REPEUPLEMENT M AL ACOLOGIQ.UE DE NOS CÔTES

Considérant que, si l'intérêt de la reproduction exige, dès lors, que les Huîtres soient laissées au repos, sur les fonds ou dans les parcs pendant ladite période, il importe néanmoins de favoriser les mouvements de parcs à parcs, dans l'intérêt de l'industrie ostréicole ;

Le Conseil d'amirauté entendu, décrète :

Article premier. — La vente des Huîtres de toute provenance est interdite, pour l'alimentation publique, du 15 juin au i»"* septembre de chaque année.

Art. 2. — La vente, l'achat, le transport et le colportage des Huîtres de parcs ou autres établissements ostréicoles quelconques, sont autorisés toute l'année, dans l'intérêt de l'élevage des coquillages ou du repeuplement des parcs, rivières, claires ou autres établissements, quelle que soit la dimension des Huîtres, sous la réserve expresse, que les envois effectués d>ins la période comprise entre le 15 juin et le i«f septembre, seront accompagnés d'un certificat de provenance délivré par un fonctionnaire ou agent de la marine, et mentionnant le lieu delà destination.

Les Huîtres d'une dimension inférieure à 5 centimètres, colportées en vertu des dispositious qui précèdent, ne pourront dans aucun cas être exposées sur les marchés, ni livrées à la consommation. La même défense s'applique aux Huîtres ayant la dimension réglementaire, colportées dans la période comprise entre le 1 5 juin et le i*^*" septembre.

Art. 3. — L'exportation, du bassin d'Arcachon, des Huîtres de moins de 5 centimètres, continue à être interdite en tout temps, de même qu'il est défendu d'expédier des Huîtres de ce bassin, du 15 juin au i*"" septembre.

Art. 4. — Les contrevenants aux dispositions qui précèdent seront punis des peines édictées par l'article 7 de la loi du 9 février 1852, ci-dessus visée.

Telle est la loi qui régit Tostréiculture sur nos côtes ; ajoutons que, d'après une autorisation en date du 19 juillet 1882, la vente et la consommation des Huîtres du littoral, qui n'était autorisée qu'à partir du i" août au lieu du i'^^ septembre, est maintenant permise en toute saison, depuis le 9 août 1888.