‹ Les finances de l'ancien régime et de la revolution, origines du système financier actuel (volume 2)Chapitre 103 sur 103 · CHAPITRE XXX. — Ressources extraordinaires absorbées · texte numérisé non relu

CHAPITRE XXX. — Ressources extraordinaires absorbées

PAR LA RÉVOLUTION 445 à 474

g 1"'. — Domaines nationaux 445 à 462

1. (p. 445.) Difficulté d'estimer la valeur des biens nationaux. — Ramel. — Johannot. — 11. (p. 450.) Biens d'ancienne origine, du clergé et de la Couronne. — Chiffres produits par Amelot, Montesquiou, Lavoisier, Cambon, Clavière,etc. — Ils se groupent tous autour de 3 milliards. — III. (p. 454.) Biens des émigrés et des condamnés. — Divergences d'évaluations à leur sujet. — Cambon, Roland, Johannot, Lecouteulx. — Enquête effectuée sous la Restauration pour déterminer findemnité des émigrés. — Rectifications qu'il convient d'apporter à ses résultats. — On aboutit à un chiffre de 3 milliards et demi.

S 2. — Biens mobiliers confisqués par la Révolution.

1. '^p. 462.) Argenterie des églises. — Métal des cloches. — II. (p. 466.) Mobiliers de la Couronne et des émigrés. — Dilapidations. — Voitures mises ù la disposition des membres de la Convention. — III. p. 471.) Résumé des actes de la Révolution.

— Elle a poussé à outrance les fautes de l'ancien régime.

CONCLUSION.— Origines DU système financier actuel. 475 à 502

I. (p. 475.) Progrès accomplis sous Louis XVI avant 1789. — Egalité devant l'impôt, réforme des contributions directes, suppression des corvées, liberté commerciale, etc. — La convocation des États généraux fait partie du programme. — Puissance de l'opinion publique. — II (p. 486.) Assemblée constituante. — Klle continue d'abord les progrès antérieurs. — Lois sur l'impôt foncier, l'impôt mobilier, le timbre, les patentes, les douanes, etc.

— III. (p. 491.) Intervention de l'esprit révolutionnaire. — Il détourne les esprits du but poursuivi jusqu'alors. — Assignats. — Emprunts forcés et progressifs. — E.\cès de la Convention. — Désordres du Directoire. — IV. (p. 498.; Restauration des finances par les gouvernements réguliers postérieurs à la Révolution.

— Le Consulat rétablit l'ordre. — L'Empire crée les impôts indirects. — Cadastre. — Cour des comptes. — Continuation pendant tout le cours du xix* siècle des réformes avortées en 1789. — V. ^p. 501.) Fondation du système financier actuel.

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