agents en Limousin et Quercy pour leur annoncer son intention de convoquer les Etats.
Extrait du cahier des Etals du vicomte de Turenne au pays de Quercy, à Martel (1638).
Mémoire historique des Etats du vicomte de Turenne fait en 1717 (85 feuillets).
Mémoire de ceux du conseil de Turenne au sujet des différends d'entre les consuls de Turenne et le sindic général (12 octobre 1661).
Requête des communautés du plat pays au sujet des impositions extraordinaires faites parles Etats tenus à Saint- Céré le 28 août 1661.
Raisons des communautés du plat pays contre les impositions extraordinaires (1661).
Lettre de Messieurs du conseil de Turenne au prince de Turenne à propos des Etats (1661).
Protestations respectueuses des consuls de Martel, Saint- Céré et Gaignac d'une part, et de ceux du conseil de Turenne d'autre pari, à propos des gages du sieur deTerssac, sindic général (18 Juillet 1661).
Consentement de la noblesse du Quercy dans le vicomtede Turenne à ce que M' de Tersac soit maintenu en la charge de sindic général (26 Janvier 1657).
Mémoire adressé au conseil de la duchesse de Bouillon pour la même affaire.
Représentations au prince de Turenno que le vicomlé de Turenne a toujours été un pays d'Etals convoqués et présidés par le vicomte ou en son nom (1636).
Lettres de Mg*" de Turenne aux consuls de Martel, et réponses des consuls contre M', de Tersac (1656).
Désaveu des habitants de Martel de la prétendue députation de M. Rogier, consul, vers S.A. M. de Bouillon alors à Evreux (11 février 1653).
Protestations de nullité laites par Messieurs du conseil de Turenne de lacle fait à Retaille par les consuls de Martel, Saint-Céré et Gaignac (29 avril 1652); cette réunion n'a pu prendre le nom d'Etats attendu que M. de Tersac sindic général, n'était pas présent.
Provisions de la charge de sindic général du vicomte de Turenne au pays deQuercy données à M. de Tersac par S. A. Mg" le duc de Bouillon (10 décembre 1640).
Nomination de M. de Vassinhac comme sindic général du vicomte de Turenne au pays de Quercy par M"*^ la duchesse de Bouillon, ratifiée par les Etats (21 avril 1599).
Nomination de M. de Carmangà la même fonction (3 mai 1589).
Extrait du cahier des Etats tenus en 1655 à Beaulieu en Limousin.
Cahier des Etats de 1657 (à Argentat),— de 1658 (à Turenne), — de 1661 (à Beaulieu), — de 1666 (à Turenne), — de 1682 (à Turenne), — de 1634 (à Martel).
Mémoire touchant l'affaire des Etats de Turenne et M', de Tersac.
Cahiers des Etats tenus à Martel le 18 Juillet 1663 ; lesquels font réparation de ce que ceux de 1661 ont ordonné contre l'autorité de son Altesse.
Cahier des Etats tenus à Saint-Céré le 28 août 1661 ; lesquels ont donné plusieurs choses qui n'étaient pas de leur compétence.
Cahier des Etats tenus à Gagnac le 30 Mars 1658 ; don
extraordinaire fait à Son Altesse de 12,000 livres outre le don ordinaire de 13,000 livres.
Cahier des Etats tenus à Saint-Céré le 7 mai 1655; don extraordinaire de la somme de 7,500 11. outre le don ordinaire de 13,00011. à Son Altesse.
Lettre de respect à S. A. le duc de Bouillon par les consuls du vicomte de Turenne sur ce qu'ils s'étaient assemblés en Etats sans sa permission, ce qu'ils promettent de ne plus faire à l'avenir (2 décembre 1684).
Commission donnée par Elizabeth de Nassau, duchesse de Bouillon, à M. de Vassinhac au sujet de la convocation des Etats du Vicomte de Turenne (4 mai 1638).
Extrait de la délibération des habitants de Saint-Céré sur les Etais de 1642.
Extrait de cahier des Etats tenus à Martel le 26 mai 1611.
Requêtes adressées à Mg^ le duc de Bouillon parles habitants de plusieurs villages (Saint-Ferréol , etc.) au sujet des charges et des tailles (18 mai 1650).
Diverses pièces relatives au même sujet depuis 1578.
Notes sur les Etats tenus à Meyssac (1576), à Turenne (1577), à Turenne (1578), à Beaulieu (1638), à Argentat (1618), à Martel (1611), à Martel (1617), à Martel (1579), à Argental (1608), à Beaulieu (1579), et sur les sommes votées par eux.
Diverses pièces relatives à l'affaire de la juridiction de Betaille; arrêts de différentes cours (1633-1648).
Rôles des tailles de la chàtellenie de Betaille pour 1643- 1645. tCelul de 1643 n'est que pour faire voir qu'on n'a pas imposé ceux du vicomte ladite année ni auparavant, et qu'ils n'ont commencé à être imposés qu'en l'an 1644. »
Etat sommaire du Fonds de Bouillon aux Archives:
nationales .
Château de Turenne. Inventaire des meubles (1644). Inventaire des titres, 18" siècle. R* 513
Chatellenies de Turenne R' 507
Terrier du prieuré (1566). Titres divers. . R* 507-50S
Inventaire des titres du Trésor de Turenne en 1738 R* 513
Comptes du prieuré de Turenne R* 463-465
Voyage de Mgr le duc de Bouillon à Turenne R- 451
Administration et correspondance de la Vicomte R* 448-450 uu
Ban et arrière-ban de la Vicomte R* 492
Capitations et dixième. Contrôle des notaires, (XVIP-XVIIP) siècles R* 501
Censier de la Vicomte (1585-1587) R* 455
Charges municipales (XIV« XVIIP. s.). . R* 504
Comptes de recette et de dépense de la Vicomte (1531-1535) R* 47-18
Comptes et pièces justificatives de la Vicomte (1614-1617) , R* 459-462
Comptes généraux et divers (XVIP s.). ., R* 463-465i
Domaine engagé, aliéné, lods et ventes de la Vicomte R- 452
Eaux et forêts de la Vicomte de Turenne. R* 511
Etablissement et répartition des tailles (XVI« XVIIP s.) R* 496-49&
Hommages et aveux rendus au Vicomte. R* 466
Inventaire des titres de la Vicomte (1163-1599) R^ 38
Livre des affermes et des assances de la Vicomte (1540-1549) R* 456-457
Mélanges relatifs à la juridiction (XV** XVIlPs.) Il* 488
Privilèges des notaires et contrôle de leurs actes (XIIP XVIIP s.) R« 503
Parties casuelles de la Vicomte (XV^ XVIIP s.) R* 502
Privilèges et police des villes (XIV^ XVII !• s.) Rs 504
Religionnaires de la Vicomte R* 488
Registre de donations et testaments des vicomtes (1315-1476) R* 37
TABLE DES DOCUMEMTS
PagM.
Avertissement 5
