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« Ce droit d’amorlissement, ou taxe de mainmorte, nous dit M. Emile Chénon (1), était le prix de la permission donnée à des personnes morales, et notamment à l'Eglise, aux monastères et aux communautés d'habitants, de devenir propriétaires d'immeubles. L'origine du droit d'amortissement est facile à saisir. On sait en effet qu'à l’occasion des transmissions entre vifs, ou à cause de mort des fiefs et des censives, les seigneurs féodaux ou censiers percevaient des droits de mutation assez élevés. Les seigneurs, trouvant dans ces droits une source de revenus importants, avaient tout intérêt à voir les propriétés concédées en fief ou en censive par leurs prédécesseurs ou par eux-mêmes, devenir l’objet de nombreuses mutations. Or, les églises, les abbayes, les hôpitaux, les collèges, les communautés d'habitants, les corporations d'artisans ou de marchands, etc., en devenant propriétaires, arrêtaient la circulation : ces personnes morales vendaient rarement, et ne mouraient pas. Le mouvement de transmission entre vifs et par décès se trouvait donc supprimé, et avec lui la source de profits seigneuriaux. » Pour ne pas perdre cette source de revenus, les seigneurs imaginèrent, dès le douzième siècle, de contraindre les églises et les communautés, à vendre avant l’accomplissement de la saisine (dans l’an et jour), le fief ou la censive qu’elles avaient acquis, sinon ils les dépossédaient de force. De la sorte, les églises et les communautés furent amenées à traiter, moyennant finance, avec les seigneurs féodaux, pour rester en possession paisible des immeubles qu’elles avaient acquis, à titre gratuit ou onéreux ; ce fut là l’origine du droit d'amortissement. Mais des abus se produisirent bientôt, et le roi fut obligé d'intervenir : en 12795, Philippe le Hardi décida que, pour

() Etude sur l’histoire des alleux, p. 67; voir également Lallemand, Histoire de la Charité, t. II, p. 71.

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les acquisitions faites dans les vingt-neuf dernières années, dans les fiefs ou arrière-fiefs du roi, sans son consentement, les églises paieraient l'estimation des fruits de deux ans pour les acquisitions à titre gratuit, et de trois ans pour celles à titre onéreux En 1291, Philippe le Bel confirma l'ordonnance de son père, pour les acquisitions faites entre 1245 et 1275, et porta le droit d’amortissement à l'estimation des fruits de quatre années pour les acquisitions faites à titre onéreux, postérieurement à 1275. Philippe le Long confirma ces dispositions en 1320 ; puis, Charles le Bel, par une ordonnance de 1324, éleva le droit d'amortissement à six années de revenus pour les acquisitions à titre gratuit, et à huit pour celles à litre onéreux. Cette réglementation ayant soulevé des plaintes trop violentes, l'ordonnance de 1326 ramena respectivement le droit d'amortissement à deux ans et à trois ans de revenus. Philippe VI de Valois, en 1328, fixa ce droit à quatre années de revenus pour les acquisitions à titre gratuit, tout en laissant subsister le chiffre de trois années pour les acquisitions faites à titre onéreux (1). C’est en vertu de cette ordonnance, que le droit d'amortissement que l'hôpital eut à payer, fut fixé à trois années de revenus, c'est-à-dire à 91 livres 17 sous 6 deniers. Le paiement de ce droit était fort onéreux, aussi ne faut-il pas s'étonner si, à partir de 1328, nous voyons l'hôpital éviter soigneusement d'acheter de nouveaux biens. Du reste, à la crainte de payer de nouveau des droits d’amorüssement écrasants, s'ajoute la situation précaire du chapitre à cette époque : la lutte entre les chanoines et les évêques est arrivée à son apogée sous Guillaume de Durfort, et surlout Louis de Poitiers; pendant l’épiscopat

(1) Chénon, op. cit., p. 71 et seq.

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de ce dernier, les membres du chapitre furent même obligés de se réfugier à Dijon (1320) (1).

