Législation française sur les ouvriers. 1856, in

17. Essai historique sur la lég. industrielle de la France {Rev. d'Ec. pol,, VI, 1892).

18. La lég. industrielle depuis 1791 J. des Econ., \" s.. X1X\

19. Les origines de la protection ouvrière en France {Rev. d'Ec. pol., 1895). 20. Code des brevets d'invention, 1823, in-8.

Renouard ', de Wolowskî3, de Ch. Saunois3, d'Huard '', de Laboulaye et de Guiffrey5, de Vincens Saint-Laurens 6, de Mathieu7, de Lamé-Fleury 8, d'Aguillou9, de Troplong10, de Gaillard11, de Merson l2, d'Hatin ,:!, de Germain ' '', de M. Toarneux l5, d'A. Liéby ,6, de G. Le Poiltevin17, d'A. Sôderhjelm18, de Lacan et Paulmier ,!\ d'A. Vivien2", d'Hallays-Dabot21, de M. Albert22 et de Cahuet23. On n'a aucun travail spécial sur le rétablissement partiel du système réglementaire dès l'époque consulaire, ni sur la pratique des réquisitions pendant la Terreur, ni sur la méthode dos primes à l'industrie,des encouragements, des récompenses et titres honorifiques, ni sur la diffusion officielle des procédés industriels, ni sur la création des établissements modèles, ni sur les essais d'ateliers nationaux, ni sur l'application des lois du maximum dans les ateliers et fabriques. L'institution des Chambres consultatives d'arts et manufactures n'a été étudiée que dans une monographie, celle de J. Gras21, l'orga-

•1. Traité des brevets d'invention avec historique), 2 vol. in-S. 1838-39; 3» éd., 1865.

2. Des brevets d'invention et des marques de fabrique. 1840, in-8.

3. Les dessins et modèles de fabrique, historique [Rev. de Lég., XXV. — Voir aussi Philippon, Notice hist. sur lu propriété des dessins de fabrique, 1888, in-8.

4. De l'évolution du droit en matière de propriété intellectuelle Ann. Dr. Com. merc, XIV. 1900 .

•'.'.. La propriété littéraire au XVIII9 s., 1859, in— 18.

6. Des marques de fabrique dans leurs rapports avec l'org. indus t. (Rev. de Lég., I. 1843).

7. Code des mines ou recueil de lois et règlements, etc.. in-8, 1807.

8. La législation minière avant et depuis I7S9 (J. des Écon., 2e s., XXV. — Recueil méthodique des lois, etc., concernant le service des mines. P., 1856-57, 2 vol. in-8.

9. Législation des mines française et étrangère, 3 vol. in-8, 1886-91.

10. La législation îles mines et la loi de 1810 (Acad. Se. Mor., IV, 1843 .

1 1. Étiole historique et critique sur la législation des mines, in-8, 1895.