COFFIN ET LA TENURE DES TERRES

Si nos Iles avaient pu élargir leurs cadres restreints et garder leurs fils, elles auraient actuellement onze paroisses de 2000 âmes. Mais les premiers départs ne furent pas causés tant par le besoin d’expansion des Madelinots que par le dégoût qui a ouvert les portes des Iles et fait reprendre le chemin de l’exil à ces gens: ils n’avaient plus un pouce de terre où reposer leur tête.

Quand les fils des Martyrs y abordèrent, ces îles étaient une terre vacante de la Couronne. Ils s’y fixèrent sans ordre au bord de la mer et se taillèrent de petits domaines qu’ils agrandirent et multiplièrent au besoin... Ils étaient les maîtres du lieu: chacun prenait la pointe de terre qui lui convenait et tout était dit. Quand l’Amiral Coffin, en 1781, sollicita de Dorchester la concession de cet archipel, il apprit que ces Iles n’étaient pas comme les autres terres de la Couronne. Mais les insulaires l’ignorant ne firent aucune démarche pour régulariser leur situation et prendre des titres de possession. En cela, ils eurent tort et grandement tort. Et je ne puis comprendre que les gens instruits de l’île n’aient pas flairé ces futures difficultés. Mais, auraient-ils obtenu quelque heureux résultat? « Il semble que ce soit le sort de ce pauvre peuple de travailler pour autrui. » Ceux qui avaient pu s’échapper dans les bois lors de la dispersion et s’étaient fixés sur les bords de la Baie des Chaleurs eurent beaucoup de peine à obtenir du gouvernement des titres de possession pour les terres qu’ils avaient choisies et défrichées. En 1792, trente ans après leur établissement à Bonaventure, ils n’ont encore rien obtenu et se plaignent qu’on accorde à d’autres les terres qu’ils ont défrichées et améliorées. (Ferland, La Gaspésie, 1879, p. 194.)

Le gouvernement britannique, afin de tirer au net

l’affaire de Gridley qui n’était pas un loyaliste, retarda pendant onze ans la demande de Cofïin. Cependant, les insulaires ne donnèrent aucun signe de vie, prétendant, dirent-ils dans la suite, qu’ayant habité les Iles au temps où elles appartenaient au gouvernement de Terre-Neuve, ils bénéficiaient de la loi anglaise, alors en force, particulièrement l’acte 10 et 11 Wm. III, chap. 25, par laquelle « Toutes personnes qui depuis le 25 mars 1685 ont bâti, coupé ou fait, ou en tout temps ci-après, bâtiront, couperont ou feront des maisons, cabanes ou huileries ou toutes autres commodités pour la pêche qui n’ont pas appartenu aux bâtiments pêcheurs depuis ladite année, en jouiront paisiblement et librement et s’en serviront sans qu’aucune personne ne puisse les en empêcher. » Et ils croyaient que par l’Acte de Québec qui les unissait à cette province, ils étaient maintenus dans leurs droits. Mais le Colonial Office considéra ces textes de loi comme de vulgaires chiffons de papier. En 1798, il expédia, par lettres patentes, à Sir Isaac Coffin, la concession officielle des Iles de la Madeleine, réservant une partie de l’Ile Coffin pour le clergé anglais et la permission à tout sujet britannique d’v faire librement la pêche... Ces terres devaient être tenues en franc alleu, comme en Angleterre.

Lors de leur concession à l’amiral Coffin, les Iles de la Madeleine renfermaient une population de 500 âmes. 0) Le nouveau seigneur lança une proclamation pour faire connaître ses droits aux insulaires qui n’en tinrent aucun compte. Trop occupé ailleurs, Coffin ne peut visiter ses terres qu’en 1806; à cette date, il écrit au gouverneur du Canada que 42 familles françaises échappées de Saint-Pierre et Miquelon, en se soustrayant à la vigilance du capitaine Malbon sur

(V V. app. VU

l’Aurora, se sont établies sur ses îles et, en dépit de plusieurs proclamations, refusent de le reconnaître comme seigneur ou de lui permettre d’y faire un établissement. Il affirme que ces gens sont des sujets français qui exècrent Sa Majesté Britannique, se livrent à une continuelle contrebande avec les Américains et s’obstinent à ne pas payer la rente annuelle ridicule (trifling) de 2 qtx de morue par famille. En conséquence, il demande que des mesures soient prises pour les déporter rapidement (speedy removal). Il annexe à sa lettre la liste des familles qui viennent de Miquelon, soient 223 personnes, C) Cette liste ne peut pas être complète puisqu’en 1792, 250 âmes arrivèrent en ces lieux, et que plusieurs y vinrent en 1793-94 et 1804.