Aussi, jusqu’à la fin du quatorzième siècle, les seules acquisitions faites par l’hôpital lui proviennent de donations. En 1325, il reçoit un tiers de maison, sise au Petit Cloître, pour célébrer l’anniversaire de Constant, le lendemain de la fête de saint Pierre et saint Paul (2); en 1356, le sieur Régnier, directeur de l'hôpital, lègue à celui-ci, par son testament, 5 sous de cens et le tiers de ses biens, situés à Langres, pour Ia célébration de son anniversaire (3); en 1380, une autre personne lui abandonne une chambre, dans une maison de la rue Chatin, à la charge de lui faire dire une messe une fois par an. En 1386, Marie, fille de Dominique Grippon, veuve de Jacob Le Ruge, qui était soignée à l'hôpital depuis un certain temps, lui lègue, par testament, la généralité des biens qu’elle possède, pour reconnaitre les bons soins qu’elle à reçus (4):

Au cours de ce siècle, en 1323, une contestation survint entre le curé de la paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul et le maître de l'hôpital : tous deux prétendant avoir le droit de recueillir les linges qui servaient à ensevelir les personnes décédées sur la paroisse. « Cette question présentait une gravité d'autant plus grande que la toile demeurait rare et fort chère à cette époque. » (5) Déjà en 1305, Pierre, recteur de l’église de Hümes, avait donné une maison avec ses dépendances pour, les revenus, être employés à acquérir les linges nécessaires à l'hôpital Saint-Manimès. La contestation dont nous parlons plus

() Migneret, op. cil., p. 78, et Th. Pistollet de Saint-Ferjeux, Le cloitre de la cathédrale, dans les Mémoires de la Société historique et archéologique de Langres, année 1877, p. 9.

(2) Archives, I B:.

(3) Id., même liasse.

(4) Id., I Bo.

(5) Lallemand, Histoire de la Charité, t. III, p. 84.

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haut nous est connue grâce à une charte de 1323, qui contient la sentence du chapitre sur ce différend. Cette sentence, citée par M. Lallemand (1), a été publiée par M. Henry Brocard, dans le Bulletin de la Société historique et archéologique de Langres ; on en trouvera le texte dans l’Appendice (pièce II).

Voici la traduction de cette pièce qui a été faite par M. Brocard avec tout le soin et la fidélité nécessaires pour conserver l'esprit du texte latin :

« À tous ceux qui verront ces lettres, Nous, Doyen et Chapitre de l'Eglise de Langres, salut dans le Seigneur.

» Faisons savoir que : ‘

» Entre la discrète personne sire Jean, curé de notre église Saint-Pierre de Langres, en son nom et au nom de l'église sus-dénommée, d’une part, et Barthélemy de Rouvres, maître de notre hôpital du bienheureux Saint- Mammès de Langres et les frères du même hôpital, d'autre part.

» À ces fins, à savoir que le maître et les frères susdénommés disaient et affirmaient que tous les linges qui sont placés sur les corps de tous les défunts décédés dans notre dite paroisse de Saint-Pierre de Langres, sus-dénommée, devaient appartenir auxdits maître et frères pour ensevelir les corps des pauvres décédés dans ledit hôpital et qu’euxmêmes et leurs prédécesseurs, lesdits maîtres et frères de l’hôpital sont et ont été quasi en possession depuis longtemps du droit d'obtenir et d’avoir lesdits linges pour être employés audit usage. Ledit curé de notre église Saint-Pierre déjà mentionnée prétendant au contraire et disant que lesdits linges appartiennent et doivent appartenir, d’après le droit commun, à lui curé en tant

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que chargé de notre dite église et que si lesdits maître et frères de notre dit hôpital ont jamais recu et eu lesdits linges, qui sont placés sur les corps des défunts de notre dite paroisse de Saint-Pierre et que s’ils ont été en possession où quasi en possession de les recevoir, cela a été d’après la permission et une faveur spéciale du curé luimême et de ses prédécesseurs, puisque le curé luimême et ses dits prédécesseurs, comme il a été dit, ont été en quasi possession du droit de recevoir et d’avoir ces mêmes linges. Et nous, voulant avoir une plus grande certitude sur ce qui précède, nous avons fait interroger plusieurs témoins, au sujet des droits de chacune des parties. De la déposition de ces témoins, il appert que lesdits maître et frères ont, tant par eux que par leurs prédécesseurs, été pendant quarante années et plus en possession de recevoir et d'avoir lesdits linges qui sont placés sur les corps de tous les défunts de ladite paroisse Saint- Pierre, pour ensevelir les pauvres qui doivent être inhumés dans ledit hôpital. A ces fins nous interdisons audit curé de l’église Saint-Pierre, à lui et à ses successeurs, d'empêcher à l'avenir que les linges dont il vient d'être parlé ne soient reçus et possédés par lesdits maître et frères et qu’en aucune manière il en empêche, inquiète ou trouble la remise et la possession, car nous avons attribué et nous attribuons, par ces lettres, aux dits maître et frères, la possession sus-mentionnée.

