‹ Les finances de la France: la rente et l'impôt, leur origine-leur histoireChapitre 108 sur 112 · CHAPITRE X · texte numérisé non relu

CHAPITRE X

Le second empire, décomposition des différents types de rentes, la dette publique de 1814 à 1852, rentes viagères, les impôts directs et indirects en 1853, les trois emprunts de la guerre de Crimée, les nouveaux impôts, comparaison du produit des impôts en 1855 et 1858, le droit de transmission sur les titres des sociétés anonymes, le congrès de 1856 et le triomphe de l'empire, le mariage du prince Jérôme et ses conséquences, l'emprunt de la guerre d'Italie, les dettes de Victor-Emmanuel, annexion de Nice et de la Savoie, fluctuations (lu produit des impôts, les dégrèvements de 1860, les obligations trentenaires, l'expédition de Chine, la conversion du 4 1/2 p. cent en 1862, l'expédition et l'emprunt du Mexique, Sadowa, la situation financière, l'emprunt pour le perfectionnement de l'outillage militaire, l'emprunt de la guerre allemande, les bons de 2-10 3-10 5-10, l'augmentation des rentes sous le second empire, le revenu des impôts de 1862 à 1869, le droit de transmission sur les actions et obligations des sociétés étrangères, l'impôt sur les voitures et chevaux de luxe, l'impôt du timbre étendu aux valeurs étrangères, le produit des impôts en 1869, -la réorganisation de la caisse d'amortissement, la dette flottante sous Napoléon III, les cours du 3 p. cent pendant les cinq derniers mois de 1870 393

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