Bnssy-la-Pesle, canton de Sombernon (Gôte^d'Or

vanl la sentence du lieutenant en la chancellerie de Dijon, du 27 octobre 1729, par laquelle il aurait été envoyé en possession des biens à lui donnés par ladite dame d'Hénin-Liétard, veuve de Bussy, par ses dispositions énoncées en ladite sentence des 6 août 1726, 12 mai et 16 décembre 1727 et 22 juin 1728.

Romanèche * (Tour de). — Reprise de fief et dénombrement, du 14 décembre 1666, de la Tour de Romanèche proche Mîicon, par Messire Claude de Thibaut, baron des Prés ^, maréchal de bataille aux armées du Roi, seigneur des Ardillats, ladite seigneurie de la Tour de Romanèche à lui donnée en faveur de mariage, par Messire Philippe de Thibaut, seigneur de Thulon^, et dame Elisabeth de Noblet, ses père et mère, par contrat du 26 juillet 1654, reçu Deschiseaux, notaire royal à Dompierre ^, bailliage de Mâcon.

Nota. Ladite Tour consiste en quelques héritages y dénommés, vingt justiciables et des servis non détaillés.

Liasse 3, cote 4.

Reprise de fief et dénombrement succinct, des 29 décembre 1696 et 8 février 1697, de la seigneurie de la Tour de Romanèche, par Philibert-Joseph de Thibaut de Noblet des Prés, seigneur du Terreau^ et de Thulon, héritier substitué de Claude- Hyacinthe de Thibaut de Noblet des Prés, son frère, qui Tétait de Claude de Thibaut de Noblet des Prés, leur père, ainsi qu'il est dit en la procuration y jointe.

Liasse 4, cote 43.

Reprise de fief en personne, du 12 juin 1700, de La Tour de Romanèche, par Philibert-Joseph de Thibaut de Noblet des Prés, qui en aurait ci-devant repris de fief par son procureur spécial le 29 décembre 1696.

Liasse 5, cote 4.