» En témoignage de quoi, nous avons fait apposer aux présentes lettres le sceau de notre chapitre.

» Donné et fait le lundi avant la fête du bienheureux.…. apôtre, l’an du Seigneur mil trois cent vingt-trois. »

L'intervention du chapitre, en cette affaire, s'explique par ce fait qu’il était à la fois fondateur de l'hôpital et desservant de l’église Saint-Pierre et Saint-Paul, et que,

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par suite, le curé de cette paroisse, qui était à sa nomination, lui devait obéissance (1).

Le droit de recueillir les linges des morts de la paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul, accordé à l'hôpital par le chapitre, fut conservé avec un soin jaloux par les directeurs de l'hôpital et dut subsister jusqu'à la Révolution. Il fait l’objet d’un article spécial dans la formule du serment que prétait le maître de l'hôpital, au quinzième siècle, quand il entrait en fonctions (2).

Quels étaient les revenus de l’établissement pendant

(1) Ch. Royer, L’eglise Saint-Pierre et Saint-Paul de Langres, Mémoires de la Société historique et archéologique de Langres, 1899, t. III, n° 10: « L'église Saint-Pierre, rebâtie sur les ruines de l’ancienne abbaye des religieuses bénédictines, fut érigée en paroisse en 1245. Il nous est nécessaire d'entrer ici dans quelques détails. La cathédrale Saint-Mammès était absolument réservée au chapitre et à l’évêque, cependant on avait conservé l’autel Sainte-Croix, dans la nef de cette église, et cet autel était réservé au public ; toutefois, la chapelle Sainte-Croix est désignée, dans un titre de l’évêque Gauthier, de l’an 1169, sous le titre de « secours » ou « succursale », et paraît n'avoir été créée, au commencement, que pour les domestiques, tant de l’évêque que des chanoines ou des clercs de Saint- Mammès ; ce n’est que par la suite, évidemment, qu'elle fut érigée en paroisse. C’est sans doute pour laisser toute liberté au chapitre dans ses offices que cette paroisse Sainte-Croix fut supprimée et transférée à l’église Saint-Pierre. Toutefois, comme pour donner une compensation aux chanoines, la desserte de la nouvelle église leur fut confiée et ils la conservèrent jusqu’en 1686, époque où un arrêt la leur enleva, pour raison d’incompatibilité, et leur laissa seulement le droit de collation de la cure; on y ajouta le privilège, purement honorifique, d'envoyer un de leurs membres officier à Saint-Pierre aux quatre grandes fêtes de l’année.

» Citons encore ce texte, extrait d’un ancien manuscrit (T. Tabourot, Histoire des saintes reliques et anciennetés de Langres, manuscrit, p. 376)et qui vient entièrement à l’appui de l’opinion que nous avançons : « Hugues » troisième abbé de Cluny, natif de Chartres, pour sa probité, simplicité, » humilité, doulceur et vie exemplaire, fut esleu et reçu evesque, qui ne » changea point son habit de religieux; mais comme la paroisse du nom de » Sainte-Croix estoit située et contenue dans l’église cathédrale, ce saint » prélat, pour laisser le service des chanoines plus libre la sépara et trans- » porta en l’église joignant la cathédrale sous le nom de Saint-Pierre et » Saint-Paul et firent Messieurs les chanoines toujours les fonctions de curé, » un d’iceux représentant le corps, qui se nommait commis ou vice- » gérant, et s’eslisoit de trois ans en trois ans. » Voir aussi Jolibois, La Haute-Marne ancienne et moderne, p. 304.

(2) Juramenta officiariorum capituli; voir plus loin, p. 47.

