V. Egypte

Lieux saints. — V. Capitulations

TABLE ALPHABÉTIQUE

Luxembourg. — Union personnelle avec les Pays-Bas (p. 20). Fin de l'Union (p. 20). Neutralité (p. 20).

Madagascar. — Accord franco-anglais (p. 329).

Mandchourie. — Y. Chine et Japon.

Maroc. — Frontière algérienne :

historique (p. 295); traité de 1845 (p. 297) ; délimitation (p. 298, 299, 300), droit de suite (p. 301, art. 7) ; les accords de 1901-1902 (p. 302), création de postes de garde et de douane (p. 303), nominations de Commissaires (p. 303) ; création de marchés (p. 306, 307) : régime douanier (p. 307); postes de garde (p. 308) ; régime douanier et des marchés (p. 311).

Protection des Européens (p. 315).

Accord franco-anglais (p. 326) : principe de l'égalité de traitement (p.

327) : interdiction d'élever des fortifications sur le détroit de Gibraltar (p. 328).

Accord franco-espagnol (p. 331).

Différend franco-allemand : historique (p. 331) ; emprunts marocains (p. 332, note 1); acceptation par la France du principe d'une conférence (p. 334, note i) ; acte d'Algésiras (p. 330) : organisation de la police (p. 339); répression de la contrebande des armes fp. 342) ; création d'une banque d'Etat (p.

346) ; réforme financière (p. 354) :

douanes et répression de la contrebande (p. 361) : services et travaux publics (p. 367).

Incident des déserteurs de Casablanca, V. Arhib^age.

Accord franco-allemand (p. 374).

Le phare du cap Spartel (p. 375).

Mascate. — Accord anglo -français (p. 415).

Méditerranée. — Y. Slatu quo.

Ministres-Résidents. — V. Vienne (Traités de).

Moldavie. — V. Roumanie.

Monroë. — Historique de la doctrine de Monroë et texte du message présidentiel (p. 509).

Monténégro. — Formation d'après le traité de San-Stefano: délimitation (p. 187) ; indépendance (p. 188).

Formation d'après le traité de Berlin : indépendance (p. 217, art. 26) ; liberté des religions (p. 217, art.

27) ; délimitation (p. 218). ; port d'Antivari, servitudes (p. 219, art.

29); règlement financier (p. 221, art. 33).

Suppression des servitudes de l'article 29 du traité de Berlin fp.

236); érection en royaume (p. 237, note 1).

Neutralité , neutralisation . — Suisse (p. 4) ; Belgique (p. 12, art.

7) ; Luxembourg (p. 20, art. 2) .

zone neutre de la Savoie (p. 88, note 1); proposition de neutralisation d'une bande de terre du Yatican à la mer (p. 98) ; zone neutre entre la Suède et la Norvège (p. 105 et 112) : îles ioniennes (p. 163, 154, art. 2, 159, art. 2); mer Noire (p. 172, art. 11, 12, 13 et 14, p. 183) ; Congo (p. 394) ; Pescadores (p. 481).

Nice et ia Savoie. — Cession à la France (p. 87); zone neutre de la.

Savoie (p. 88, note 1).

Niger. — Acte de navigation (p.

Noire (Mer). — Y. Neutralisation.

Nord (Mer du). — Y. Statu quo.

Norvège. — Y. Suède.

Nouvelles-Hébrides. — Y. Condo-

minium.

Novi-Bazar. — Occupation militaire par l'Autriche-Hongrie (p.

217, art. 25), accord austro-turc pour l'occupation (p. 187 et note 1), fin de l'occupation (p. 235).

Occupation. — Conditions posées par le traité de Berlin à l'occupation d'un territoire en Afrique (p.

Océanie. — (p. 509).

Orient (Question d'). — (p. 127.)

Panama (Etat et canal de). — Situation internationale (p. 512).

Pemba. — Protectorat anglais (p- 415).

Pérou. — V. Chili.

Perse. — Accord anglo-russe (p.

Pescadores. — V. statu quo et

Intégrité.

