PAPIERS DE TOUTE NATURE SUBSTITUES AU PAPIER-MONNAIE

I. Bons du quart, des trois quai-ts, du tiers, bons d'arrérages, etc. — Ordonnances de payement. — "Visas d'urgence. — Indignation de Du Pont de Nemours. — Faveurs faites aux fournisseurs privilégiées. — H. Fortune scandaleuse et corruption des fournisseurs. — Bons de réquisition. — Impossibilité d'estimer le montant de leurs émissions.

Nonobstant la démonétisation des assignats et des mandats territoriaux, la Révolution recourut jusqu'à sa chute à l'unique ressource qu'elle ait jamais connue, celle du papier-monnaie. Seulement, à partir de l'an V, le papiermonnaie changea de forme.

Nous avons déjà dépeint la situation des rentiers payés semestriellement en bons du quart et en bons des trois quarts ; puis en bons dénommés bons du tiers et bons d'arrérages, admis en payement des contributions directes et des patentes, pour le principal (1), sans parler des bons des deux tiers mobilisés.

Aux fournisseurs le gouvernement remit, à défaut de papier-monnaie, des ordonnances de payement. Mais ces

1. Jusqu'en 1801, c'est-à-dire jusqu'au Consulat, avons-nous dit, les rentiers ne connurent pas le numéraire ; le seul changement survenant, chaque semestre, dans leur situation fut celui de la perte subie par les papiers dépréciés qu'on leur distribuait. Voir page 335.

ordonnances délivrées sans crédits, et surtout sans argent en caisse, uniquement pour calmer l'impatience des ayants droit, demeuraient indéfiniment en souffrance. Les porteurs étaient obligés de les négocier à vil prix : «Là, c'est « un fournisseur, qui est obligé de perdre 3/4 sur son dé- « compte pour se procurer du numéraire; ailleurs, ce « sont des bons sur les receveurs des départements, ou sur

< l'acquit des domaines aliénés, que le même fournisseur « donne à une pert« énorme. Si le Trésor en tirait quel-

< que avantage, il y aurait peut-être moins d'immoralité

< dans ce commerce. Mais le grand mal est qu'en définitif « le Trésor supporte le payement de ces capitaux vendus « et revendus mille fois à bas prix. ^ {Journal d'Économie publique, de morale et de politique^ par Rœderer ; numéro de vendémiaire an VL)

Cependant tous les fournisseurs indistinctement ne subissaient pas ces désastreux ajournements (1). Quelquesuns, plus adroits ou plus favorisés, amis des puissants du jour, obtenaient des visas d'urgence, c'est-à-dire des ordres spéciaux du gouvernement, au vu desquels les receveurs désignés sur la formule devaient ouvrir immédiatement leur caisse au porteur du mandat.

Une loi avait officiellement autorisé ces sortes de visas :

< Le ministre des finances, disait-elle, continuera de ré- « gler l'ordre de payement des ordonnances de tous les « ministres, à raison de leur urgence. » (Loi du 14 octobre 1796, 23 vendémiaire an V, art. 2.)

1. « Un fournisseur, à qui il est dû 500.000 livTcs qu'il ne peut accro- « cher, offre généreusement de fournir encore pour 50.000 livres, pounu « qu'on lui paye 100.000 livres de son ancienne créance. En faisant dix cré- « dits de cette espèce, il se trouve payé, et a de plus un bénéfice sur sa « nouvelle fourniture. » {Journal (Téconomie politique, article de Saint- Aubin, 10 frimaire an V.)

Ainsi, d'une part, la grande majorité des créanciers, nantis d'un titre vain nommé ordonnance de payement, répandu à profusion, se voyaient indéfiniment renvoyés, les mains vides, des guichets du Trésor ; de l'autre, quelques spéculateurs privilégiés accaparaient toutes les ressources, au fur et à mesure de leur disponibilité.