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les deux premiers siècles qui suivirent sa fondation, et quelles étaient les charges qui lui incombaient? Nous ne saurions le dire, même d’une façon approximative ; en effet, nous ne possédons aucun document sur ces points pour le treizième siècle, et au qualorzième siècle, nous ne trouvons qu'une pièce pouvant nous renseigner sur les recettes et les dépenses de l'hôpital pour l’année 1341 (1). Nous ne pouvons donc nous appuyer sur les renseignements fournis par les comptes d’une année unique. Néanmoins cette pièce nous apprend le chiffre total de la recelte qui est de 646 livres et celui de la dépense, 922 livres 4 sous ; à cette époque les recettes de l'hôpital consistaient en cens et en redevances (109 livres 16 sous) en donations faites pour des anniversaires (68 livres 1 denier) et en vente de denrées (céréales : 53 livres 3 sous 4 deniers; vin vieux : 34 livres 15 deniers; vin nouveau : 20 livres 2 deniers). Parmi les dépenses, celle faite pour l'achat de viande destinée à la nourriture des pauvres malades s'élève à 41 livres 4 sous 3 deniers; celle des autres vivres (à part les céréales et les légumes provenant des terres exploitées par l’hôpital)s’élève à 19 livres 10 sous 10 deniers. Une des plus fortes dépenses est celle faite pour l'entretien et la vendange des vignes, elle s'élève à 102 livres 9 sous. Enfin l'hôpital a acheté deux chevaux, quatre bœufs, vingt-huit moutons et un porc : cette dépense monte à 64 livres 12 sous.

Au cours du quinzième siècle, la vie de l'hôpital ne paraît pas très active, tout au moins pendant la première moitié du siècle. Le chapitre, loin d'introduire dans son hôpital les transformations que l’on rencontre, à cette époque, dans l’administration des autres hôpitaux (2), revient,

(1) Archives, I E1.

(2) Lallemand, Histoire de la Charité, t. II, p. 59 et suiv.

des

comme nous le verrons un peu plus loin, aux dispositions de la charte de fondation, et cesse d’amodier son hôpital.

A cette époque, la guerre de Cent ans battait son plein, et Langres avait pris le parti du duc de Bourgogne et du roi d'Angleterre (1); les écorcheurs et les retondeurs désolaient la contrée (2) et la famine sévissait : les denrées avaient décuplé de valeur; aussi ne faut-il pas s'élonner si les acquisitions faites par l'hôpital, dans le courant de ce siècle, sont peu nombreuses et peu importantes. En 1405, il reçoit une donation d’une maison située rue Chatin, chargée d’une pension de 100 livres, pour sûreté de laquelle il affecte quatre fauchées de pré, deux journaux de terre à Corlée, et deux journaux de terre et quatre fauchées de pré à Brevoines (3). En 1442, il achète encore une nouvelle maison à Brevoines. En 1452, Jeanne La Jallière, après avoir, par son testament (4), fait des legs à plusieurs personnes, institue pour ses héritiers les pauvres de l'hôpital : « Je fais, nomme, ordonne et institue mes héritiers du résidu de tous mes biens meubles et immeubles, les pauvres estant en l’ospital et maison dieu de Saint Mammès de Langres, pour la sustentation, pictance et autres nécessités desquels pauvres, affin qu'ils prient Dieu pour moy. »

À cette époque, le chapitre semble bien avoir renoncé définitivement à amodier son hôpital et paraît être revenu sans esprit de retour à l’ancienne forme d'administration prévue par la charte de fondation. En effet, nous trouvons dans un manuscrit de la bibliothèque municipale de Langres (5) les formules du serment que prêtait chacun

(1) Migneret, op. cit., p. 151 et suiv.

(2) Id, p.170.

(3) Archives, I B:.

(4) Id., 1 B49.

(5) Juramenta officiariorum capituli, placés en tête du Matricula canonicorum ac prebendariorum Ecclesiæ Lingonensis, manuscrit 54 de la bibliothèque municipale, t. I, p. 15 v°.

TES des dignitaires du chapitre en entrant en fonctions. Parmi ces formules, figure celle du serment du maître de l'hôpital qui nous renseigne sur les attributions et les fonctions du directeur ou du maître de l’hôpital. Voici

le texte de cette formule qui n’est pas datée, mais dont on peut fixer la date de rédaction entre 1433 et 1497 :

Forme du cerement que doit fere le maistre de l'hospital.

» Je, N.., novellement institué par vous Messieurs au gouvernement de vosire hospital, jure et promectz la main levée es sainctes reliques, que je gouverneray bien justement et loyalment l’estat de vostre dit hospital. Feray diligence de querir tout ce quil appartient à icelluy. Recouvreray de mon povoir ce que y est aliéné distrait ou deperi durant le temps qui vous plaira me donner la charge et gouvernement dicelluy.

» Item gouverneray, nourriray et alimenteray ou feray gouverner, nourrir et alimenter les pouvres dudit hospital doulcement et charitablement.

