‹ Les états du Comté Venaissin depuis leurs origines jusqu'a la fin du XVIe siécleChapitre 47 sur 56 · CHAPITRE n Les seigneuries et les communautés · texte numérisé non relu

CHAPITRE n Les seigneuries et les communautés

I. Seigneuries ecclésiastiques et laïques. Constitution de la noblesse : barons, chevaliers, damoiseaux, coseigneurs. Droits féodaux, juridictions seigneuriales. Terres libres 3o-38

II. Émancipation des communautés d'habitants. Ses causes. Nominations de procureurs ou de syndics provisoires. Chartes de franchise. Origines de la communauté de Malaucène 38-44

Pages III. Organisation des communautés au XIV* siècle. Syndics, parlement général» conseil. Rôle des viguiers et des bailes dans radministration des communautés. Pouvoirs administratifs et financiers des syndics. Nature juridique des communautés syndicales. Limites géographiques de rinstitution : 44-? i

Page 1