CHAPITRE XIV. — Monopole des tabacs 361 à

î^ I. — Impôt du tabac sous l'ancien régime. 361 à 371

I. (p. 361.) Phases diverses du monopole jusqu'en 1789. — Suppression de la culture indigène. — Provinces libres. — Analogie des anciens règlements et des règlements actuels. — II. (p. 368.) Plan de réforme de Necker.

S 2. — Assemblée constituante.'— Liberté de la fabrication et de la vente du tabac. . . 371 à 381

Hésitations de l'assemblée constituante. — Quatre délibérations. — Quatre rapports de Rœderer. — Mirabeau. — Suppression définitive du monopole en 1790.

§ 3.— Rétablissement du monopole des tabacs. 381 à 393

I. (p. 381.) Impôt à la fabrication des tabacs rétabli par le Directoire. — Projets successifs, imparfaits et improductifs. —

II. (p. 386.) Consulat. — Progrès de l'impôt sur la fabrication.

— Rétablissement du monopole en 1810. — Conciliation du monopole avec la culture indigène. — Produits croissants du monopole.