II BIBLIOGRAPHIE

Registres d'audiences publiques de Grand'Chambre, 1565 à 1790; — d'audiences de viennent de Grand'Chambre, 1668 à 1790 ; — d'audiences de huis clos de Grand'Chambre, 1697 à 1790; — d'audiences de viennent des Enquêtes, 1670 à 1790; — d'audiences publiques de Tournelle, 1563 à 1790; — d'audiences de viennent et de huis clos de Tournelle, 1668 à 1790; — d'audiences de huis clos de Tournelle, 1769 a 1790; — d'audiences publiques des requêtes du Palais, 1609 à 1790; — d'audiences de viennent des requêtes du Palais, 1687 à 1771 ; — des audiences de relevée de Grand'Chambre : Saint-Martin, 1724, 1725, 1726, 1728, 1731, et partie de l'année 1777.

Registre des audiences publiques de la Chambre royale du Domaine, du 28 août au 28 décembre 1673.

Registres des audiences de police générale du Parlement. 4 registres : le Ier, du 18 février 1690 au 8 août 1702 ; — le 2e, du 4 mai 1703 au 24 octobre 1724; — le 3e, du 26 juin 1725 au 16 octobre 1787; — le 4e, du 8 février 1788 au 21 février 1789.

Registres d'enregistrement, 1554 à 1789.

Registres de conclusions du procureur général. 4 registres : le Ier, du 10 avril 1614 au 12 juillet 1618; — le 2e, du 12 juillet 1661 au 20 juillet 1664; — le 3e, du mois d'août 1664 au 29 janvier 1667; — le 4e, du ié mars 1667 au 19 juillet 1672.

Minutes des arrêts des diverses Chambres du Parlement (arrêts de Chambre du conseil et arrêts d'audience).

Liasse d'arrêts par commissaires, Grand'Chambre, année 1655.

Liasse de sentences de commissaires, Grand'Chambre, 1642, 165 1.

Liasse de réquisitions du procureur général à fin d'enregistrement, 1761 à 1790.

Liasse de remontrances et conclusions du procureur général (dates diverses).

Cahier intitulé « Mémoires qui servaient au procureur général du roy du cy devant Parlement de Bretagne » et « Instructions pour le procureur général du roy du cy-devant Parlement de Bretagne. »

« Articles accordés entre MM. les yens du roi au Parlement de Bretagne » (sans date, imprimé).