OUVRAGES DIVERS

André, Étude sur le Serment judiciaire. Rennes, 1877, in-8°.

Bastard (de), Les Parlements de France. Paris, 1857, 2 vol. in-8°.

Bécot, De l'Organisation de la Justice répressive aux principales époques historiques. Paris, 1860, in-8°.

Bornier, Conférences des Ordonnances de Louis XIV. Paris, 1764,

2 vol. in-40.

Cabasse, Essais historiques sur le Parlement de Provence. Paris, 1826,

3 vol. in-8°.

De la Cuisine, Le Parlement de Bourgogne. Dijon, 1864, 2 vol. in-8°.

De la manière de poursuivre les crimes dans les différents tribunaux du royaume, avec les lois criminelles. Anonyme (attribué à Mc Prévost, avocat). Paris, 1739, 2 vol. in-40.

Delpon, Essai sur l'Histoire de l'action publique et du ministère public. Paris, 1830, 2 vol. in-8°.

Denisakt, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la Jurisprudence actuelle. Paris, 1673, 3 vol. in-40.