p. .369.; Emprunt forcé de 1793. — Gambon, Ramel, Real

— Revenus nécessaires, abondants et superflus. — Principes de la Révolution. — 11. (p. 377.) Emprunt forcé de l'an IV. Discussions aux conseils du Directoire : Du Pont de Nemours, Lecouleulx, etc.

— Nouvelle définition des riches. — E^mprunt forcé del'an VU. — Jurys chargés d'évaluer les fortunes. — lll. (p. 382.) Faibles ressources que procurent ces moyens révolutionnaires.

l. (p. 388.) Les Jacobins n'eurent pas d'autre programme que celui de vivre au jour le jour, en dévorant les réserves du pays et en escomptant l'avenir. — Suppression des sociétés de crédit; fermeture de la Bourse de Paris; lois de maximum ; réquisitions, etc. — Promesses mensongères à la tribune. — II. (p. 395.) Idées financières de Clavière, Faypoult, Saint-Just. — III. (p. 398.) Gambon. — IV. ;p. 406.) Ramel. — Les Jacobins gouvernent les finances jusqu'à la fin de la Révolution.

5i0 TABLE DES MATIÈRES

GllAl^JTllE XXIX. — Budgets de la Révolution .... 110 ii 444

S 1"'. — Situation budgétaire xoux l'assemblée législative 410 à 415

I. (^p. 410.) Impossibililé do l'écapilulei' les l'ecettes et les dépenses ordinaires de la Révolution. — Caisse de l'extraordinaire'.

— II. (p. 413.) Aperçu des recettes et des dépenses sous l'assemblée législative, dressé par Lafîon-Ladébat. — Cambon. — Le prévisions renversées par les faits.

§ 2. — Les finances sous la Convention . . 416 à 4:>l

I. (p. 416.) Les budg'ctset les comptes cessent d'exister. — ( >ii se contente de chifi'res invraisemblables et de grands mots. — l'romesscs etaflirmations mensongères de Cambon. — II. (p. 420.) Taxes révolutionnaires. — Abus locaux sur tout le territoire. — m. (p. 423.) Dépenses secrètes du comité de salut public. — Emploi irrégulier des 50 millions et des 12 millions qui lui sont délégués. — IV. (p. 428.) Bilan des dépenses de la Révolution dressé par Cambon en septembre 1793. — Impossibilité d'utiliser ce travail. — Il n'existe plus d'autorité capable de fournir ni de vérifier un compte. — Les anciens fermiers généraux sont déférés au tribunal révolutionnaire.

S 3. — Les finances sous le Direcluire. . . 432 à 444

1. (p. 432.) Tentatives pour rétablir l'ordre — Faypoult, Ramel.

— IL (p.435.) Compte rendu de l'an VI. — Recettes et dépenses.

— Progrès et imperfections contenus dans ce document, — III. (p. 438.) Tendances réformatrices des conseils, — Prédominance des idées révolutionnaires. — Déficit. — Emprunt forcé.

— Situation à la (in du Directoire.

CM.IPITRE X.X.X. — Hessources extr.\.oruixaires absorbées

par la Révolution 445 à 174

^ 1er. — Domaines nationau.r 445 à 462

J. (p. 445.) Difficulté d'estimer la valeur des biens nationaux. — Ramel. — Johannot. — II. (p. 450.) Biens d'ancienne origine, du clergé et de la Couronne. — Chiffres produits par Amelot, Montesquiou, Lavoisicr, Cambon, CIavière,etc. — lis scgroupentlous autour de 3 milliards. — III. (p. 454.) Biens des émigrés et des condamnés. — Divergences d'évaluations à leur sujet. — Cambon, Roland, Johannot, Lècouteulx. — Enquête effectuée sous la Restauration pour déterminer l'indemnité des émigrés. — Rectifications qu'il convient d'apporter à ses résultats, — On aboutit à un chiffi'c (If 3 milliards et demi.

TABLK DES MATlÈRKS 511

S 2. — Biens mobiliers cunfis'juc-s- pur la Hèvulutiou.

1. ip. 462.) Ai'gciileric des c'g'liscs. — MuUil des cloches. — 11. (p. 466.) Mobiliers de la Couronne et des émigrés. — Dilapidations. — Voitures mises à la disposition des membres de la Convention. — III. (p. 471.) llésunié des actes de la Révolution.

— Elle a poussé à outrance les fautes de l'ancien régime.

CONCLUSION. — Origines DU système financikr actuel. 475 à 502

1. (p. 475.) Progrès accomplis sous Louis XVI a\anl 1789. — Egalité devant l'impôt, réforme des contributions directes, supjjression des corvées, liberté commerciale, etc. — La convocation des États généraux fait partie du programme. — Puissance de l'opinion publique. — ]I(p. 486.) Assemblée constituante. — Elle continue d'abord les progrés antérieurs. — Lois sur l'impôt foncier, l'impôt mobilier, le timbre, les patentes, les douanes, etc.

— 111. (p. 491.) Intervention de l'esprit révolutionnaire. — 11 détourne les esprits du but poursuivi jusqu'alors. — Assignats. — Emprunts forcés et progressifs. — Excès de la Convention. — Désordres du Directoire. — IV. (p. 498.) Restauration des finances par les gouvernements réguliers postérieurs à la Révolution.

— Le Consulat rétablit l'ordre. — L'Empire crée les impôts indirects. — Cadastre. — Cour des comptes. — Continuation pendant lout le cours du xix^ siècle des réformes avortées en 1789. — V. vp. 501.) Fondation du système financier actuel.