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Les fléchissements ou les augmentations des produits de Foctroi ne sont pas dus uniquement aux fluctuations de la prospérité de la Ville; les remaniements de tarifs comportant des relèvements de droits, des modérations ou des créations de taxes y contribuèrent.

Les observations jointes au relevé général ci-dessus fournissent quelques observations sur ces variations que nous devons compléter.

Nous avons déjà mentionné le motif de la modération du tarif original établi lors de l'application précipitée de la loi du 27 vendémiaire an VIL Une seconde loi, du 1 9 frimaire an VIII, ajouta un premier supplément de taxe d'un cinquième en faveur des hospices. Un arrêté des consuls, du 20 thermidor an X, augmenta la taxe sur les boissons pour subvenir aux dépenses du canal de l'Ourcq ; enfin, un autre arrêté, du 4* jour complémentaire an XI, doubla presque l'ancrrn tarif et, pour remplacer une partie de la contribution mobilière de Paris, imposa de nouveaux objets.

Le tarif, après ces additions successives dans les premières années de son rétablissement, ne subit plus que de minimes variations jusqu'en i833 et les remaniements faits de i833 à i846 portèrent sur des détails insignifiants quant aux produits totaux des droits d'octroi.

Une transformation importante a été apportée au tarif dans le cours de l'année i84fi. En vertu de la loi du 10 mai et xle l'ordonnance royale du 23 décembre de cette année, les droits de la caisse de Poissy furent, à dater du i" janvier 1847, réunis aux taxes d'octroi, et la perception des droits d'octroi sur la viande de boucherie et de charcuterie, qui s'était effectuée jusque-là par tête d'animal, se fit au poids. Cette mesure coïncida avec une surélévation du prix des principales denrées, due aux mauvaises récoltes, ce qui souleva le sentiment populaire contre cette nouvelle taxation de la viande.

Le fléchissement de l'octroi en i848 s'explique par le fait même de la Révolution, puis par la suppression totale des

droits sur la viande prononcée par décret du gouvernement provisoire du i8 avril i848. Mais cette mesure n'ayant eu aucun effet appréciable sur les prix de vente au détail — les bouchers seuls profitaient de l'abolition de la taxe, — T Assemblée nationale rétablit les droits sur la viande à partir du i" septembre suivant.

En même temps que le gouvernement provisoire supprimait les droits sur la viande, il s'efforçait d'atteindre la consommation dite de luxe et soumettait aux droits d'octroi : le sucre, les oranges et citrons, les amandes, les marrons, la glace à rafraîchir, la volaille, le gibier, le beurre et les poissons reçus directement ou portés à domicile sans passer par les marchés de gros. 11 taxa aussi le fer, la fonte, le cuivre et le zinc et doubla le décime sur tous les objets, à l'exception des boissons.

De toutes ces taxes nouvelles, deux seulement purent être maintenues après une expérience de quelques mois : l'impôt sur les comestibles à destination des particuUers et le double décime.

Nous donnons ci-dessous le tarif en i85o.

ÉTAT GÉNÉRAL dés produits d*octroi, par nature, constatés pendant l'année 1850