ARCHIVES

Administration de la commune

B. 120, 1663-1766. Enregistrement des édits et arrêts.

la Chambre.

B. 291, 1652-1653. Délibérations de la Chambre,

B. 296, 1657-1658, la Chambre.

B. 297, 1658-1659, la Chambre.

la Chambre.

Délibérations de

Délibérations de Délibérations de Délibérations de

Délibérations de la Chambre.

B. 309, 1670-1671, 13 Chambre.

Délibérations de

la Chambre. ;

-1a Chambre,

Délibéfations de

Délibérations de.

Etats du duché de Bourgogne

C. 2980, 1598-1656. Registre des lettres et privilèges des Etats.

G. 2997, 1662-1668. Registre des décrets des Etats.

G. 3000, 1691-1703. Registre des décrets des Etats.