Commune d'Ozenay

INVENTAIRE DE PEINGEDË M

tenant de Roi des ville et citadelle de Chalon-sur-Saône^ des 10 et 15 juillet 1693 et 4 janvier 1702.

Liasse 6, cote 4.

Reprise de fief, du 27 juin 1766, des seigneuries et fiefs de La Vernette, Le Villard et Cloudeau, par Claude-Philibert Bernard de La Vernette, chevalier de Saint-Louis, lieutenant de Roi de la ville de Mâcon, en qualité de seul fils et unique héritier de Philibert Bernard de La Vernette, aussi lieutenant de Roi de ladite ville, suivant l'acte reçu Puthod, notaire à Mâcon, le 4 novembre 1741, servant de certificat de notoriété.

Liasse 7, cote 7.

Reprise de fief, du 8 janvier 17 85, des terres de La Vernette ^ Le Villard et Cloudeau dans le Méconnais, et de celles de Gorze^ Le Môle, Germolles, Le Clairon et dépendances pour ce qui est du MdconnaiSy le surplus étant du Beaujolais.

Liasse 7, cote kS.

Vemenil ^ — Reprise de fief et dénombrement, du 29 mai 1647, du fief de Verneuil, paroisse de Charnay-lès-Mâcon, par Pierre Garnier, conseiller en la sénéchaussée de Lyon.

Nota, Il dit que ledit fief consiste en le châtel et maison noble dudit Verneuil et des cens mentionnés aux papiers terriers qui ont été remis par demoiselle Catherine de Garadeur, veuve d'Hector de Cheminant, sieur dudit Verneuil, lors de la vente de ladite maison à Philippe Garnier, son père, et qu'il n'a aucun droit de justice, qui est réputée être de la châtellenîe de Davayé ^. Tel est tout le détail dudit dénombrement.

Liasse 2, cote 31.

Reprise de fief et dénombrement succinct, des 18 décembre 1693 et 14 novembre 1698, du fief de Verneuil en la paroisse de Charnay-lès-Mâcon, par dame Marguerite de Damas, en qualité de veuve et héritière de Pierre Garnier, conseiller en la sénéchaussée de Lyon, suivant son testament du 31 mars 1692.

Liasse 4, cote 25.