Dans une autre lettre, il mentionne 74 familles, ce qui serait un peu plus exact.

Le gouverneur Craig, à qui Collin avait adressé ses doléances, lui offrit d’envoyer en prison toute la partie mâle de la population et d’y abandonner les femmes et les enfants dont il ne savait que faire. C’était un moyen draconien qui peint bien le terrible et farouche Craig. Pâlis Winslow! Craig te bat! Tes méthodes sont surannées : il en invente une nouvelle pour se débarrasser promptement des rejetons de ceux qui t’ont joué. Coffin n’en voulut pas: disons-le à son honneur. Ce qu’il voulait, c’était nettoyer sa propriété de ce vil troupeau de pêcheurs qui riaient de lui et de ses titres de concession et défiaient toute intervention... A cinq cents milles de Québec, il n’était pas facile à la justice de se tenir là avec sa balance à la main. Après avoir tenté l’impossible auprès du trésorier de la force navale pour les expulser comme des étrangers, Craig entra dans une grande colère contre

C1) Voir îtpp. VIII

le gouvernement du Bas-Canada qui ne voulait envoyer ni shérif, ni croiseur pour « faire déguerpir les intrus de ces îles. » Ayant appris que la loi du Bas-Canada obligeait de rembourser l’occupant de la valeur des biens expropriés, il tenta de faire annexer les Iles à la Nouvelle-Ecosse où cette loi n’existait pas. Même échec. Enfin, il demanda au gouvernement de passer un ordre en conseil pour lui permettre d’amener sur ces Iles ses amis et parents des Etats-Unis, sans les obliger de s’enregistrer. Ils viendraient simplement faire la pêche durant la belle saison et retourneraient à Boston à l’automne. Toutes ces tentatives n’aboutissant à rien et les Madelinots soutenant avantageusement le siège, il finit par écrire à Lord Bathurst qu’ayant vainement essayé d’amener des familles anglaises sur ses îles et ayant déjà dépensé inutilement à cet effet une somme de 5000 livres, il ne voyait pas d’autres perspectives de tirer quelques profits de sa proprité que de la vendre ou la louer aux Etats-Unis qui en feraient un pied-àtertre avantageux pour les pêcheurs américains. « Car elles ne seront jamais d'aucune importance à la Grande Bretagne, tandis qu’elles rendraient de grands services aux Américains. »

De toute la volumineuse correspondance échangée entre Coffin, son agent, les Lords du Commerce, les gouverneurs du Canada et le gouvernement du Bas-Canada, il ressort que les habitants des Iles de la Madeleine! exigeaient des titres allodiaux ou en franc-alleu, c’està-dire sans aucune redevance au seigneur, pour toutes les terres qu’ils possédaient et qu’ils avaient défrichées. Ils prétendaient avoir des droits indéniables, et ils les exposèrent à Sir James Kempt, dans une énergique requête, qu’on peut lire à l’appendice VII de ce volume.

Peine inutile! Le Gouverneur n’accorda aucune considération à cette pétition et laissa Coffin et ses insulaires trancher cette embarrassante question. Tous

ces échecs calmaient les esprits et domptaient les volontés. Le seigneur se fit plus conciliant et les Acadiens moins têtus. Ils consentirent à prendre des baux de 999 ans. C’était trop fort. Coffin leur en offrit pour 99 ans. Nenni! Ces terres nous appartiennent depuis la conquête: vous voulez nous les enlever et nous forcer, par dessus le marché, à vous payer une rente annuelle, il est juste et raisonnable qu’au moins nous posions les conditions.