Philippines (Iles). — Cession par

TABLE ALPHABÉTIQUE

l'Espagne aux Etats-Unis (p. Î5J8, art. sqq).

Pologne. — Partage (p. 3).

Port- Arthur. — Cession à bail à la Russie (p. 476) ; rétrocession au Japon (p. 487, art. 5); acceptation de la rétrocession par la Chine (p.

Protectorat. — V. Tunisie, Corée, Peviba, Zanzibar, Sikkim.

Rouge (Mer). — Accord anglofranco-italien (p. 412).

Roumanie. — Régime des principautés de Moldavie et de Valachie (p. 176, 177).

Formation de la Roumanie : indépendance (p. 190, art. 5 et p. 224, art. 43).

Roumélie. — Formation de la Roumélie Orientale (p. 213) ; délimitation (p. 213); organisation politique et militaire (p. 214, 215, 216 et 217); saisie du chemin de fer rouméliote (p. 232).

V, Bulgarie.

Saint-Siège. — Relations avec l'Italie et situation internationale, proposition de neutralisation d'une bande de territoire du Vatican à la mer (p. 99). Loi des garanties :

Prérogatives du Souverain Pontife et du Saint Siège, dotation d'une rente annuelle (p. 99), palais apostoliques (p. 100), postes et télégraphes, relations de l'Eglise avec l'Etat (p. 102), ijnmunités diplomatiques (p. 101).

Samos. — Historique (p. 230); statut (p. 251).

Savoie. — V. Nice.

Sénégambie. — Accord franco-anglais (p. 321).

Serbie. — Autonomie sous la suzeraineté du Sultan (p. 178, art. 28 et 29) ; indépendance (p. 189, 190, 221) ; délimitation (p. 221, art. 36) ; chemins de fer, statut des musulmans (p. 223) ; différend avec l'Autriche (p. 233, gqq) ; acceptation de l'annexion de la Bosnie-Herzégovine par l'Autriche-Hongrie (p.

236, note 1).

Siam. — Accord franco-anglais fp.

Sikkim. — Protectorat anglais (p.

Spitaberg. — V. Condominium.

Statu quo et intégrité. — Conventions et traités relatifs au maintien du statu quo territorial autour de certaines mers ou au respect de l'intégrité et de l'indépendance de certains Etats : Norvège (p. 112) ; Baltique (p. 123) ; Méditerranée (p. 121) ; mer du Nord (p. 124); Egypte {p. 326); Maroc (p. 327, 331 et 374) ; Abyssinie (p. 409); Mascate (p. 413); Perse (p. 416) ; Afghanistan (p.

419); Thibet (p. 421); Chine (p.

505 sqq).

Suède et Norvège. — Dissolution de l'tJnion (p. 104). Création d'une zone neutre entre les deux Etats (p. 105). Règlement relatif aux Lapons nomades (p. 108). Lacs et cours deau communs (p. 110). Intégrité de la Norvège garantie par

I un certain nombre de Puissances

I Buez (Canal de). — Neutralisation yp. 383); protection par le gouvernement égyptien (p. 384) ; droits du Sultan et du Khédive (p. 386) ; « La France, l'Angleterre et l'Egypte » (p. 387, note 1).

Suisse. — V. Vienne [Traités de).

Sund. — Le Sund et les Belfs. V. Détroits.

Terre-Neuve. — Accord francoanglais (p. 321).

Thibet. — Accord anglo-russe (p.

421); la pénétration anglaise (p.

424) ; délimitation (p. 425) ; protectorat anglais sur Sikkim (p. 423) ; marchés et stipulations commerciales (p. 426, sqq); agents commerciaux (p. 430) ; droits d'exterritorialité ip. 432); litiges judiciaires (p. 433); produits dangereux (p. 435).

Traite des nègres. — V. Vienne [Traités de), Congo.

Transmandcliourien. — V. Chine et Japon.

Triple- Alliance. — V. Allemagne.

Tunisie. — Historique (p. 289); protectorat : liste des traités de reconnaissance (p. 290, note 1)