Procès-verbaux 10 août 1792-1" juin 1703] , in-S

2. Actes [1789-91), 1" série, j' vol. in-S; 2« série, 2 vol. iu-S, parus en 1802-1003, Paris.

3. Tome 11. n0' 5360 à 6605. Voir aussi le Catalogue de l'histoire de France tome 111, série Lb 40.

4. Procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Brest, p. p. A. Corre, 1190-09. 1- série. 4 vol. in-8 ; 2' série, tome 1er. 1894-96.

"i. Registres consulaires de Limoges, tome VI (1776-90 . in-8, 1898. — Analyse des actes et délibérations de l'administration municipale de Limoges, tome Ier (1790-1800), iu-8. 1889.

6. Abrégé des actes des assemblées délibérantes de Montluçon 17 ~> 1-99), in-8,

7. Procès-verbaux du Conseil municipal de Saint-Nazaire depuis 1190, iu-4,

5. Procès-verbaux de l'administration municipale d'Auxerre [1790-1800), p. p. G. Demay, Bulletin de la Société des scie?ices de l'Yonne, 1891-93.

9. Ext. des délib. de l'hôtel de ville d'Evreux (1623-1816 , p. p. Bonnin, in-S,

10. Procès-?:erbaux des séances des adm. mun. de Villefranche-sur-Saâne, tomel" (1789-93), in-S, 1905, p. p. A. Besançon.

11. Registre des délibéra/ions de l'assemblée municipale d'Amiens 1789-92), o vol. in-8, Paris. Picard. 1894-1903 (public, municipale).

12. Procès-verbaux des séances des corps municipaux de la ville de Lyon, t. I à IV (1787-93 . in-8. 1890-1903 (id.).

13. Table chronologique des matières contenues dans les registres des délibérations municipales de Nancy [1789-94 . p. p. E. Roussel, in-4, 1880.

14. Recueil îles arrêtés et règlements d'administration et de police municipale de Reims [1751-1879), in-8, 1879.

15. Dans l'ouvrage de Godard, Livre de raison d'une famille C/iuJelleraudaise, tome 11, in-8, 1894.