La rente que l’amiral voulait établir était la même pour tous, sans égard à l’étendue de la propriété. 0)

L’abbé Allain écrit à Monseigneur Burk en 1808: « Si on fait quelques démarches à son sujet (Coffin) auprès de l’autorité, ce n’est pas qu’on lui contestât ses droits ou privilèges qui ont paru extraordinaires, c’est que l’habitant ne se trouvait pas en état de supporter les charges qu’il prétendait établir et qui ont été bien modérées par la suite. » Si on examine cette question avec les yeux et l’esprit du jour, on comprendra peutêtre difficilement, à première vue, que deux quintaux de morue soient une redevance exhorbitante. Cependant, ce serait aujourd’hui le joli montant de $15.00, au moins, par année, pour jouir de quelques acres de terre ou d’un morceau de rivage. Si les cultivateurs établis sur les seigneuries des comtés de Rimouski et de

(Q Il y avait cependant quelques exceptions: Quand Sir Isaac Coffin, conduisant Uord Dorchester à Québec, arriva en vue des Iles, le temps n’était pas clair, ni le ciel serein, mais les nuages roulaient avec violence et une furieuse tempête s’annonçait. Coffin jugea bon de chercher un abri, mais il ne connaissait pas les Iles. Ayant eut la chance, avant le mauvais temps, d’aller à terre, il prit pour pilote un nommé Germain Arsenault qui lui évita beaucoup de désagrément.

Une fois propriétaire de l’archipel, Coffin se souvint de Germain Arseneault et, pour lui prouver sa gratitude, lui accorda le privilège, à lui et aux siens, de prendre toute la terre qu’ils voudraient à une rente bien minime. (Hipp. Thériaultj. C’est probablement une explication à la remarque de Faucher de Saint-Maurice: “Plusieurs d’entre eux ont cent acres en état de culture pour lesquelles ils ne payent annuellement que quinze chelings ou un quintal de morue. Ce sont les rois de l’archipel ceux-là, et ils font bien des envieux autour d’eux.”

Op. dt. p. 193.

Matane, et qui payent encore rente, devaient verser chaque année au seigneur quelque $150.00 ou des produits en proportion, n’auiraient-ils pas raison de se plaindre? Pourtant, il est bien plus facile de tirer profit de son travail dans ces plantureux cantons qu’aux Iles de la Madeleine, il y a cent vingt-cinq ans. Pour comprendre la situation de ces gens, non seulement faut-il reculer plus de cent ans dans le passé, mais encore se transporter sur ces lieux isolés, sans débouché, sans protection et peuplés de pauvres gens, réchappés de bien des naufrages, avec de vieux baillons en partage. Avouons-le crûment, ils ont été traités comme de vils parias. Dans une lettre de l’abbé Brunet, en date du 27 septembre 1838, je lis que « Dans certains lieux un habitant est exposé à voir son habitation concédée à un autre individu, parce que celui qui concède un terrain ne se donne pas la peine d’examiner si ce terrain n’est pas déjà concédé à un autre. Outre cela, un habitant n’est pas maître pour ainsi dire chez lui. Le premier venu s’établira sur son terrain sans qu’il puisse l’en empêcher, à moins de s’en défaire en lui ôtant la vie, car il n’y a pas un homme auquel il puisse s’adresser pour se faire rendre justice. » La situation ne s’améliorait pas vite. Quatorze ans plus tard — le 12 octobre 1852 — l’abbé Charles-N. Boudireault, curé du Hâvre-Aubert, affirmait, dans une lettre officielle, que : « Certain nombre de ces terres sont occupées depuis dix, vingt, trente, quarante ans et plus, sans aucune tenure quelconque, les habitants n’ayant point voulu jusqu’à présent reconnaître de seigneur; les autres occupent leurs terres en payant au capitaine Isaac Coffin ou à ses agents, une rente outre mesure, surtout pour le terrain qui leur est absolument nécessaire pour sécher leur poisson; pour quelques pieds de grève que la mer couvre bien souvent, pour des dunes que je comparerais aux sables mouvants des dé-

