On es trouve le texte dan* Gaspato, o. c, Il «as

Boudinhon. O. C, 2* P., I ■•HSlllt. 6*.

2. Il y ;• également lieu «le faire contracter un mariage de conscience, CM Benoit XIV, 1. c. « à ceux qui vivent publiquement comme mari et femme, et que tout le monde croit mariés, alors que pourtant ils ne sont que des concubinaires ignorés ». Toutefois, comme dans - comme époux par le public, ce n'est pas là strictement parlant, un mariage de conscience; leur situ.. e>l aussi moins délicate, et le« n- .on a prendre moins sé\ères que dans les exemples que innis présentons dans - d texte.

Un cas de mariage de conscience strictement dit est rapporté dans la Revu. 7/ Monilore Eecl., 1910, p. 137 8. : -elui dm moribond confessant an prêtre qu'il en concubinage, sans qu'on le croie aucunement marié, et sans qu'il ait à son actif une union qui puisse passer pour avoir l*apf 'u mariage. D'une part son

salut éternel exige qu'il régularise sa situation par un vrai mariage valide : d'autre part le secret sacramentel met obstacle à la publicité de l'union. Il faudrait alors procéder à un mariage de conscience, et obtenir du pénitent la permission d'un communiqué à l'Evéque. pour inscription sur le régi- Collât. Brug.,

t. XVI, p. 195 ss.

3. « Ce registre servant à con-iener les ir - - ra dûment confectionné, fermé, et scellé : il sera gardé soigneusement dans votre chancellerie épiscopale ; vous ne permettrez de le desceller et de l'ouvrir que quand il faudra y inscrire d'autres mariages du même erenre, ou que les nécessités de l'administration do d'o-

Lfc CONSENTEMENT MA 1 HI.MUM \l.

b/ il faut déclarer la naissance des enfants el la notifier à l'Evoque C1). \ole. Le Code ci\il Espagnol t,2) lui aussi contient des statuts spéciaux au sujet des marutges de conscience.

3° Le mariage morganatique.

L'on appelle mariage morganatique celui qui est contracté morganatique entre un homme issu d'une famille princière ou royale (3) et une femme de condition moindre (4). de telle sorte que cette union jouisse do tous ses droits devanl l'Eglise mais qu'au civil la femme ne participe pas au rang de son mari, et que les enfants soient privés des titres et fonctions paternels, de même que du droit à la succession < <>mplètc et entière de leur père et de leurs ascendants paternels (/').

Il ressort de cette définition que l'existence du mariage morganatique dépend de la détermination de la loi civile. C'est elle qui, dans les différents pays, admet ou rejette la distinction (avec effets civils distincts) entre les

cèse l'exigeront, on encore quand de vrais intéressés vous demanderont un renseignement ou une preuve qu'ils ne peuvent se procurer ailleurs; vous aurez bien soin de le fa.re refermer et resceller après coup. Les attestations écrites des mariages célébrés eu secret, que les curés ou leurs délégués doivent vous envoyer, seront transcrites mol à mot dans ce registre, et la personne que vous commettrez à cet effet, devra être d'une réputation irréprochable et d'une intégrité universellement reconnue. » !.. c, par. 11.

1. « Nous voulons et ordonnons en termes exprès, continue Benoît XIV s'adres sant toujours aux Kvèques, qu'après le baptême, le père de l'enfant, ou s'il est défunt, sa mère Vous fasse part de cette naissance, soit verbalement, soit par lettre. autographe, soit par l'intermédiaire d'une personne digne de foi qu'ils désigneront eus mêmes, afin que \ ous soyez tout a fait certain du fait, ainsi que de la date et de l'endroit du baptême, rt que Vous sachiez que l'enfant, baptisé sous les noms des parents ou avec des noms fictif*, est légitime, bien qu'issu d'un mariage occulte. Une fois muni de ce- gnements, et de peur de les oublier, Vous les ferez consigner fidèlement sur un registre, par celui que Vous aurez commis pour annoter les mariages occultes Le registre contenant lis nom- des baptisés et de leurs pères el mères, bien qu'il doive êtrt distinct du registre des mariages, néanmoins gardé avec le m'-mc soin, muni des mêmes sceaux, el enfermé avec les mêmes précautions dan- la Chancellerie épiscopale que le registre des mariages, pour lequel Nous avons énuméré plus baul les précautions à prendre.» L. c, par. li.

2. I.e mari I de conscience, célébré devant l'Eglise, n'est soumis à aucun»! formalité d'ordre civil, mais ne produit plus aucun effet ri\il tant qu'il n'a pas été rendu public par son inscription sur le registre civil. Toutefois ce mariage peut produire ries effets civils dès le [our de la rrlcbration, si les conjoints, d'un commun accord, sollicitent de l'évéque quj Ta autorisé, un extrait consigné sur le registre secret <!•■ l'évéché et le remettent directement, et avec la réserve convenable, à la direction générale du registre civil, en en demandant l'inscription. La direction générale tient, à cet effet, un registre spécial et secret, avec les précautions né, saires pour que le contenu n'en soit pas connu avant que les parties n'aient demandé que l'acte BOil rendu public par une transcription sur le registre municipal de leur domicile ». Ainsi s'exprime d'après I art. Tii, Leur, o. c, n" 361.

H. Cf. i.iiiNF.n, I.chrt,., p 75, qui énumère, pour l'Allemagne et l'Autriche les familles auxquelles -applique cette disposition spéciale du droil civil.

4. Il arrive aussi que le mariage soit célébré dans l.i forme morganatique entre deux personnes de noblesse égale, quand l'homme, déjà veuf, et voulant se remarier, ne peut pas, d'après la législation de certains pays, mettre les enfants a naître du second mariage sur le même rang que ceux du premier. Voir Kirchenlerikon, Y* lhe :ur linhen Hand.