Cet état de choses trouvait des théoriciens qui en justifiaient la convenance : « Dans les temps de détresse, di- « saient-ils, quand on ne peut pas tout payer,il faut j!î«ye/* « avec choix, et ce choix doit être réglé sur l'urgence. > (Lebrun, Anciens, 23 juillet 1797). « Le seul crédit qui nous « reste, ajoutait un autre, est basé sur les anticipations et « sur la préférence que le ministre des finances a le droit « d'accorder à certaines parties du service. » (Bérenger, Cinq-Cents, 8 juillet 1797.)

Singuliers encouragements au crédit que ces payements à tour de faveur, laissant dans la détresse la presque universalité des créanciers, et faisant peser sur le gouvernement les plus graves accusations de corruption !

« On a vu des courriers se répandre sur les routes et « lutter de vitesse, afin que le premier arrivé pût vider les « caisses sur lesquelles il avait une ordonnance. Les mi- « nistres ont donné les ordonnances avec profusion et n'ont « réellement donné des visas d'urgence qu'à quelques « fournisseurs privilégiés. » (Debonnières, Cinq-Cents, 8 juillet 1797.)

Les conseils tentèrent alors de retirer aux ministres le droit exorbitant de délivrer des visas d'urgence. « Vous « êtes informés », dit, à ce sujet, Du Pont de Nemours au conseil des Anciens, le 13 juillet 1797, «s que depuis trois ou « quatre mois aucun des fonctionnaires publics, ni à Paris, « ni dans les départements, n'a été payé, et que les pri- « sons et les hospices sont dans un dénûment affreux. »

Le célèbre économiste ajoutait : « Le mal provient d'abord « du gaspillage ruineux dans les dépenses qui se font, puis « de la distribution imparfaite dans les dépenses qui se « payent. Sur le premier point, personne n'ignore que les « états de revue comprennent et nous font solder, vêtir, « chausser, armer au moins 150.000 hommes de plus qu'il « n'y en a sous les drapeaux. L'uniforme unique prête beau- « coup à celte manœuvre : chaque bataillon emprunte aisé- « ment à son voisin le nombre dhommes nécessaire pour la « revue. Les hôpitaux comptent des journées pour des « malades qui n'y sont jamais entrés, d'autres pour des « malheureux morts depuis longtemps. Gela s'est fait de « tout temps, mais on y met moins de pudeur, parce que « la morale est plus universellement corrompue.

« Venant ensuite à l'ordre ou au désordre de nos « payements, on voit qu'abusant du droit de décider l'ur- « gence, on a payé beaucoup de dépenses qui n'étaient pas « urgentes, qui n'étaient pas même nécessaires; on en a « payé qui étaient interdites. On a donné de l'argent à « l'Opéra, à l'école d'équitation de Versailles, auGonserva- « loire de musique... La grande masse a été partagée en- « tre des fournisseurs plus ou moins pressés, à raison « de ce qu'ils ont eu plus ou moins d'influence ou de < crédit. » (Discours de Du Pont de Nemours, Anciens, 13 juillet 1797.)

Ainsi, le gaspillage et la corruption s'ajoutent à la misère publique : « Les fournisseurs sont aujourd'hui les gens les « plus riches de la nation. »

Tel fut, sous la Révolution, le résultat de la suppression du papier-monnaie. Quand le régime des assignats et des mandats territoriaux eut disparu, l'ordre, loin de renaître, se trouva plus gravement compromis. Un nouveau papiermonnaie succéda à l'ancien, et engendra une désorganisa-

tion morale et matérielle au moins aussi désastreuse que celle dont les chapitres précédents ont tracé le tableau. Le ministre des finances, Ramel, dans sa brochure publiée sous le Consulat, avoue l'état déplorable des finances à cette époque : « Les finances, écrit-il, n'étaient pas ce qui « occupait les partis opposés, à moins qu"il ne soit plus « vrai de dire que chacun voulait faire servir leur délabre- « ment au succès de ses projets. » {Des finances de la République française en l'an IX, par D. V. Ramel.)

