IV. Tribuis divers
DÉPENSES : /. Li,ste civile impànale.
Allocation de la liste civile impériale 00
Allocation des princes et des princesse» 09
//. Dette publique.
Dette consolidée 102
Dette Hottant»; 404
Indemnité do guerre russe 107
Fonds des orphelins 110
///. Allocations pieuses et diverses.
Vaeoufs 111
Ca ravane sa<*rée 117
Hospice des aliénés liO
Allocation de la caisse de retraites militaires 121
Allocation de pensions do disponibilités et de retraites civiles 421
Rachat des timars, ziamets, vaeoufs de campagnes et salines 123
Restitutions 124
Guerre 125
Ma ri ne 430
Artillerie 434
Gendarmerie 436
Grand vizirat 138
Conseil d'État 441
Ministère de l'Intérieur 143
Sénat 145
Cour des comptes 145
Cheik-ul-Isla mat 146
Conseil sanitaire civil 149
Postes et Télégraphes 130
Ministèn^ de la police 155
Affaires étrangères 158
Ministère de la justice 160
Cultes • 167
Ministère de l'instruction pul)li(|ue 171
Commerce et travaux publics 178
iSociété des Phares 182
Société Chirket-i-IIairié 184
Tra vau v publics 185
Routes 186
Ports 188
Société des (juais de Gonstantinoplc 188
Société du port de Saloniipie 191
Société du port de Smyrne 193
Compagnie du port de Beyrouth 194
Port de Darindjé 194
Port de Ilaïdar-Pacha 195
Ministère des Finances , 197
Contributions indirectes 202
Defterhané 203
Ministère de l'Agriculture, des Mines et forêts 204
Banque agricole 209
Mines 212
Forêts 216
Administration sanilaiir 218
Mahsoussr 220
Mines «riKhacli'e 221
m. LES FINANCES ADMINISTRÉES PAR LE CONSEIL DE LA DETTE.
Composition et altrihutions du Conseil 225
Question do la Présidence 235
Emprunts soumis au réfçime du décret de Mouliarrem 2i3
Emprunt des obligations à Primes (Lots Turcs) 248
Opérations transitoires provofjuées par les dispositions du décret de Mouliarrem 2G3
Amortiss«>ment extraordinain». Conversion des Priorités 5 p. 100 268
Revenus concédés par le décret de Mouliarrem pour le senice de la DetU^ :
Le Monopole du Sel 272
Le Monopole du Tabac 277
L'impôt du timbre 305
L'impôt des spiritueux 309
L'impùt des pêcheries 317
La dime des soies 319
La redevance do la Roumélie orientale 322.
Lo prélèvement sur la dîme des tabacs 324
Tumbeki 320
Chypre 327
Excédent des Douanes 329
Patentes 333
Tribut de Kuljkçarie. paris contributives de la Bulgarie, de Monténégi-o,
de la Serbie et de la Ulrèce 339
Projets d'unification et <le conversion 3i5
Augmi^ntation des intérêts 350
Extension des attributions du Conseil 36 1
