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Sect XVI, Ch. 1. Tit. 3 et 1 oC Uh. S, TLl. s i l'étM O)

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Si nous récapitulons les résultats obtenus au tableau IV, par la comparaison des dépenses des exercices 1865 et 1871, nous serons dans le cas de constater les variations suivantes, pendant cette période de six années:

Dépenses.

Augmentation de 1865 à 1871:

État A 15,394.488.74

,, E, Sect. X, Ch. 3 et 4 . 4,554.145.5172

„ jP. 8,227.034.52

Total des augmentations . . . 49,794.507.16

Diminution :

État B. . 1,128.449.64

„ E, Sect. IX, Ch. 17—20 7,964.130.43

Total des diminutions . . . 9p92.ô80,27

En déduisant le second total du premier

Ton arrive à la différence de 40,701.926.89

qui représente la somme réelle de Taugmenta-

tion des dépenses. Néanmoins, comme il

importe de faire concorder cette dernière

somme avec le chiffre des augmentations

tel qu41 est noté au tableau IV, nous

croyons devoir tenir également compte a

cette place de la diminution de ... . 8,971.400.0^

qu'accuse Tétat E, sect. IX, ch. 21. Cette somme retranchée du total ci-dessus fait descendre, en effet, le chiffre de Taccroissement des dépenses a 31,730.5 26.867^

Nous ne mentionnons, toutefois, cette diminution que pour mémoire, car s'étant produite, non pas dans les frais d'exploi-

tation de la monnaie, mais par suite d'un changement dans le mode de comptabilité (voir page 204), elle ne saurait, k notre sens, être considérée comme une économie et elle ne doit modifier en quoi que ce soit le chiffre de l'augmentation des dépenses.

C'est donc bien à la somme de ... . 40,701.926.89

qui se monte l'accroissement réel et final des dépenses publiques du 1" Janvier 1866 au 31 Décembre 1871.

Ad A, — Ayant motivé dans les parties précédentes du présent travail les augmentations de dépenses de cet état, nous relèverons seulement ici le fait qu'a partir de 1867 la comptabilité centrale et celle des organes provinciaux ont été décentralisées, en ce sens que chaque département ministériel a dorénavant sa comptabilité spéciale, ressortissant directement a ce département et que la cour des comptes, auprès de laquelle les organes gouvernementaux sont tenus de justifier de l'emploi des crédits qui leur ont été ouverts par la loi des finances, est appelée en dernière analyse a vérifier les comptes et k clore l'exercice. Par suite de cette modification rationnelle, l'exercice 1871 n'accuse aucune dépense k la section XIII, chap. 2 et 3.

Ad B, — Le service de trésorerie en 1865 a été si accidenté, si mouvementé, par suite d'amortissements de toute nature qui se sont élevés sur le terrain de la dette flottante k plus de 31 millions (voir tableau I, section XXI), il a été obligé k des opérations si multiples se dégageant d'une situation complexe, qu'il est assez naturel que les dépenses de cet état aient dépassé de plus d'un million celles de l'état correspondant en 1871.

Ad Dj Sect IX. Chap. 9. Titre 1. — Les frais de l'administration des douanes ne figurent point k cette position de l'exercice 1865, mais bien k l'état F, section IX, chap. 22, en regard de la somme allouée par la Hongrie k l'Autriche pour cette dépense k l'exercice 1871. Si k ce dernier exercice

Tétat D, section IX, chap. 9, titre 1, accuse également une dépense k ce titre, elle se trouve compensée par la somme portée en recettes à la position correspondante au budget des recettes.

Sect. IX. Chap. 12. — L'augmentation de . . 4,471.936 dans les frais de régie du monopole du tabac provient de la consommation croissante qui s'est traduite par une plus-value notable dans les recettes de cet article, mais qui a, en même temps, nécessité des achats considérables de matière première.

Ad E, Sect. IX. Chap. 21. — Cette diminution est motivée par le fait qu'en 1865 on mettait en compte, aux recettes et aux dépenses, la valeur des métaux confiés à l'Hôtel des monnaies pour être transformés en numéraii'e, tandis que depuis 1868 on a adopté le principe plus rationnel de ne porter en compte aux recettes comme aux dépenses que le rapport et les frais de la fabrication.

Ad F, Sect. IX. Chap. 22. Titre 4. — Cette dépense qui est appelée à diminuer d'autant les recettes nettes des douanes, est due à la circonstance que l'administration des finances est dans l'habitude de rembourser les droits de consommation acquittés par de certains articles tels que les alcohols et les , sucres, du moment où ils sont destinés à l'exportation. Or la guerre de 1870 — 1871 ayant arrêté la production en France et développé l'exportation en Autriche sous le rapport de ces articles, l'élévation de cette position se trouve tout naturellement expliquée.

Les modifications qui apparaissent aux autres positions ayant déjà fait l'objet de notre analyse, nous éviterons de tomber dans des redites et constaterons seulement en terminant qu'à côté d'une plus-value effective dans les recettes

de 79,977.978.1775

les dépenses se sont accrues de 40,701.926,89

soit un excédant réel de recettes de . . . 39,276.051. 28 Vj

C'est ici que s'arrête notre étude des finances de TAutriche. Dans la partie qui va suivre nous nous proposons d'examiner les dépenses communes k TAutriche et à la Hongrie et d'indiquer les ressources destinées k les couvrir.

Ces ressources et ces dépenses constituent le Budget Pragmatique.