VENTE DE L'OR A L'ÉTAT

L'or fondu est coulé en lingots dont le poids ne doit pas excéder 2 pouds 1/2 (40^^,952) ; chaque lingot est plongé dans Teau pour le débarrasser de la scorie, puis il est pesé ; on le brosse et on le pèse de nouveau, après quoi, de chaque lingot, on enlève 1/2 zolotnik environ pour le titrage. Toutes ces opérations sont faites en présence de l'exploitant ou de son représentant, qui signe un procès-verbal attestant qu'il était présent à la fusion en lingots et à la prise d'essai. La scorie et les déchets, recueillis au cours du nettoyage du lingot, sont conservés pour les fusions subséquentes d'or provenant des mêmes priiski.

Les rognures prélevées sur chaque lingot sont employées à la détermination du titre; ce qui reste inutilisé de ces échantillons est conservé, pour huit mois au moins, au Laboratoire, pour le cas où il y aurait désaccord entre les essais et les résultats obtenus directement ou par calcul, à THôtel des Monnaies de Saint-Pétersbourg. Si la scorie, les déchets et les essais restent non fondus dix ans, ils reviennent de droit au fisc.

Le Laboratoire communique ensuite à la Direction des Mines les papiers des exploitants concernant la fusion de leur or, ainsi que le résultat des fusions et du titrage. Sur ces bases, la Direction établit un bordereau détaillé, indiquant : l"" les impôts sur Tor et Targent; 2^ les frais du transport de l'or jusqu'à l'Hôtel des Monnaies de Saint- Pétersbourg et les frais de frappe ; 3*^ les avances, s'il y

en a eu, faites sur l'or brut par les succursales de la Banque Impériale et les frais de son transport au Laboratoire; 4*^ les arrêts-saisies qui peuvent avoir été prononcées contre l'exploitant; 5^ la quantité d'or restant au compte de l'exploitant toutes déductions faites.

Le producteur reçoit de la Direction des Mines, en échange de son or :

à) des assignofki sur la Monnaie de Saint-Pétersbourg, payables au bout de six mois au plus et pour une valeur d'au moins 20 demi-impériales^^ b)des reçus pour la quantité d'or inférieure à 20 demi impériales et pour l'argent contenu dans les lingots.

Les exploitants peuvent négocier et engager ces assignofki^ tant à des particuliers qu'à des établissements de crédit, en les endossant et en faisant légaliser leur signature par la police ou un notaire.

L'Hôtel des Monnaies de Saint-Pétersbourg, en recevant l'or, lui fait subir un titrage de vérification, vérifie les comptes, et après avoir fait les retenues pour transport, fonte, saisies, etc., convertit en espèces ce qui reste de l'or pour le paiement des assignofki et des notes des Directions des Mines. Dans le cas où on constate un excédent sur les essais du Laboratoire, la Monnaie rembourse cet excédent à l'exploitant ; dans le cas d'un déficit, elle le recouvre de l'exploitant.

1. La demi-impériale est la pièce d'or de 5 roubles or, valant "ÎO francs.