C. Produits des domaines, forêts et mines
D. Produit do la vente do biens domaniaux
K. Droits et produits divers
F, Recettes spéciales à la France
Recettes sur le pied d'un million d'habitants. Total . . .
Francs
Ad Tableau I et II. — Le classement auquel nous avons soumis les recettes au tableau I nous permet d^offrir au tableau n des chiffres susceptibles d^être comparés avec ceux du budget autrichien.
C'est ainsi qu'après avoir donné au tableau I sous A, h (a -|- P) les diverses contributions grevant le bâtiment en France^ nous les avons réunies dans ce but en un seul total au tableau II sous A, h.
Nous avons procédé de même avec les recettes spéciales sous F, lesquelles spécifiées au tableau I ne figurent plus que dans leur totalité au tableau II.
Les autres contributions directes (A) au tableau I et les contributions indirectes (B) ainsil que les produits figurant sous C, D, E sont de nature k pouvoir être mis en regard avec des recettes analogues au budget autrichien. Aussi ces recettes sont-elles reproduites, telles quelles, au tableau II.
B. Le budget autrichien.
Reeettes ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1871. Tableau I. Recettes ordinaires et extraordinaires.
A. Contributions directes i) (C. IX. 4. 5. 6 et [4—8]):
a) Contribntion foncière
6) M sur les bâtiments
r) n sur ^industrie. Patentes
d) Taxe de premier avertissement. Rentrée d'impôts arriérés. Amendes. Intérêts
Total A. . .
B. Contributions indirectes (i>. IX. 9—14; E. X. 3—4; F.)-.
a) Droits do consommation
h) Douanes
e) Timbre
d) Enregistrement. Taxes et droits judiciaires
e) Sels
/) Tabacs
g) Postes
h) Télégraphes
Total B. . . .
'C. Produits des domaines, forêts et mines {E. IX. 17—21) . . .
D. Produit de la vente de biens domaniaux {Q. XYIII)
E. Droits et produits divers (il; B; C. IX. 3. 8; D. IX. 16; G. XIV.)
F. Recettes spéciales à l'Autriche (C. IX. 7; D. IX. 15; G. XV):
a) impôt sur le revenu
b) Subventions et dotations
e) Loterie
Total F. . . .
Recettes ordinaires et extraordinaires. Total . . .
Florins
*) Les renvois entre paranthèse se rapportent à la Partie VII, chap. 1, tableau IV.
Tableaa IL Recettes sar le pied d'un millions d'iiabitants.
A. Contributions directes:
a) Contribution foncière
b) y, sur les bâtiments
c) „ sur l'industrie. Patentes . .
fi) Taxe de premier avertissement. Rentrée
d'impôts arriérés. Amendes. Intérêts . . .
Total A. . . .
B. Contributions indirectes:
a) Droits de consommation
h) Douanes
c) Timbre
d) Enregistrement. Taxes et droits judiciaires.
e) Sels
f) Tabacs
g) Postes
h) Télégraphes
Total B. . .
