CHAPITRE III
LES FINANCES DU PARIS ACTUEL (1876 A IQOo)
^ \^^ Organisation administrative et financière 129
L'établissement, le vote et le règlement du budget municipal i3i
Recettes 182
Dépenses i33
Les dépenses obligatoires i33
Le comité du budget et du contrôle i35
La balance «lu budget * 187
La sanction des pouvoirs publics. — La tutelle administrative .... 187
Le budget primitif i38
Budget additionnel ou supplémentaire 189
L'exécution du budget i4i
. Ordonnateurs et comptable i4^
Le receveur municipal ik^
TABLE DES MATIERES. ' 8l5
Pagks.
Recouvrement des recettes budgétaires *. . i43
Paiement des dépenses* budgétaires i44
Service hors budget i^ô
Les contrôles i40
Comptes des ordonnateurs. Le compte i47
Contrôle du comptable ou du receveur municipal i4B'
Le contrôle central i^S
L'inspection des caisses i49
Le contrôle administratif de la Direction des finances i5o
Contr(Jle du Conseil municipal. Con\ptes de gestion i5o
Contrôle juridictionnel de la Cour des comptes i5i
Examen d*ensemble des résultais généraux {service ordinaire et service extraordinaire) du budget, de 18 j6 à igoo i53
Les recettes et les dépenses ordinaires de 1876 à 1899 i5C
La progression des recettes et celle des dépenses de 1876 à 1899. . . iSg
La question de la spécialisation de certaines recettes 161
Mécanisme du report des excédents de recettes des exercices 164
Les recettes et les dépenses extraordinaires sur fonds généraux, de 1876
La situation budgétaire en 1876. — Résumé du compte 167
Régularisation de l'avance faite par le Trésor à la Ville en juin 1871
pour compenser la perte des fonds en dépôt à la Banque de France . 1O8
I\achat des canaux de TOurcq et de Saint-Denis 170
Situation de caisse en 1876-1877 170
Emprunt de 1876 « 170
Budget de 1877 . 171
Budget de 1878, année de l'Exposition 172
Le bilan de l'Exposition de 1878 pour la Ville de Paris 176
Les dispositions du Conseil municipal en 1879. — Le budget de 187g . 176
Le budget de 1879 177
Le traité de 1879 avec^le Crédit foncier 180
Budget de i88o! . . ' 180
Les budgets de 188 1, 1882 et 1 883 i85
Les budgets de 1884 à 1889 190
La crise (de i883 à 1888) 190
Emprunt de 1886 192
La fin de la crise 194
Le bilan de l'Exposition de 1889 pour la Ville de Paris 195
Remboursement partiel de l'emprunt contracté vis-à-vis de la Com- «
pagnie du gaz 198
Budget de 1890 200
Emission supplémentaire d'obligations de l'emprunt de 1886 2o4
Budgets de 1891, 1892 et 1898 2o5
L'emprunt de 1892 207
Les relèvements de salaires du personnel de l'octroi, de la police et du
personnel ouvrier 210
Emprunts successifs. — Les budgets de 1894, de 1896 et de 189O. . . 216
Conversion des annuités restant dues au Crédit foncier 220
En^prunt de 1894-189G 228
Les fonds dits c de 44 millions » 23o
Les budgets de 1897, '^9^ ^* '^99 ^^^
Création d'un fonds dit c de liquidation» 289
8l6 • ' TABLE DES MATIERES.