A la suite de longues discussions, une loi du 24 juillet 1797, infirmant celle du 14 octobre 1796, retira au ministre des finances le droit « de régler l'ordre de payement « des ordonnances de tous les ministres à raison de leur « urgence. »Le Directoire fut substitué au ministre des finances dans cette dangereuse mission. Déjà, quelques jours auparavant, un arrêté du gouvernement, du 9 juillet 1797, avait tenté de réglementer la matière dans le même sens. Ramel affirme dans ses mémoires que lui-même provoqua ces mesures « pour se mettre à l'abri de toutes « les accusations de particularité et de faveur auxquelles il «K était exposé ». Les considérants de cet arrêté du 9 juillet décrivent la situation avec plus d'autorité qu'aucun récit individuel : « Les porteurs d'ordonnances sont obligés de se « présenter quantité de fois à la trésorerie, sans obtenir les « payements qu'ils demandent; le grand nombre des con- « currents et l'impossibilité de les satisfaire tous entraîne « dans les payements des préférences réelles ou apparentes « qui font des mécontents... De là découlent le discrédit na- « tional, l'agiotage scandaleux qui se fait des ordonnances « et la perte énorme que ces ordonnances éprouvent... Par « suite de cet avilissement, les dépenses de la République « sont prodigieusement augmentées, ce qui ajoute encore < à l'insuffisance des ressources du Trésor. » (Préambule

de l'arrêté du 9 juillet 1797.) Quels désordres révèlent ces textes officiels insérés au Bulletin des lois !

Quant aux dispositions mêmes du décret du 9 juillet et de la loi du 27 juillet 1797, il est superflu den discuter la valeur. Peu importait que le droit de désigner les créanciers privilégiés appartînt aux ministres ou au Directoire. Le mal auquel il eût fallu porter remède, c'était la nécessité de ces distinctions scandaleuses, le défaut d'équilibre entre les recettes et les dépenses, lïnsufûsance du numéraire dans les caisses publiques, le gouffre du déficit que la Révolution creusait toujours plus profondément.

La loi du 3 mai 1798 entreprit de n'autoriser la délivrance des ordonnances des ministres qu'en cas de rentrées suffisantes entre les mains des receveurs. L'irrémédiable continuité du retard des ^ecou^Tements montra bientôt l'impossibilité matérielle d'exécuter cette loi, même à titre provisoire.

Deux mois après, le gouvernement et les assemblées l'abrogèrent d'un commun accord. Une loi du 16 juillet 1798, remplaçant celle du 3 mai, autorisa de nouveau le Directoire à émettre des lettres de crédit délivrées d'avance sur les recettes présumahles, sans attendre les rentrées effectives. C'était le retour au régime antérieur : il engendra les mêmes abus. Gandin en constatait l'étendue à son arrivée au ministère, après le 18 brumaire : « Les recettes, « dit-il, avaient été déléguées d'avance à des entrepreneurs « ou à des compagnies qui avaient obtenu le droit de « toucher directement dans les caisses des receveurs les « deniers qui y rentraient, sans que leur situation fût con- « nue quant aux fournitures qu'ils avaient promis de faire. « Un simple marché passé avec un ministère pour une « fourniture était alors un moyen de faire fortune. Sur la

« représentation de ce marché, le ministre des finances « donnait sur une partie du revenu une délégation propor- « tionnée à la valeur estimative des fournitures à faire. » Il arriva même qu'on paya d'avance, en délégations, des fournitures qui ne furent point faites. Ainsi, en 1800, le ministre des finances du Consulat constate que des coupes de bois d'une valeur de plusieurs millions avaient été déléguées, depuis trois ans, par le Directoire à un fournisseur de la marine, sans] que celui-ci ait jamais rien livré. En revanche, il avait exploité à son profit toutes les coupes, au point que l'administration des domaines n'en trouva plus à séquestrer.

