s. 7 d., sur les emprunts faits pour le
rachat des offices de procureur du roi et de secrétaire (3). |
La dépense des nouveaux octrois monta à 470.946 I. 3s. 3 d. (4), à cause du remboursement de 265.060 1. 11 s. 2 d.sur divers emprunts contractés par la ville (5).
La ville dépensa encore : 58.126 I. 7 s., pour le paiement des acquisitions de maisons, destinées à être démolies en vue de la création, ou l’élargissement de rues (6); et 121.000 livres, en billets de banque, qui se trouvèrent dans la caisse des nouveaux octrois, en 1720, et furent envoyés à Paris pour la création, au profit de Dijon, de rentes sur Hôtel de ville de Paris {7).
En 1730, la dépense totale des anciens octrois fut de 78.319 |. 13 s. Nous pouvons noter, parmi les nouvelles charges de la ville, celles qui étaient relatives au paiement des logements militaires, à la subvention de 4.000. payée à l’Université, en vertu des lettres patentes du 20 septembre 1723, à l’indemnité ‘accordée à un
) Chapitre 13,M, 375, fol. 58 à 69.
) Chapitre 14, Zbid. fol. 70 à 75.
3) Chapitre 15, Zbid., fol. 76 à 88.
) Compte de 1720, M. 375, fol. 195.
} M. 375, fol. 124 ets.
) M. 375, fol. 166 à 182.
aps dont la maison avait été frappée dalignement, à lachat de bois pour les pauvres, au paiement . de 21.000 L., acompte sur les 92.000 I. formantla quotepart de la ville, dans le prix de rachat des offices munipaux créés depuis 1723 (1).
La même année, le receveur dut encore acquitter, du fonds des anciens octrois: 1.152 1. 10 s., pour les arrérages d’un emprunt fait en 1721, au denier 50, et qui était alors au denier 20; |
1.200 1. pour les arrérages de rente viagère de M. de Berbisey ;
1.300 1.9 s. 4 d., pour les intérêts du prix d'achat de maisons, fait en vue du percement de la rue de Condé, et de l’établissement d’écuries pour les chevaux des troupes de passage ;
3.950 L., pour les intérêts du relquat d’un emprunt contracté en octobre 1720 ; |
231 EL 135. 4d., pour les intérêts de l'emprunt de 20.000 I., fait en vertu de l’arrêt du Conseil du 27 mars 1721, et en vue du versement de 60.000 livres, qu'il prescrivait en faveur de l'hôpital général (2).
Cette même année, la dépense des nouveaux octrois fut de 37.486 1. 16 s. 8 d., elle comprenait, notamment, le versement, au trésorier des Etats, de 21.000 livres, sur les 92.000 livres que la ville devait à la province pour sa part dans le prix du rachat des offices municipaux, et, avec les arrérages de plusieurs emprunts, les frais occasionnés par la tenue des Etats, montant à 6.376 1. 5 sols (3).
(1) Chapitre 10, compte de 1730, M. 385, fol. 48 verso à 60. (2) Chapitre 11, 12, 13, 14, 15, M. 385, fol. 61 à 80. (3) M. 385, fol. 126, 96, 97 à,109 et 120,
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En 1737, les chiffres de dépenses sont, pour les anciens octrois : 57.068 livres, et pour les nouveaux : 27,658 livres 14 s. 2 d. (1); parmi les charges de la première catégorie, iln'y a guère de notables que celles qui sont relatives au paiement de 501. pour le logement du contrôleur provincial d’artillerie, de 3001. pour celui du directeur des fortifications, de 80 1. pour celui du commissaire de la marine et des galères, et de 2.000 1. pour la pension du médecin de la ville (2). Comme dans le compte précédent, les dépenses des nouveaux octrois sont faites surtout pour l'acquittement des intérêts dus par la ville;il y en a d’autres cependant, particulièrement une de 6.1541. 18 s., pour les frais faits lors du passage de la reine de Sardaigne, en mars 1737, ct une de 11.896 I. pour constructions et réparations à la Poissonnerie, au Parc, à l’Intendance et au boulevard sur le bastion de la porte Saint Nicolas (3).
De 1747 à 1751, c’est-à-dire pendant cinq années, le total des dépenses du compte des octrois fut de 472.244 1. 4s. 6 d. (4) employés jusqu’à concurrence de : 20.193 livres 9 s. 11 d., aux dépenses pendant la tenue des Etats ;
3.357 |. 10 s., à la fourniture de bois, pour le chauffage des corps de garde extraordinaires, établis en ville « pendant le service des prisonniers de guerre »;
47.410 1. 11 s. 3 d., au paiement des dixième et vingtième, et aux dépenses des réjouissances « à cause
) Arch, de Dijon, M. 392, fol. 109 et 156 verso.
2) Chapitre 10, Zbid.
3) M. 392, fol. 112 verso et s., fol. 141, verso et 152. ) Arch. de Dijon, M. 394, fol. 152.
de la publication de la paix», pour le passage de la comtesse de Toulouse, et la naissance du Dauphin de Bourgogne ; |
5.500 L., à l’acquittement de ce qui restait dû pour le loyer des maisons et écuries qui avaient servi au logement du régiment de Condé-Cavalerie, pendant le quartier d'hiver de 1743, et au logement des officiers du régiment de Bourbon-Infanterie, . 15 novembre 1747 au 15 avril 1748;
6.836 I. 6 s. 2 d., aux frais de diverses réparations, notamment aux prisons «pour garantir les murs de l’irruption récidivée des prisonniers, des 4] RE 4 et 5 février 1751 (1) ».
Le compte des dépenses des années 1758 et 1759 (2) les répartit en vingtchapitres de la manière suivante :