serts de l’Arabie et que la moindre tempête bouleverse et démantibule de fond en comble, sans avoir pu néanmoins jusqu’à présent obtenir un bail en bonne et due forme, car tous ceux qu’on a donnés, ne valent guère la peine d’être lus, comme me l’a fait remarquer plusieurs fois monsieur le juge Deblois...On a été même jusqu’à saisir de force des individus et leur faire signer malgré eux de ces baux. » (x) Ceux qui consentirent avec le temps à signer un contrat s'engageaient à payer leur rente annuellement. Si, pour une raison ou une autre, ils retardaient de deux ans, sans aucune autre forme de procès, ils perdaient tous droits, et leurs propriétés étaient louées à d’autres. Auraient-ils été sur cette terre depuis vingt-cinq ans; y auraient-ils fait des améliorations, des constructions; auraient-ils été en pleine moisson, rien ne les sauvait de cette criminelle sentence. Goffin prenait ea revanche. . .Mais, en définitive, cette propriété fut une source d’ennuis considérables et ne lui rapporta jamais aucun profit. Ses demandes au gouvernement du Bas-Canada et ses sommations aux Madelinots n’avaient encore abouti à rien, quand il mourut en Angleterre, le 23 juillet 1839, laissant sa propriété à son neveu John Townsend Cofïln, avec substitution en faveur de son fils Isaac Tristram Cofïin, à la mort duquel l’héritage passerait aux mains de ses héritiers mâles. John Townsed Cofïin mourut le 29 avril 1882, sans avoir réglé cette question épineuse qui avait été étudiée par un comité spécial sous le gouvernement du Bas-Canada, en 1853 et en 1859, et sous celui de l’Assemblée Législative en 1872 et 1875.

Par le rapport de l’enquête de 1852, notre gouvernement connut la pénible situation de nos Madelinots, mais il ne fit rien pour les secourir. Le peu d’espoir

(x) Voir app. IX

qu’ils avaient entrevu ne leur apporta qu’une cruelle déception. Seuls encore à se défendre, et si pauvres, et si ignorants pour faire valoir leurs droits! Mais, têtus et énergiquement persévérants comme des Bretons authentiques, confiants dans le succès de leur cause, ils refusent de déposer les armes et prennent l’offensive. Contester les droits du propriétaire devant les tribunaux est une entreprise hardie, bien au-dessus de leurs ressources pécuniaires, mais qui ne les épeure pas. Ils s’y hasardent, prêts à tous les sacrifices. Louis Boudreault et autres plaident devant la Cour Supérieure de Québec; Ed. Vigneau et autres devant cellë de Percé; Louis Boudreault, fils. Alexandre Cormier et autres devant la Cour de Circuit des Iles de la Madeleine. Ils auraient sans aucun doute gagné leur cause, s’ils avaient pu continuer les procédures, mais empêchés par l'éloignement, la difficulté des moyens de transport et le manque d’argent, ils abandonnèrent la partie juste au moment précis où la balance semblait pencher en leur faveur. Quelques jugements confirmèrent Coftîn dans ses droits, d’autres renvoyèrent les plaideurs dos à dos ou donnèrent gain de cause aux insulaires: à Alexandre Cormier, que son instruction mettait en mesure de se défendre avec le brio d’un éloquent disciple de Thémis.

On en était là, quand, à la session de l’Assemblée Législative, en l’année 1872, le député de Gaspé, M. Pierre Fortin, obtint la nomination d’un comité composé de l’honorable M. Irvine, de Messieurs Robitaille, Chauveau, de Rimouski, Roy, Gendron, Lavallé, Cassidy et Fortin comme président, pour s’enquérir de la tenure des terres aux Iles de la Madeleine et des meilleurs moyens à prendre pour l’améliorer.

Le long questionnaire suivant fut adressé aux habitants les plus en mesure d’y répondre:

1. — Quel est votre nom et depuis quand habitez-vous les I. M.?

2. — Occupez-vous une ou plusieurs terres dans ces îles et en êtes-vous propriétaire ou locataire?

3. — Si vous en êtes propriétaire, veuillez dire en vertu de quel titre.

4. — Si vous n’en êtes que locataire, veuillez dire aussi en vertu de quel genre de bail.