FONCIÈRE
Pour une production
Quotité
par an.
do l'impôt.
par an. .
De 1 zolot. à
et
2 pouds. . . .
par sagène
courante.
De 2 à 5 pouds.
5 p. 100 pour les
Arrondissement de l'Altaï
2 premiers pouds.
10 p. 100 pour le reste.
(et arrondissements de Verkné - Oudinsk et de
Bargouzinsk).
5 pouds et
plus ....
10 p. 100 pour les 5 premiers pouds et 15 p. 100 pour
le reste.
Arrondissement de
Nertchinsk .
Par convention
District de TAmour
spéciale entre les exploitants et le
(terres de Sa Majesté) .
Cabinet.
En sus de la redevance foncière et de l'impôt par poud, on exige des exploitants, pour les frais du transport de Tor jusqu'à l'Hôtel des Monnaies de Saint-Pétersbourg, depuis Irkoutsk 46 roubles, et depuis Tomsk 33 roublespar poud.
Il va sans dire que le transport de Tor, en sacs scellés de la mine au chef-lieu de police minière, et de ce point à la Direction des Mines, est aussi à la charge de l'exploitant. Ces frais, pour la Province Maritime, sont de 150 roubles par poud.
L'exploitant a encore à sa charge les frais de fusion de l'or, frais qui, d'après le nouveau règlement du 3 février 1897, sont fixés uniformément à 42 roubles 31 kopeks et demi par poud d^or pur.
Cet hnpôt par poud ^ au-dessus du moins dune certaine limite ^ — 3(?w 5 ;?. 100, — est sans aucun doute nuisible au développement de Findustrie aurifère^ puisqu'il contraint r exploitant à ne travailler que des gisements assez riches pour lui permettre de payer d abord le fisc, avant de songer à couvrir ses propres dépenses. — Il est à espérer que, au nombre des réformes que le gouvernement projette d introduire dans le Code Minier, se trouvera Fabolition de cet impôt, dont on ne trouve F équivalent dans aucune des législations minières des pays grands producteurs dor.
