AVANT-PROPOS

La nouveauté de cette tâche, l'étendue et la diversité des recherches qui ont été nécessaires, l’insuccès presque inévitable d’une partie de nos investigations au dehors, le caractère, aussi ardu que complexe, de plusieurs des questions débattues, militeront, — nous le souhaitons, — en faveur d’une bienveillante appréciation de ce travail.

Après avoir résumé, dans une Introduction historique, les notions relatives aux Expositions, en général, nous précisons, surtout quant aux £æpositions universelles, — d’abord, les principales règles d'organisation et d’administration (chapitre [*), — puis les principes qui s’appliquent aux personnes, aux locaux et aux choses (chapitre ID). — Nous relatons ensuite les immunités fiscales et les facilités de transport, concédées, d'ordinaire, dans l'intérêt de ces exhibitions (chapitre HIT).

Les questions les plus importantes, les plus discutées, touchent à /a sauvegarde de la propriété industrielle et artistique ; nous en faisons l’objet de deux chapitres (IV et V), dans lesquels nous étudions la protection des inventions, des noms commerciaux, des marques de fabrique et de commerce, des dessins et modèles industriels et des œuvres artistiques.

Les droits lésés doivent pouvoir être protégés par les voies légales. Nous nous efforçons de déterminer dans quelles limites on peut spécialement les défendre, en recourant à la sassie (chapitre VI).

Nous nous sommes, enfin, nécessairement préoccupé des dispositions légales, destinées à garantir la valeur des récompenses décernées, à réprimer les fraudes préjudiciables, à la fois, aux lauréats et au public (chapitre VID.

Les Expositions internationales n’ayant encore donné lieu à un accord entre les Etats qu’en ce qui touche la