Chapitre I. Théories sur les origines des États provinciaux i

-^ II. Les premières assemblées 8

— III. La Normandie et le pouvoir financier des rois de France sa

-^ lY. L^apparilion des États et la seconde Charte aux Normands hi

— V. Les États sous Philippe de Valois (i3&o-i35o) 58

— VI. Les États de Normandie sous le roi Jean (i35o-]356) 65

VU. Les ÉUts provinciaux et la défense locale (i356 â i366) Sa

— YIII. Les aides et les États de Normandie sous Gharies V io&

— IX. Les États pendant le règne de Gharies VI i a i

Deuxiàhe partie. — Organisation et Compétence des Etats.

GflAPiTRB I. Gonvocations et élections i A3

— IL Les officiers royaux aux États 1 63

— III. Séances des États 173

— IV. Gompétence des Etats : le subside i83

— - V. Gompétence des États : Tadministration du subside a 00

— VI. Gompétence des États : attributions générales a36

GORCLUSIOR 9/1

Appbhdigb I. Assemblées de Normandie du x* au un* siècle 9A7

— n. Réunions d^États et assemblées tenues en Normandie au xiv* siècle 957

— m. liste des membres des États de Normandie signalés dans les documents

(xiv* siècle) 96&

— rV. Notes biographiques sur les commissaires et fieutenauts royaux qui ont

tenu des États de Normandie au xiv* siècle 969

PliCBS lUSTiriGATIVIS 36i

TabU ALPHABériQVB A07