TOULOUSE IMPRIMERIE F. BOISSEAU

. 84, Rue du Taur. 34

INTRODUCTION

La présente thèse ne constitue qu’une partie du travail que nous avions, à l’origine, l'intention d'exécuter. Nous voulions, en effet, examiner la « Dette Flottante française depuis 1919 ». Mais au fur et à mesure que les matériaux étaient rassemblés, la précarité des documents et le défaut presque absolu des éléments statistiques nécessaires se manifestèrent et force nous fut d'orienter notre étude d’une façon un peu différente et de ne traiter qu’une faible part du projet primitif.

Toutefois, il nous a semblé utile, afin de bien situer le sujet de notre thèse dans son cadre, de retracer brièvement ici le plan de l’ensemble que nous nous étions promis de traiter.

Considérant tout d’abord les ressources de la trésorerie, nous nous proposions d'examiner successivement les dépôts de fonds effectués par certains grands établissements (Caisse des Dépôts et Consignations, Crédit national, Crédit Foncier, Caisse Nationale de Crédit agricole), par les collectivités publiques (offices, départements, communes, colonies...) et par divers particuliers, puis les avances consenties à l’Etat par la Banque de France et les Instituts d’Emission coloniaux, les Trésoriers payeurs généraux, le Caissier payeur central, etc. enfin les Bons du Trésor, d’Armement et de la Défense

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nationale et leur gestion par la Caisse autonome d’amortissement.

Les services spéciaux du Trésor devaient ensuite retenir notre attention.

Une troisième partie était consacrée aux engagements.

de l’Etat (obligations et Bons du Trésor à court terme, appels aux Chemins de fer, emprunts des grandes villes, ec):

L’extrême étendue de ce sujet aurait demandé une bibliographie immense et un temps très long pour être traité convenablement. D’autre part, certains points, moins importants que l’ensemble, pouvaient être laissés dans l’ombre et d’autres avaient déjà fait l’objet d’études relativement récentes, tels les comptes spéciaux du Trésor 1.

C’est pourquoi nous avons retenu seulement la partie qui nous semblait la plus intéressante du projet primitif : montrer comment les grands établissements d’ordre bancaire étaient venus à l’aide du Trésor public depuis 1919 et quels procédés, quels moyens ils avaient employés dans ce but.

Néanmoins, cette étude, si elle avait été faite sans décrire le mécanisme propre à chaque institution, aurait pu paraître un simple tableau synoptique, sec et sans mouvement. Nous nous sommes donc attaché à mettre en lumière toute la vie intérieure de ces organismes et leur évolution en face des événements. Cela nous a permis de voir en: même temps, à travers leurs réactions, la période allant de 1919 à 1941, si riche en enseignements financiers, si fertile en incidents monétaires et budgétaires, si pleine d’ « expériences » dont le résultat a été

1. CLAUSE, Essai sur les comptes spéciaux du Trésor, thèse, Paris, 1935.

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INTRODUCTION 3

de prouver une fois encore l’interdépendance des finances et de la politique d’une part, et des finances et de l’économie nationale d'autre part.

Notre sujet ainsi réduit traitera successivement — Des grands établissements faisant des avances au Trésor ;

— Des grands établissements déposant leurs fonds au Trésor ; — Des grands établissements gérant la Dette du Trésor.

Qu'il nous soit permis, au terme de cette courte introduction, de remercier M. le Professeur Louis Delbez, qui nous a proposé ce travail si passionnant, qui en a dirigé la rédaction ensuite avec tant d’autorité et de bienveillance, mettant à notre disposition l’étendue de sa vaste érudition et qui nous a toujours soutenu de sa confiance et de ses encouragements. Qu'il veuille bien trouver ici l’assurance de notre profonde gratitude.

Nos sentiments de vive reconnaissance, pour leurs conseils si éclairés, s'adressent également à Messieurs les Professeurs Courtin et Teitgen, que nous prions d’accepter nos très respectueux hommages.