Dans un pays inondé de papiers de toute sorte, dépréciés et sans valeur, au sein d'une administration anarchique et d'une société bouleversée, la spéculation et la corruption se développèrent spontanément.

Tous les documents officiels de la fin du Directoire signalent les honteuses prévarications des fournisseurs, des faiseurs d'affaires et de leurs complices. Le gouvernement, dans ses messages, les commissions législatives dans leurs rapports, les orateurs dans leurs discours, les lois dans leurs considérants, dénoncent comme un fait de notoriété publique les coupables trafics, les scandaleuses fortunes s'étalant en plein jour.

« Pourquoi fermerions-nous l'oreille, s'écrie un membre « du conseil des Anciens, à la voix de l'opinion publique « qui nous crie de toute part que la corruption est à nos « portes, qu'elle dicte tous les marchés, qu'elle assiège les « antichambres des ministres, qu'elle se glisse jusque dans

< nos délibérations, qu'elle empoisonne toutes les bran- « ches et tous les canaux de l'administration publique. » (Discours de Marbot, Anciens, 14 brumaire an YI.)

Le conseil des Cinq-Cents institua même une commission permanente, nommée Commission des dilapidations (14 messidor an Yll), et invita le Directoire exécutif à lui fournir « tous les renseignements pouvant faire connaître « les divers marchés et traités faits par les administrations « civiles et militaires, les ministres, les ordonnateurs, les « compagnies et les individus qui les ont passés, les som- « mes données en avance ou pour solde, etc. > (Conseil des Cinq-Cents, Séance du 12 thermidor an Yll.)

Le Directoire, en conséquence, adressa aux ministres une lettre-circulaire demandant le relevé de toutes les dilapidations de la fortune publique, abus dans les marchés et fournitures, préférences dans les payements commis dans chacun de leurs départements respectifs.

Le ministre des finances, Robert Lindet, répondit qu'en ce qui le concernait, il ne passait aucun marché et que, par conséquent, « il ne pouvait être juge, ni responsable de la « fidélité ou des infidélités des fournisseurs ». Son rôle se bornait à intervenir pour faciliter les payements dont ses collègues seuls décidaient. Il ajoutait subsidiairement que dans son administration le nombre des emplois avait été réduit de 500 à 269. (Lettre du ministre des finances, 16 thermidor an VIL Arch. nat., A. F. III, 114.)

Les réponses des autres ministres devaient, sans doute, contenir des détails plus édifiants.

« Un devoir sacré, dit un orateur des Cinq-Cents, devoir « que la patrie impose à tout citoyen, est de dénoncer « ces marchés scandaleux, ces dilapidations énormes > ces « fournisseurs infidèles, qui mènent la République à « deux doigts de sa perte. » (Foncez, de Jemmapes, 16 ther-

midor anVII. Renvoyé à la commission des dilajiidations. Séance du 3 août 1799.)

Mais, circulaires, dénonciations, rapports des commissions, demeuraient impuissants à combattre un mal inhérent aux institutions mêmes.

En vain encore, une loi du 4 octobre 1799 ordonnait à tout entrepreneur, fournisseur et soumissionnaire quelconque de rendre « un compte général et définitif appuyé « de pièces justificatives du service dont il a été chargé ». La loi ne fut pas exécutée : il n'en resta que le préambule : « Considérant que toute mesure tendant à faire cesser les « dilapidations et à en prévenir de nouvelles ne peut être « différée, qu'en réprimant l'avidité des fournisseurs qui

« ont excité l'indignation publique etc. » (Loi du 12

vendémiaire an YIII, 4 octobre 1799.)

D'ailleurs, comme nous le verrons plus loin, les fonctionnaires publics avaient pour la plupart intérêt à ménager les vrais coupables.

