JURISPRUDENCE

Bulletin Dalloz.

Le Droit,

La Gazette du Palais.

La Gazette des Tribunaux.

Le Journal des Avoués.

La Loi.

Mestre. 19

Pandecles.

Recueils Dalloz et Sirey.

Recueil de procédure civile.

Recueil régionaux des arrêts de cours.

Répertoires Dalloz.

— Fuzier-Herman.

— Labori.

— Pandectes.

3. ARTICLES ET REVUES CAZENEUVE. — « Un diplôme d'Etat de chimiste-expert », La Grande Revue, 1911, n° 14.

CHARMONT. — « À quelle condition et dans quelle mesure le juge

peut-il compléter ou rectifier par des investigations personnelles les moyens de preuve fournis par les parties », Revue critique de législation et de jurisprudence, 1909, p. 517. CoURTAUT, — «L'article 517 et l'expertise médico-légale », Annales d'hygiène publique et de médecine légale, 1894, t. I, p. 72.

DESMAZES. — « Les experts devant la justice en France, au xixe siècle », France judiciaire, 1877, 1re partie, p. 496.

DuTruc. — Bulletin de la taxe, 1re année.

JAPIOT. — « Jurisprudence française en matière de procédure civile v, Revue trimestrielle de procédure civile.

I.ACOMBLEZ. — La proposition de loi Cruppi devant le Sénat (loi du 19 mars 1913).

NiCtAS-GAILLARD. — « Examen doctrinal de la jurisprudence », Revue critique de législation et de jurisprudence, 1855, p. 98. :

PONS-DEVIER. — « Du refus des médecins d’obtempérer à une

réquisition régulière de l’autorité judiciaire », France judiciaire, t. XV, 1890, p. 85 ets.

VALLABRÈGUES. — Revue critique de législation et de jurisprudenc», 1888, p. 13 et 486 ets.