‹ Les finances de la ville de Paris de 1798 à 1900Chapitre 96 sur 212 · QUOTITÉ DE TAXE · texte numérisé non relu

QUOTITÉ DE TAXE

afléranla

Avx yuASTrràa

I«t approTliiloiiii«aMiiti ordinalras du nénai;*.

Vin au litre.

I litre.

Cidre au litre.

Alcool à brûler.

Vinaigre ordinaire.

tr, e.

•ai

I. liOT droit* sur l«a vinii en cercloa et en boutvlUot, qui étaient, avant le 21 octobre 1899, de 10 tt. 81 c, aartaxa coM> priM, <int été réduits «n principal à 0 fr. 88 c. et en surtasea à 7 f r. M c, mU au total 7 fk*. 40 c parçna an proAi 4m la Ville. L'Etat pc-rçoit de non cAt« 15 tr. 6& r. comme druiU d'entrée vt de coneommatiun.

S. L'alci>ol mippurte en iH99, cumme droit principal, IW fr. XO c. et comme «urtaxet bi tt. 90 e., eoit 165 tt, pour 1*Mtroi. L'État perçoit comme droiu d'entrée et de eonaommatlou 180 fr. S5 c.

L OCTROI

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