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Sect. X. Ch, 3-4 . . .
Totïi E. ... Il l,0Sil.2M.70Vi
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F. Dépenses pragmaliques.
O-, Dépenses générâtes.
A l'gccBsioDÎlestrsTiini entrepris po-nr IB, rigulnrisationâii^iiiirsdTiDBnnba.
AdesfoDdaderKhatiDEtitaés potitlBlIhéntiduâu soi .
Ad ChKp. 2. Tefte réenllint
aoot. XT. . , .
Dette publique:
ArréngËB.l'erto résultant du
Perte réaolt«Bt du ooors do Scct. XVl.ClLÏ.Titrral-a.
Soct. XVI. Ch. i . . .
Becl. ÏVI. .^^
ia.50ii.w'/, I 41,«5a.M8.
Ad A. Sect Vn. — L'augmentation de plus de 2,190.061 qui se produit k cette section, dans les deux derniers exercices, se trouve suffisamment justifiée par Tanalyse que nous avons faite de la position correspondante du budget des dépenses ordinaires. En effet, cet accroissement de dépenses porte presqu'en entier sur le chapitre de Tarmée territoriale, comme nous allons le voir:
Chap. 2. Armée territoriale Chap. 4. Police militaire .
Chap. 5. Gendarmerie . . .
Chap. 6. Divers
Total .
Exercice 1868.
Exercice 1871.
2,226.904.18Vj
Ajoutée a la somme de 2,020.883.34
à laquelle se sont montées les dépenses ordinaires de l'armée territoriale en 1871, celle de 2,226.904.1872
dont est grevé le budget extraordinaire, donne pour Tarmée territoriale à Fexercice 1871 un total de dépenses s'élevant k . . . . 4,247.787.5272
Sect. X. — Dans cette somme est comprise la partie, incombant k TAutriche, des frais de Fexpédition maritime et de la mission chargées de nouer des relations diplomatiques et commerciales entre 1* Autriche - Hongrie et les pays de l'Extrême-Orient. Répartis sur trois exercices, ils ont grevé cette position (Sect. X, Chap. 5):
en 1868 de la somme de 171.175.2572 „ 1869 „ „ „ „ 78.824.7472 „ 1871 „ „ „ „ 65.745.58
soit un total de 315.745.58
Ad D. Sect. IX. Chap. 10. — Après les éclaircissements que contient k ce sujet la position correspondante du budget des dépenses ordinaires, nous pouvons nous dispenser de revenir sur les causes de l'inscription de sommes assez considérables aux deux derniers exercices de cette position.
Sect. IX. Chap. 11. — Le monopole du tabac accuse, aux exercices 1870 et 1871, un accroissement notable de dépenses extraordinaires qui doit être attribué principalement au grand développement que Tusage des acquits à caution a pris, dans cette branche du service, depuis 1870. Le budget des recettes extraordinaires présentant k ce titre des recettes croissantes, il est naturel que la position correspondante du budget des dépenses extraordinaires ait k supporter des remboursements graduellement plus élevés.
En 1868 ces dépenses étaient de . . . 17.316.16 „ 1869 „ „ „ „ . . . 29.912.74Vî
„ 1870 elles montèrent k 923.213.997^
Augmentation de 1868 k 1871 . 993.983.73Va
Ad G. Sect. XV. — Comme nous comptons consacrer un chapitre spécial aux subventions et dotations, nous nous bornerons ici k relever Taugmentation qu'elles ont subie, après avoir, toutefois, distrait des exercices 1870 et 1871 la perte résultant du cours de change qui fera Fobjet d'une étude spéciale au paragraphe ad B.
Chiffre en 1868 . . . .
à retrancher la perte résultant du cours du change 1,242.029.31
10,837.123.45Vi
Chiffre en 1871 . . . 11,876.181.92
à retrancher la perte résultant du cours du change 1,665.275.89V,
ÀngmentatioiL 5,267.466.70»/,
2,609.656.6iV,
Augmentation de 1868 à 1871
Sect. XVI. Chap. 1. — Pour motiver les sommes inscrites, dans ce chapitre, aux exercices 1870 et 1871, nous nous en référons également au paragraphe ad B où nous traitons des charges imposées au trésor par le cours du change.
Sect. XVI. Chap. 2. — La somme nécessitée par Tamortîssement a oscillé, pendant les quatre exercices, entre 22 et 14y2 millions. Par suite de la conversion, cette dernière somme ne sera plus guère dépassée, et il y a lieu de croire qu'elle tendra même à diminuer dans un certain nombre d'années.