» Item feray chalcun an bon et loyal inventoire de tout ce qui est et qui viendra ou écherra audit hospital. Coit par legatz ou aultrement, et pareillement des draps et linsseulx qui sont et écharront après le trépas et inhumation des corps trespassés en la parroiche de Sainct Pierre et Sainct Pol de Lengres.

» Item rendray compte et reliqua chascun an par devant Messieurs les auditeurs ou aultres de par vous députés à ce. Ne feray aussi aucune despense qui ne soit raisonnable et necessaire et sans vostre congie et licence.

» Îtem que je rapporteray chascun an en vostre Chapelle de la Magdeleine les clefs dudit hospital pour commettre tel que bon vous cemblera. »

. Si nous manquons de renseignements sur l'histoire de l'hôpital pendant le quinzième siècle, par contre nous

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commençons à trouver des documents en nombre suffisant, concernant ses revenus et ses dépenses. Si nous prenons les comptes d’une année quelconque, par exemple ceux de l’année 1420 (1), nous voyons que les recettes de l'hôpital se composent : de cens (35 L.), de locations de terres (28 1. 12 s. 6 d.), de vente de vin (40 1.); d'offrandes pour des anniversaires (7 1. 18 s. 14 d.); l'hôpital récolte en outre 30 émines 6 bichets de froment (2) ; » émines 2 bichets d'orge ; 17 émines d’avoine; des lentilles, des fèves, des pois et 10 queues de vin. Ces denrées servent à la consommation de l'hôpital, ce n'est que plus tard, quand la production augmente, qu’une partie en est vendue, par exemple en 1471, 1473, 1487 (voir le tableau à la fin du chapitre où les chiffres indiqués pour la dépense en blé et en avoine sont beaucoup trop considérables, par rapport à ceux des autres années, pour supposer que tout ce qui est indiqué sous cette rubrique ait été consommé). Les dépenses pour la même année 1420 dépassent de beaucoup les recettes: on a acheté pour 12 à 18 sous de viande par semaine, soit 46 livres 15 sous 6 deniers pour l’année; pour 18 livres 13 sous 8 deniers d’autres vivres (fromages, œufs, graisse, oignons, etc.); la culture et la vendange des vignes a

(1) Archives des hospices, I E4.

(2) « Mesure de Langres pour les graines:

» L’esmine de Langres est composée de 8 bichets.

» Le bichet tient deux quartes; on mesure tout le grain avec des quartes : il y a la quarte du chapitre et la quarte de ville; celle du chapitre tient un dix-septième de plus que celle de ville; ainsi l’esmine de ville tient 16 quartes de ville, et celle de chapitre 16 quartes de chapitre.

» La mesure de chapitre tient 12 pintes et 3 gaulons ou trois quarts de pinte, celle de ville ne tient que 12 pintes.

» La mesure de ville est marquée aux armes de la ville; la mesure ou quarte de chapitre est marquée aux armes du chapitre qui sont une main entre un C et une H. :

» La quarte de chapitre, qui est la moitié du bichet, pèse 25 livres. » .

Manuale Lingonensis ecclesiæ, ad usum F. Lorentii Michel Divionœi, canonici Lingonensis, MDCCXXX VII; Bibl. mun., manuscrit 57,

coûté 79 livres 15 sous 8 deniers, et la culture des autres terres 41 livres 10 sous 6 deniers; les salaires des gens de journée se sont élevés à 32 livres 16 sous 5 deniers; l'habillement du personnel et les chaussures ont coûté 68 livres ; enfin, la dépense totale, avec les cens dus par l'hôpital et les petites réparations d'entretien, a été de 399 livres, tandis que la recette n'était que de 124 livres.

Malgré la signature du traité d'Arras, en 1435, cet état subsiste jusqu'en 1470, et ce n’est qu'à partir de cette année que les recettes commencent à être à peu près ‘ régulièrement supérieures aux dépenses, et ce, jusqu’à la fin du siècle (1). À cette époque, la contrée paraît avoir joui d’une assez grande tranquillité (2), ce qui explique la prospérilé de l'hôpital dans les dernières années du quinzième siècle.

Nous donnons ci-après le tableau des recettes et des dépenses de l'hôpital, en argent, en blé, en avoine et en vin, pour les années du quinzième siècle dont les comptes nous sont parvenus.

(1) Voir tableaux à la fin du chapitre, p. 50 et 51. (2) Migneret, op. cil., p. 174.