Une autre plaie rongeait les finances : celle des bojis de réquisition, employés pour acquitter les dépenses de nourriture et de transport des armées à l'intérieur. Les lois du 21 janvier et du 16 mars 1795 avaient ordonné, sous peine de détention et d'amende, à tous les cultivateurs, propriétaires et commerçants de satisfaire immédiatement aux réquisitions de grains et de transports dont ils seraient l'objet, et stipulaient que le prix de ces fournitures ou travaux serait réglé et acquitté d'après les prix courants de la contrée. Les propriétaires réquisitionnés reçurent d'abord en payement du papier-monnaie déprécié, puis, après sa suppression (1), un autre papier spécial nommé

1. Les bons de réquisition étaient déjà en usage pendant le règne du papier-monnaie, et servaient, à défaut de ce dernier, îi payer les cultiva-

BONS DE RÉQUISITIOX 353

bojis de réquisition, beaucoup plus dangereux que le précédent, puisque l'émission en était laissée à la discrétion des chefs de corps.

Ces bons de réquisition perdirent rapidement leur valeur. Répandus sur tout le territoire sans règle ni mesure, ils encombraient les caisses publiques. En raison de leur affluence, un décret suspendait ou limitait arbitrairement, de temps à autre, leur admission au payement des dépenses publiques . Tantôt on les déclarait rece- \ ables seulement à l'acquit des contributions et des achats de biens nationaux ; tantôt on restreignait encore davantage leur emploi : ils ne servaient plus qu'à solder les contributions arriérées et la seconde moitié du prix des biens nationaux. Le manque de foi s'exerçait librement à l'égard de cette nature de papier, dont les porteurs excitaient moins d'intérêt et se montraient moins pressants que les rentiers et les fournisseurs.

Quel fut le total des bons de réquisition émis sur le passage des armées ? Il est impossible de l'évaluer même approximativement. Ramel, ministre à l'époque où florissait ce titre de payement, aurait pu l'indiquer mieux que tout autre; mais, dans ses Mémoires, abordant ce chapitre de dépenses, il se borne à dire tristement : « Qui dressera « le tableau de tout ce qui a été fourni par réquisition ? » Son successeur, Gaudin, explique seulement que « les « armées ne vivaient dans l'intérieur que de réquisitions >, que « les réquisitions pour le service militaire dévoraient « sans mesure, et dajis une proportion inconnue, une « partie des contributions de Tannée courante qui n'étaient € même pas encore décrétées >.

rs. Mais, seuls en usage après sa chute, ils prirent une extension ^mesurée.

En 1708, d'après le compte officiel des opérations de l'an YI, les recettes de toute nature de cet exercice, tant en contributions qu'en ventes de biens, s'élevèrent à 2.076.000.000 fr. Sur ces 2.076.000.000 fr., combien étaient rentrés en numéraire ? 472.000.000 fr. seulement. Plus d'un milliard et demi de valeurs mortes formait l'actif du Trésor. Parmi ces valeurs mortes, les bons du Trésor, les bons des deux- tiers mobilisés, les quittances de l'emprunt forcé, etc., etenfln les bons de réquisition figurent en bloc, sans indication spéciale pour ces derniers : on peut cependant supposer qu'ils formaient une large part des 1.500 millions. D'autant plus que les réquisitions, sortant souvent du cadre des denrées et des transports qui leur était légalement assigné, s'exerçaient sur beaucoup d'autres objets, même sur le numéraire des caisses publiques. Le professeur Saint-Aubin écrivait en style humoristique : « La « loi du 24 frimaire n'a mobilisé que les 2/3 des rentes, « tandis qu'une colonne mobile ou un escadron de hussards « qui se mettent à mobiliser chez un receveur les écus des « rentiers, pour payer leur solde, mobilisent le tout : ce « qui estbeaucoup plus simple. » {Journal de Paris, 26 vendémiaire an VIII.)